L1 Aes

LIVRE PRELIMINAIRE DISPOSITIONS GENERALES Article 1er.(1) La présente loi porte Code Général des Impôts. (2) Le livre premier traite des différents types d’impôts (articles 2 à 613). (3) Le livre deuxième régit les procédures fiscales (articles L1 à L147). (4) L’article 614 porte sur la disposition finale. (5) Pour le présent Code, au lieu de : - Directeur des Impôts, lire Directeur Général des Impôts ; - Direction des Impôts, lire Direction Générale des Impôts. LIVRE PREMIER TITRE I IMPÔTS

de l’Ecole Supérieure de Gestion de Tunis pour son accueil chaleureux à l’occasion du congrès international de l’A.F.M. 2003 et son active participation dans la phase tunisienne de l’expérimentation transculturelle. Les enseignants du département AES et leur directeur Gaël Hénaff, ainsi que Monsieur le tel-00208003, version 1 - 18 Jan 2008 Professseur Gervais Thenet de l’UFR Sciences Sociales à l’Université de Rennes 2, pour m’avoir accueilli en tant qu’ATER et pour leur participation et celle

exemple issu d’une installation openSUSE 10.3 : # Niveau d’exécution à 5 (multiuser graphique) id:5:initdefault: # Premier script execute au démarrage si::bootwait:/etc/init.d/boot # Gestion des services par niveau d’exécution l0:0:wait:/etc/init.d/rc 0 l1:1:wait:/etc/init.d/rc 1 l2:2:wait:/etc/init.d/rc 2 l3:3:wait:/etc/init.d/rc 3 l4:4:wait:/etc/init.d/rc 4 l5:5:wait:/etc/init.d/rc 5 l6:6:wait:/etc/init.d/rc 6 # Cas du mode single, console de secours pour root ls:S:wait:/etc/init.d/rc S ~~:S:respawn:/sbin/sulogin

The Capability Reviews Team will regularly review progress and provide support to help ensure that the department is on track to deliver. Model of Capability – Annexe 4, page 22 – Key questions that test current departmental capability Leadership L1 Set direction - How do you set a clear direction and articulate the vision to provide a compelling and coherent view of the future? - How do you take difficult decisions, and do you follow them through? - How do you generate common ownership of

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Bruno de Loynes de Fumichon Maître de conférences à l’école de droit de la Sorbonne Université Paris I ( Panthéon – Sorbonne ) L1 Droit 2011 / 2012 SOMMAIRE Prolégomènes à l’Introduction historique au droit 7 I. La définition du droit 8 II. L’Introduction historique au droit : une introduction au droit par l’étude de son histoire 17 III. Les institutions génératrices de droit : les sources institutionnelles du

tactiques. • les premiers essais fonctionnels du système de freinage (Remote Braking Control Unit) de l’A350 ; • la conception détaillée (Detail Design Revue  – DDR) du calculateur de freinage du KC390 d’Embraer. Enfin, Aerospace Embedded Solutions GmbH (AES), co-entreprise créée en 2012 entre Safran et MTU (Allemagne), a livré durant l’exercice le logiciel de contrôle moteur série de l’A400M Atlas. (1) MEMS – Micro Electro Mechanical Systems : microsystèmes électromécaniques. (2) MMP : Missile moyenne