L Administration A L époque Franque

de hache un vase liturgique en argent qu'il voulait offrir à l'évêque de Reims. Le combattant s'était écrié à l'égard du roi: "Tu n'auras rien ici que ce que le sort t'attribuera vraiment". Clovis n'a pas oublié cet affront. Il reproche à l'homme sa tenue négligée et jette ses armes à terre. Le guerrier se penche pour les ramasser et Clovis en profite pour lui asséner un coup de sa propre hache sur la tête. "Ainsi as-tu fait, à Soissons, avec le vase" lui dit-il. Le cadavre gisant sur

Cours d’Introduction à l’Histoire du Droit INTRODUCTION : L’Orient est le berceau des premières grandes civilisations ; dans le bassin du Tigre et de l’Euphrate en Mésopotamie (actuelle frontière entre l’Iran et l’Irak) l’agriculture est sédentarisée et la nécessité d’un travail collectif entraîne une organisation politique basique et l’apparition de l’écriture vers 3000 av JC. Avec l’apparition de l’écriture, l’Homme s’extrait de la préhistoire pour entrer dans l’Histoire, et l’histoire du Droit

des Indo-Européens. Les archéologues ont trouvé des traces de populations tant celtiques (à l’ouest) que germaniques (au nord). Si l’on tient compte des fouilles archéologiques, on peut conclure que le territoire actuel de la Belgique, de même que le nord de la France, a pu être une zone de transition entre les cultures celtique et germanique. Par ailleurs, les écrits d’Hécatée de Milet et d’Hérodote (-484 à -425) nous apprennent également que les Celtes habitaient originairement une région qui s’étendait

------------------------------------------------- Introduction historique au droit Introduction 6 1ère partie : les fondements romains 7 Chapitre 1 – Les créateurs du droit, à Rome. 7 Section préliminaire : Chronologie. 7 1 - Chronologie politique. 7 Auctoritas, imperium, potestas. 7 Sénat, assemblées du peuple et magistratures. 8 Crise de la République. 8 2 - Chronologie juridique. 8 Section 1 - L’ancien droit romain. 8 1 - Coutume. 9 2 – Loi. 9 Section 2 – L’Époque classique

règne sur la cité d’Albe, il a deux fils, Amulius et Numitor qui se fait évincer du pouvoir par Amulius qui va l’exiler et va faire de la fille de Numitor une vestale (une prêtresse, doit se consacrer exclusivement au culte du Vesta, au foyer, vouée au célibat choisit à 7ans). Le dieu Mars décide de visiter Rhéa Sylvia, leur fit 2 enfants Romulus et Remus. Rhéa Sylvia sera sanctionné, enterrée vive. Il va se livrer a la pratique de l’exposition c’est-à-dire livrer a la nature des nouveaux née, il

Section 2 : La féodalité réponse à un Etat de crise I. Unité des pouvoirs & crise On a une atomisation des pouvoirs. Définition féodalité : Le mot féodalité contient une acception politique, c’est l’Etat d’organisation sociale et politique en Occident entre le Xème siècle jusqu'à la fin du XVème, c’est un Etat de droit autant de droit public que de droit privé qui va caractériser l’anti thèse de l’Etat. Le féodalisme : Mot pas très ancien, c’est un rapport de travail entre un propriétaire

titre du cours]. Nous allons donc surtout rester cantonné à l’Histoire de France. Cette période correspond à ce que l’on nomme généralement l’Ancien Régime, mais les termes d’Ancien Droit ou d’Ancienne France sont aussi utilisés. Cette époque est divisée en deux périodes à savoir le Moyen Âge (qui part de la chute de Constantinople jusqu’au xve siècle) et de l’époque moderne. Sous l’Ancien Régime, la France était une monarchie. Il y a eu trois dynasties de droit : les mérovingiens, les carolingiens

développement de cette technique a des raisons politiques. Celui qui concède ce bien le fait pour satisfaire ces vassaux et pour en attirer d’autres autour de lui. On distingue deux éléments dans la vassalité : • Aspect personnel : le lien d’homme à homme • Aspect réel : le bénéfice Peu à peu, ils vont s’imbriquer : les bénéfices vont être concédés aux vassaux les plus fidèles, cela va devenir une contrepartie. Concéder des bénéfices permet d’attirer des fidèles. À la fin du 8ème siècle, on dénote

romain A. Aperçu de l’histoire politique et constitutionnelle L’Empire romain est une énorme organisation politique. Succédant à la Royauté et à la République, il a débuté au moment de l’émergence du christianisme, ce qui n’est peut-être pas une coïncidence car si l’Empire veut conquérir le monde, le christianisme se veut universel. 1. La Royauté et la République Pendant la Royauté, Rome était soumis à un roi qui avait tous les pouvoirs (= l’imperium), ce qui a poussé les citoyens à associer

Justinien (529-533) II.    Organisation des institutions : Dirigé par les grandes familles de propriétaires terriens, les patriciens, dirigées par leurs « patres ». Reste de la population = Plèbe. Malgré conflits, patriciens parviennent tjs à garder le pouvoir. C’est donc une république aristocratique (« aristoï » : les meilleurs) et oligarchique (« oligoï » : quelques uns). Assemblées : o Sénat (« senes » : vieillard) : chefs des familles patriciennes o Commisses : Ensemble de la population