La Gestion Du Patrimoine Des Personnes Vulnérables

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES ISCAE LE PATRIMOINE IMMOBILIER PROFESSIONNEL D’UNE PME : CHOIX JURIDIQUES ET CONTRAINTES FISCALES MEMOIRE PRESENTE EN VUE DE L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT COMPTABLE PAR BOUCHTA EL FADEL MEMBRES DU JURY Président du jury : Mr Faouzi BRITEL, Enseignant à l’ISCAE Directeur de recherche : Mr Abdelkrim HAMDI, Expert Comptable DPLE Suffragants : Mr Hassan DARBANE, Expert-Comptable DPLE Mr Abdelaziz AL MECHATT

d’un tourisme respectueux des patrimoines et des peuples du Sahara tout en constituant un vecteur de lutte contre la pauvreté. Il fait suite à un document stratégique dédié aux décideurs afin d’orienter leurs politiques dans le sens d’une meilleure considération du « pouvoir de la culture ». Comment le développement résultant de la création de nouveaux emplois et revenus peut-il mieux s’harmoniser avec les valeurs des peuples du Sahara et la sauvegarde du patrimoine culturel matériel et immatériel

que défini par le Code des Personnes et de la Famille.Cette forme de mariage n'est pas que seulement africaine. Elle revêt un caractère mondial et culturel. Mais ce n'est pas pour autant qu'il faut fermer les yeux là-dessus.En effet, c'est au vu de ses conséquences sur la vie des conjoints, de leurs enfants et de la société que nous nous proposons de lever un pan du voile afin que chacun prenne conscience des effets néfastes du phénomène.  L’article 237 du Code des Personnes et de la Famille définit

MÉTHODE GÉNÉRALE GUIDE ORSEC DÉPARTEMENTAL Direction de la Défense et de la Sécurité Civiles Sous-direction de la gestion des risques 87/95 quai du Docteur Dervaux 92600 Asnières sur Seine Site Internet : www.interieur.gouv.fr GUIDE ORSEC DÉPARTEMENTAL G.1 MÉTHODE GÉNÉRALE TOME G.1 DIRECTION DE LA DÉFENSE ET DE LA SÉCURITÉ CIVILES GUIDE ORSEC DÉPARTEMENTAL MÉTHODE GÉNÉRALE Organisation de la Réponse de SE curité C ivile Décembre 2006 TOME G.1 1

prenantes est la base de notre efficacité. L’expérience unique d’un Groupe multimodal Le groupe RATP assure quotidiennement la mobilité de plus de 12 millions de personnes dans le monde. Associé depuis toujours à Paris et son métro centenaire, il est sollicité dans le monde entier pour son expérience unique en conception, gestion de projet, exploitation et maintenance de tous les modes de transports publics urbains et interurbains. Bus En Chine, aux États-Unis, en France, en Italie, au Maroc

Ecole Nationale de Commerce et de Gestion Oujda INTRODUCTION Le présent rapport s’inscrit dans la le cadre de l’élément de module « intelligence économique et veille stratégique », qui a pour objectif de fournir à l’étudiant un outil d’aide à la décision, celui de l’information pertinente. Notre thème s’intitule « la sécurisation des systèmes d’information », ou plus généralement la sécurité informationnelle, la problématique centrale étant : « Comment optimiser la sécurité informationnelle,

......................... 9 B. Le système...................................................................................... 13 1. L'aléa "Incendie"................................................................................ 13 2. Le patrimoine : Etablissement Recevant du Public...................................19 3. Les enjeux........................................................................................ 24 C. L'approche réglementaire....................................

Consécration du principe de la Primauté de la norme internationale B/ Etat des ratifications des instruments relatifs aux droits de l’homme Section II : Les droits civils et politiques A/ Droit à l’égalité des personnes et à la non discrimination sous toutes ses formes. B/ Droit à ne pas être détenu arbitrairement, à ne pas être soumis à la torture et à bénéficier d'un procès équitable. C/

Mohamed Chef réservation particulier Madame Soumaya Sayhi pour son aide. Mes remerciement les plus sincère a mes parents qui m ont motive et qui ont fait tous leurs effort pour m’aider durant mon parcours scolaire et universitaire A toute personne qui a participé de près ou de loin pour  l’accomplissement de ce modeste travail SOMMAIRE Introduction ………………………………………………… 5 Partie 1 : TOURISME ET MARKETING

qu’il a causés. Il s’agit donc de l’application du principe pollueur-payeur.Les dommages pris en compte sont ceux qui portent atteinte aux personnes, aux biens et aux espaces s’ils sont contaminés en touchant les milieux naturels.La personne causant ces dommages est appelée pollueur mais aussi exploitant. Celui-ci peut être une personne, un groupe de personnes ou une société toute entière.La responsabilité environnementale n’est valable que lorsque le pollueur est identifié et que le dommage est concret