La Conception Du Pouvoir Royal Dans Les Dynasties Franques

Gaules ». PREMIERE PARTIE : Il s’agit d’une période de gestation lente du droit et des institutions qui se divise en deux: • La fin de l’Antiquité, du 1er au 5e siècle, de la conquête romaine jusqu’aux invasions germaniques. • L’époque franque, durant laquelle les Francs s’installent au nord de la Gaule (Haut Moyen Âge), du 5e au 10e siècle, de l’avènement de Clovis (481) à la chute des Carolingiens (987). Chapitre 1 : LA GAULE DE L’INVASION ROMAINE AUX INVASIONS GERMANIQUES (IER-VE

on en revient à une définition du droit selon une Fin. Mais de nos jours, le droit ne sert plus de finalité, il court après les modes. Par conséquent, il faut regarder : --> Quelles sont les institutions qui disent le droit ? Celles qui sont au Pouvoir ? Qiu est le législateur ? --> Quelles diversités, quelles sources, quelles finalités, quelles utilités ? --> Les institutions judiciaires qui sanctionnent le Droit On étudiera la période médiévale, de 500 jusqu'à 1500. A l'intérieur de ce millénaire

Jean-Louis Harouel – L’histoire des institutions de l'époque Franque jusqu'à 1789 (ouvrage très complet pour notions qui échappent, très utile) Lire des romans historiques comme : Max Galo – Le roman des rois ------------------------------------------- Intro sur l'histoire des institutions . Elle s'inscrit dans une pb + générale à laquelle s’intéressent tous les juriste. C'est de savoir qui exerce le pouvoir ? Suivant quel système politique ? Selon quelles règles juridiques ? Avec

mais des liens qui sont trompeurs. Comme le note Pablo Grossi, membre de la cour constitutionnelle italien «  le droit surtout pour qui vit en Europe occidentale a pour horizon la civilisation moderne et apparaît indissolublement lié au pouvoir suprême, au pouvoir politique : l’état. Page sur 1 106 D’ou la tentation de voir le droit comme un commandement qui vient d’en haut, à savoir une loi; la voix du titulaire de la souveraineté : l’état. Dans les états modernes, le droit de l’état s’exprime

différentes manières de production nous expliquent les différents rapports entre les institutions politiques. Poser les règles et exercices est essentiel ainsi que savoir : Qui utilise ce pouvoir et comment S’il s’agit d’une seule personne (absolutisme) ou plusieurs (assemblées) Si l’exercice du pouvoir est limité ou pas par des procédures (de majorité par ex) Si la production est limitée ou pas dans son contenu (les démocraties prévoient des limites comme les Droits de l’Homme) Qui sont les

Histoire des institutions Partie 1 : Les origines (I – X° siècle avant JC) 2 périodes: - Antiquité tardive (2°siècle avant JC – 476) - Période Franque ou du Haut Moyen-âge (476-987) Titre 1: La Gaule de l'invasion romaine aux invasions germaniques (1er-5° siècle) - 7ème siècle avant JC : 1ère apparition de la Gaule - 7ème siècle avant JC : expansion commerciale des grecs. Ils sont les premiers à parler des peuples de Gaule ⇨ Ils les appellent "keltoï" (celtes) Les romains

dans des institutions privées. On va voir que ces rapports sont chronologiquement les premiers, ils précèdent les rapports d’institution publique. On peut relever déjà qu’il y a un ordre chronologique, même en l’absence d’institutions publiques (pouvoirs), il existe des rapports de droit privés. Ensuite nous avons les rapports du droit public, on franchit un stade supérieur, on constate que l’homme vit au sein de communautés sociales et politiques, ces dernières disposent d’institutions publiques

une modification d'ensemble soit à travers un texte particulier. -La jurisprudence va jouer un rôle très important au Moyen-âge jusqu'à la Révolution française. En France, ces parlements doivent rendre la justice, enregistrer des lois (ex: Un édit royal pour être appliqué doit être enregistré au niveau du parlement de Paris). Le souci est que ces parlements, à différentes périodes, ont souhaité exercer un droit de regard sur ces textes du royaume. Les parlementaires profitaient toujours du bon moment

concerne toutes les régions du proche orient ancien. Ce droit règle le commerce. En ce qui concerne tous ce qui est politique et institutionnel, la Mésopotamie est organiser en monarchie a la tête desquels ont trouvent des monarques organisé en dynasties. Elles sont organisées en principautés au centre desquels on trouve des villes = des cités d où le nom de cité Etat. Certaines cités-Etat prendront l ascendant sur d autres. On assiste avec la Mésopotamie a l antiquité du droit du commerce mais a

Deuxième partie : Le morcellement du pouvoir et du droit à l’époque féodale (fin Xème – milieu XIIème siècle) Cet épisode comment à la fin du X siècle après des temps obscures, une période assez longue d'insécurité. On peut dire que à la fin du X siècle c'est une ère nouvelle qui commence. Dans quels mesures ? Pendant 8 siècles on avait vu des mouvements migratoires de peuples , invasion germaniques , scandinaves , arabes de différentes sortes. A la fin du X siècle cette longue période migratoire