Cm histoire du droit

8734 mots 35 pages
Chapitre 1 : Le droit romain
I. Replacement :
       Datation : -753 : Création de Rome -509 : Création de la République -27 : Création de l’Empire 476 : Chute empire Romain Occident

Notion de SPQR (Senatus PopulusQue Romanus) Droit est connu et conçu par l’intermédiaire de deux grands textes  Loi des 12 tables (-450)  Compilation de l’empereur Justinien (529-533)

II.
  

Organisation des institutions :
Dirigé par les grandes familles de propriétaires terriens, les patriciens, dirigées par leurs « patres ». Reste de la population = Plèbe. Malgré conflits, patriciens parviennent tjs à garder le pouvoir. C’est donc une république aristocratique (« aristoï » : les meilleurs) et oligarchique (« oligoï » : quelques uns). Assemblées : o Sénat (« senes » : vieillard) : chefs des familles patriciennes o Commisses : Ensemble de la population o Concilia Plebis : Uniquement plèbe Existence de magistrat ayant pour rôle d’exécuter les lois : principes d’élection : annualité, collégialité. o 1er magistrat : consul (au nombre de 2) o Prêteurs (rôle judiciaire) o Questeurs (affaires financières) o Ediles (affaires de la ville)

A. Le régime républicain (-509- -27)



B. Les institutions impériales (-27 – 476)
  -27 : Octave, neveu de César se fait décerner titre d’Auguste Distinction Haut et Bas empire

1. Le Haut empire (Principat)  Toutes les institutions républicaines sont maintenues pour l’illusion mais elles sont progressivement vidées de leurs compétences et de leur contenu. L’empereur s’empare de la nomination et disparait ainsi le principe électif.  A la fin du IIe siècle, magistratures ne sont plus que des titres honorifiques.  Empereur se considère comme le 1er du sénatus (princeps senatus) et le 1er du peuple (princeps populus). D’où le nom du régime.  A la fin du IIe siècle, Rome connait crises et invasions : Empereurs Aurélien et Dioclétien parviennent à rester au pouvoir et l’empereur en sort renforcé. 2. Le Bas empire

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