Intro histo au droit cours l1

Pages: 961 (240217 mots) Publié le: 29 février 2012
INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT

Bruno de Loynes de Fumichon
Maître de conférences à l’école de droit de la Sorbonne
Université Paris I ( Panthéon – Sorbonne )

L1 Droit

2011 / 2012

SOMMAIRE

Prolégomènes à l’Introduction historique au droit 7
I. La définition du droit 8
II. L’Introduction historique au droit : une introduction au droit par l’étudede son histoire 17
III. Les institutions génératrices de droit : les sources institutionnelles du droit 24
IV. Les sources formelles du droit : coutume, loi, ordonnance, jurisprudence et doctrine 59
V. Bibliographie 84

Chapitre préliminaire. Les naissances du droit dans l’Antiquité : quelques monuments du droit 87
I. La Mésopotamie 87II. Les Hébreux 90

PREMIERE PARTIE : LE DROIT ANTIQUE ( VIIIème siècle av. – VIème siècle ap. J.-C. ), UN
LEGS A L’OCCIDENT 95

Chapitre Ier. Le droit public : les institutions 97
Section I. La Cité grecque 97
Paragraphe 1. L’invention de la Cité et du citoyen 97
Paragraphe 2. La constitution ou politeia et lesinstitutions de la Cité 98
Paragraphe 3. La pensée politique et juridique 100
Section II. Rome 108
Paragraphe 1. La royauté romaine ( 753 – 509 av. J.-C. ) 108
Paragraphe 2. La Res publica ( 509 – 27 av. J.-C. ) 111
Paragraphe 3. L’empire ( 27 av.-565 ap. J.-C. ) 117

Chapitre II. Le droit privé : les fondements historiques et dogmatiques desdroits romanistes 127 Section I. Le droit archaïque de la royauté ( Xème-VIIème siècles av. J.-C. ) 128
Paragraphe 1. La justice royale 128
Paragraphe 2. Les sources du très ancien droit : la coutume 131 Paragraphe 3. Le droit matériel très ancien : le droit des Quirites 135
Section II. Le droit ancien du début de la République ( VIème-IIIème siècles av. J.-C.) 137 Paragraphe 1. Les sources du droit ancien : la loi 137
Paragraphe 2. La justice ancienne : la procédure des actions de la loi 145
Paragraphe 3. Le droit matériel ancien : le droit civil ou ius civile 149
Section III. Le droit classique ( IIème siècle av.-IIème siècle ap. J.-C. ) 150
Paragraphe 1. La justice classique : la procédure formulaire151
Paragraphe 2. Les sources du droit classique : le droit prétorien 154
Paragraphe 3. Le droit matériel : le droit des gens ou ius gentium 178
Section IV. Le droit impérial tardif ( IIIème-VIème siècles ) 180 Paragraphe 1. La justice impériale : la procédure cognitoire ou extraordinaire 181 Paragraphe 2. Les sources du droit tardif : les constitutions impériales187
Paragraphe 3. Le droit matériel tardo-impérial 198

DEUXIEME PARTIE : LE DROIT MEDIEVAL ( 450 – 1450 ), DROIT COMMUN EUROPEEN ET DROITS SINGULIERS 205

Chapitre Ier. Le haut Moyen âge : la monarchie franque ( Vème – Xème siècles ) 209
Section I. La monarchie mérovingienne ( 481-751 ) 209
Paragraphe 1. Les institutions publiques mérovingiennes210
Paragraphe 2. Les sources du droit mérovingien 210
Section II. L’empire carolingien ( 751-888-987 ) 225
Paragraphe 1. Les institutions publiques carolingiennes 226
Paragraphe 2. Les sources du droit : les capitulaires impériaux 230

Chapitre II. La féodalité ( IXème – XII ème siècles ) 235
Section I. Les seigneuries 236Paragraphe 1. Les relations féodo-vassaliques 236
Paragraphe 2. La seigneurie banale 240
Paragraphe 3. La seigneurie domaniale 242
Section II. La société féodale 244
Paragraphe 1. Les orantes ou « priants » 244
Paragraphe 2. Les bellatores ou « chevaliers » 246
Paragraphe 3. Les laboratores ou « paysans » 247
Section III....
Lire le document complet

Veuillez vous inscrire pour avoir accès au document.

Vous pouvez également trouver ces documents utiles

  • Cours l1 intro au droit
  • Cours intro historique au droit l1
  • Cours l1 intro historique au droit
  • Intro histo au droit
  • Cours magistraux Intro au droit civil, définition du droit L1
  • intro histo au droit S1 et S2
  • Sociologie l1 droit intro
  • L1 intro au droit

Devenez membre d'Etudier

Inscrivez-vous
c'est gratuit !