La Constitution De 1795

d’une constitution. Révolution française en 3 périodes: 5 mai 1789 a 3 septembre 1791: réunion ou une assemblée constituante est formé. La France dispose pour la première fois d’une constitution: CRÉATION DE LA LEGISLATIVE. 3 septembre 1791 au 27 juillet 1794: la convention est créé car la législative a explosé. Epoque de la grande terreur(40000 personnes meurent). Période la plus dur de la révolution. Après l’exécution de Robespierre il ya une recherche d’un nouveau régime, en 1795,établissement

résister. Ils vont se réunir dans le Hall «Le jeu de paume» et prêter serment le 20 juin 1789 et jurer qu'aucun députés ne va quitter l'Assemblée Nationale jusqu'à qu'une Constitution soit adoptée. L’Assemblée Nationale devient Assemblée Constituante et les députés jurent de ne pas se séparer jusqu'à l'adoption d'une Constitution par le Royaume. Après cette déclaration des insurrections gagnent la France a cause de la situation, de la peur de l'ennemie. Le 14 Juillet 1789, la Bastille est prise

craignant pour leur vie une grande partie des députés de la Convention, osent attaquer Robespierre qui est exécuté le 10 thermidor (28 juillet 1794). Ainsi les républicains modérés rédigent une nouvelle constitution celle de l'an III qui met à part les français non-imposés de la vie politique. Cette constitution craint le retour à la dictature ce qui l'amené à partager le pouvoir législatif entre deux assemblées élues qui sont le conseil des Cinq-Cents et le conseil des Anciens, et le pouvoir exécutif entre

science politique peut nous apporter? Vie politique branche de la science politique. Forme du Sénat ou de l'assemblée nationale. Elles se sont succédées et ont changé de forme. Depuis 1789, ont s'aperçoit de cette succession des formes. En 1795, pour la première fois un hémicycle est construit. Les assemblées nationales, ont été localisées dans 5 endroits différents et ont connu 6 formes. -Première Assemblée Nationale à Versailles qui à accueillit les États généraux. -Novembre 1789

instabilité, successions de coups d’états a droite et a gauche. Au point de vu constitutionnel : 1er moment : Convention qui gouverne de sept 1792 a 1795 2eme moment : Directoire d’octobre 1795 à novembre 1799 Convention national élu en septembre 1792 pour succéder à l’assemblé législative mais qui a une mission de rédiger : une nouvelle constitution républicain. 2 influences : Sous l’influence des Jacobins révolutionnaire dure, on verra apparaitre la dictature de la terreur. Et influences de révolutionnaires

Strasbourg et l'Alsace s'avérèrent, en septembre-octobre 1789, les adversaires les plus hostiles aux décrets du 4-11 août en défen dantl eurs privilèges d'antan. Cf. Michael P. Fitzsimmons, The remaking of France. The National Assembly and the Constitution of 1791, Cambridge (USA), 1994, pp. 163-165. 678 JOSEF SMETS enthousiaste à l'excès comme d'habitude, pousse ce principe à l'extrême dans son essai La République universelle, ou Adresse aux tyrannicides. (Paris, an IV de la rédemption) qu'il

souveraineté populaire et souveraineté nationale constituent elles des notions conciliables? I. Le dépassement apparent de la contradiction entre souveraineté nationale et souveraineté populaire a. Le compromis formulé par l’article 3 de la Constitution → article 3 de la constit de 58 “la souveraineté nationale appartient au peuple qui l’exerce par ses représentants et par la voie du référendum” ; Art 3 reprend l’article 3 de la Constit précédente de 1946 et à chaque fois les constituants ont

militaire sur les Champs-Elysées Devise : La devise de la France « liberté, égalité, fraternité » est apparu pour la première fois lors de la révolution française (1789) Elle est inscrite sur la constitution 1848 et est défini comme principe de la république. Elle figure maintenant dans les constitutions 1946 et 1958 comme devise. On peut la trouver sur de nombreux objets de diffusion telle que les pièces de monnaies ou les timbres. Drapeau : Le drapeau tricolore est né durant la révolution Française

lequel s’engage à ne jamais se séparer (tiers état, clergé et noblesse) tant qu’une constitution du royaume en soit établit, ce serment représente alors un acte purement révolutionnaire et une grande victoire pour le Tiers qui représente avec les deux autres ordre, les état généraux et forme de ce fait une assemblé national. Une assemblé qui se déclare constituante et veux donner à la France une toute nouvelle constitution. Ainsi, le pouvoir, la souveraineté est passée au main de l’assemblé. La monarchie

Document n °1 : E. Sieyès, Observations sur la Jurie constitutionnaire, 1795, pp. 4-12 La nécessité d’un jury de constitution forme une question en quelque sorte préliminaire ; elle n’a pas souffert de difficulté. Comment, en effet, la prévoyance du législateur s’accoutumerait-elle à l’idée d’une constitution abandonnée, pour ainsi dire, à elle-même au moment de sa naissance? Une constitution est un corps de lois obligatoires, ou ce n’est rien; si c’est un corps de lois, on se demande où sera le