L Etranger Marie Mariage

Le marché des robes de mariées au Liban Epreuve E41.1 Réalisé par ************ Remerciements Je tiens tout d’abord à remercier l’équipe pédagogique du lycée ********** ainsi que l’entreprise ********, sans qui je n’aurai pu effectuer cette mission. Je remercie également Mr ********, mon professeur principal pour ses conseils et nos échanges enrichissants qui m’ont permis de mener à bien cette mission. Sommaire Introduction Etude pays............................................

spécifiques posés par l’application du droit étranger Section 1 : Le renvoi p22 §1 : La notion de renvoi §2 : La légitimité du renvoi §3 : Les solutions du droit positif Section 2 : La détermination du contenu de la loi étrangère p25 §1 : La charge de la preuve de la loi étrangère §2 : Le contrôle de l’application du droit étranger par la Cour de Cassation ﮭ Chapitre 3 L’éviction du droit étranger normalement compétant

(prof.) Louise (gde famille catho.) Dr. Sartre (personnalité imposante) Enfants du silence Georges Emile Anne-Marie Jean-Baptiste Joseph Hélène (d’une famille intello’ et de profs) (militaire + enseigne d vaisseau) « moi »

Droit 1/ Principe La personne physique est identifiée par son nom, son domicile et sa nationalité. Il est acquis en principe à la naissance. Le principe, c’est une filiation légitime = enfants nés au sein d’un couple marié. L’enfant prend soit le nom de sa mère, soit le nom de son père , soit de la mère et du père. 2/ Les Exeptions L’enfant naturel (enfant dont les parents ne sont pas mariés) prend le nom du parent qui l’a reconnu en premier. 2 possibilités : reconnu par Mr et Madame ->

dans ce semestre. 2.Le droit de la nationalité des PM But : la nationalité de la société ? à quel pays on la rattache ? La méthode est ici bilatérale. Nous n’allons pas l’étudier ce semestre. §2. 2ème branche : Le droit de la condition des étrangers Si une personne de nationalité étrangère bénéficie en France des mêmes droits qu’un french ou n’y a-t-il pas des restrictions ? Exemples : -propriété intellectuelle : l’auteur d’une œuvre étrangère ne peut bénéficier en France du droit d’auteur

urgentes et provisoires. Il pourra notamment ordonner le paiement d'une pension alimentaire ou une délégation du salaire de l'époux défaillant au profit de son conjoint. Le devoir de fidélité La fidélité conjugale est un des éléments essentiels du mariage. Elle ne vise que les relations sexuelles: les époux mariés doivent se réserver à leur conjoint. L'époux offensé peut reprocher son infidélité à son conjoint et introduire une demande en divorce pour désunion irrémédiable. Il doit toutefois parvenir

l’étranger La Maison des Français de l’étranger Le Consulat L’Assemblée des Français de l’étranger Les associations françaises Le Service des Droits des Femmes et de l’Egalité LE STATUT PERSONNEL ET FAMILIAL DANS UN CONTEXTE INTERNATIONAL Le mariage Le Pacs – L’union libre L’enfant Le nom de famille Le divorce Les régimes matrimoniaux Les pensions alimentaires Les successions internationales La nationalité AUTRES INFORMATIONS PRATIQUES ET JURIDIQUES Entrée et sortie du territoire La sécurité

Le mariage homosexuel I) Introduction Le mariage homosexuel désigne le mariage de deux personnes du même sexe, qui n'est pas légal en France. Il faut savoir tout d’abord que le mariage homosexuel n’a jamais existé en France. Mais il existe depuis novembre 1999 le pacte civil de solidarité(le PACS) il a été fondé pour permettre à ceux qui le désire de donner une forme juridique officielle a leur union de vie. Le PACS est ouvert aux couples homosexuels. C’est un contrat qui permet à deux personne

Le couple hors mariage Chapitre 1 : Le concubinage Josserandpremière moitié du 20°Sdénonce l’avènement du concubinage. Marcel Nastefavorable à une insémination entre mariage et concubinageils ont des droits et des devoirs. Chaque individu est libre de choisir son mode de couplejurisprudence+Cour EDH. Le concubinage n’a cependant pas de statut juridiqueun seul article dans le C. civc’est associé à une situation de fait et non de droit. Section1 : Définition et éléments constitutifs du

Pierre-Marie Cardot - Hugo Rouquié - Marc-Antoine ZIPOLI Français / 2ème E1 FICHE DE LECTURE 1. Le titre du livre, sa date de publication et de réédition : Nous avons choisi d’étudier le roman d’Albert Camus intitulé L’Etranger. Il est paru pour la première fois en 1942. Pour cette fiche de lecture, nous avons utilisé l’édition Folio. L’Etranger (1942) Edition Folio Gallimard, 2012 2. L’auteur : Albert Camus, écrivain, philosophe, romancier