L Homoparentalité Exposé

son épanouissement personnel. Cependant, de nombreux enfants disent avoir étés confrontes, dans leur enfance surtout, a l’homophobie. Ambre se souvient de son frère "mis en quarantaine" dans son école. Clément, d'une camarade expliquant dans un exposé que les homosexuels allaient transmettre leur "maladie mentale" à leurs enfants. Les enfants ne semblent ainsi plus souffrir de l’homophobie de la société que de l’homoparentalité de leur famille. Il est de nouveau important de rappeler que ces

contre-nature de l’homoparentalité : un homme et une femme étant jusqu’à présent nécessaire biologiquement pour concevoir un enfant, il serait anti-naturel et donc anormal, monstrueux (au sens propre) de concevoir une filiation homosexuelle ou une homoparentalité, dans quelque cadre que ce soit. Les objections à un tel raisonnement reposent sur de nombreux présupposés éminemment contestables : - La légitimité morale ou même juridique (dans une optique de droit naturel) d’une pratique dépend de son

mentale, elle s’est au fil du temps légalisé puis a fini par être reconnue par la France. Malgré l'acceptation de celle-ci par l'Etat, les moeurs ont encore des difficultés a reconnaître cette différence d'orientation. Dans cet exposé nous allons nous pencher sur l'évolution de l'homosexualité a travers les époques,l'exclusion des homosexuels:pourquoi? par qui? comment? ou? Ainsi que les conséquences de cet exclusions et les moyens d'y remedier. ((Nous terminerons alors sur un

des personnes du même sexe (perspective comportementaliste ou empirique) et/ou l’orientation sexuelle pour des personnes du même sexe (perspective psychologique et sociologique). Le mot s’applique indistinctement aux hommes et aux femmes. Cet exposé traitera du rejet des homosexuels dans la société française d’aujourd’hui. Il faut savoir que l’homosexualité existe depuis toujours et n’est pas un fait nouveau. Suivant les époques et les lieux, elle a été plus ou moins tolérée voir acceptée (Antiquité)

famille s’est développée : la famille homoparentale. D’après les historiens, elle serait née en Europe Occidentale et en Amérique du Nord à la fin du XXe siècle. Il faut tout d’abord savoir que « homoparentalité » regroupe deux termes, l’homosexualité et la notion de famille. Le terme Homoparentalité n'a été accepté dans le dictionnaire qu'à partir de 2001. Tout d’abord, la famille homoparentale est composée de deux personnes de même sexe qui ont un ou plusieurs enfants. Il existe 5 sortes de

inscrits dans un schéma familial classique »27,28. Le Conseil d’État s'interroge également sur les risques pénaux liés au contrat de mariage pour les conjoints étrangers ressortissants d'un pays ne reconnaissant pas ce type de mariage, pouvant les exposer dans leurs pays d'origine à des sanctions pénales, en raison de leur homosexualité27. Enfin, le Conseil d’État évoque les conséquences substantielles du texte sur les fondements de l'institution du mariage en général et sur les mariages hétérosexuels

hystérectomie, soit pour certaines parce que l'utérus a pu être endommagé par des cicatrices (syndrome d'Asherman) ou par des léiomyomes, ou un traitement au Distilbène. C'est également une voie utilisée par des couples de deux hommes dans le cadre d'une homoparentalité. Si les ovocytes ne sont pas ceux de la mère porteuse, mais d'une autre femme, on sera alors bien dans un cas de « gestation pour autrui ». Dans le cas contraire, il s'agira d'une procréation pour autrui (voir ci-dessus). Se pose alors la question

source que le texte de base82 78 79 TGI Bordeaux, 27 juillet 2004 PORTALIS, Discours préliminaire sur le projet de Code civil, in Discours et rapports sur le Code civil, Centre de philosophie politique et juridique de Caen, 1989, p.23 80 PORTALIS, Exposé des motifs du Code civil dans la séance du corps législatif du 16 Ventôse An XI, in Naissance du Code civil, préf. Ewald F., Paris, Flammarion, 1989, p.171 81 DEMOLOMBE, Cours de Code Napoléon, titre 5ème Du mariage 82 GAUDEMET (E.), L’interprétation

mise en place de la fonction parentale, tels que les facteurs socio-anthropologiques, quelquefois en complémentarité de certains déjà cités. Ce sont les transformations sociales telles que le déclin du mariage, les recompositions familiales, les homoparentalités, les nouvelles techniques de procréation, qui mettent à mal l’illusion d’un droit naturel de la filiation et entraînent plus d’appels au droit réparateur. C’est ainsi, à titre d’exemple, qu’une femme se prétendant la fille d’Yves Montand a réussi

très intéressant, et c'est avec raison qu'il invite les juges du fond à être particulièrement vigilants, les obligeant à vérifier que les demandes de remboursement ne trouvent pas leur cause dans l'obligation qu'avait le demandeur, au jour où il a exposé les fonds, de contribuer aux charges du mariage (5) . Reste le cas, désastreux, de la prestation compensatoire, qui est pour l'instant dans l'impasse. Là, nous ne voyons aucun signe de changement de la jurisprudence précitée, les arrêts récents continuant