La Modification

Tuteur IUP : Mme Julie Boyer Tuteur en entreprise : Mme Alev Eroglu IUP MANAGEMENT DE SAINT-ETIENNE ANNEE 2009 – 2010 SOMMAIRE Introduction P.3 I) La modification d’un logo P.5 a) Modification du système d’identité visuel P.5 b) Le nouveau logo Egro P.6 II) Les raisons d’un changement de logo P.7 a) Les raisons en générale P.7 b) Le changement du logo Egro P.9 III) Impact

disponibilités réelles Demande de disponibilités AN date parcours Info sur un vol DO n°ligne Heure précisée AN date parcours heure Compagnie Précisée AN date parcours / A code compagnie Classe résa précisée AN date parcours / C classe résa Modification de l’affichage MN : move next MY : move yesterday Retour le même jour ACR Retour date différente ACR date Retour heure différente ACR heure Afficher A/R sur le même écran AN date parcours * Obtention des horaires suivants pour l’aller

Convention collective nationale du personnel des cabinets médicaux du 14 octobre 1981. Etendue par arrêté du 15 janvier 1982 JONC 12 février 1982. Titre I : Dispositions générales Champ d'application Article 1 En vigueur étendu Dernière modification : Modifié par Avenant n° 28 du 13 novembre 1996 BO conventions collectives 97-9, étendu par arrêté du 25 juin 1997 JORF 4 juillet 1997. La présente convention collective règle les rapports entre les employeurs et salariés travaillant dans les cabinets

cartons Contractualisation 18 mois semaine 40 Validation de l’échantillon Valorisation avec indice initial Pres.dossier de choix Transport/Coliposte Contrat en cours – modification point contrat Attente retour semaine 38 Volume Cplat/poids moyen/engagement volumique cprofil Transport/Colis privé Contrat en cours – modification point contrat Attente retour semaine 38 call vendredi 20.09 Tarification lié au volume/tarif 2014 Transport/Navette Réorganisation de la navette inter-site - réduction

viennent-ils ? Qui sont-ils ? Ont-ils des particularités ? Ages, nombre, répartition par âge. Analyse : La répartition des âges permet-elle une organisation correcte de la collectivité ? Et la répartition par sexe ? Envisagez-vous de proposer des modifications à l’organisateur quand à l’âge des enfants et leur répartition ? LES LOCAUX, LES ESPACES EXTERIEURS Descriptif : Quels sont les espaces intérieurs (nombre de salle, description, taille, mobilier, matériel,…) ? Quels sont les espaces extérieurs

Classement des droits de souscription émis – Projet de modification d’IAS 32 Instruments financiers : présentation, publié le 6 août 2009 ; IFRS Briefing Sheet n°150 qui fait part du communiqué de presse de l’IASB relatif au projet de Document de discussion Activités extractives, publié pour information le 10 août 2009 ; IFRS Briefing Sheet n°151 qui résume l’exposé-sondage Taux d’actualisation pour les avantages du personnel – Projet de modification d’IAS 19, publié le 20 août 2009 ; IFRS Briefing Sheet

Synthèse – Chapitre 6 – Modification et rupture du contrat de travail Modifications qui peuvent intervenir en matière de travail dans l’entreprise et quelles sont les obligations de l’entreprise par rapport à chacune de ces modifications : Modification au sein de l’entreprise Obligation de l’entreprise Modifications des conditions de travail liées aux potentiels des salariés, aux évolutions techniques et organisationnelles et aux formations professionnelles suivies par les salariés

proposée constituait une modification du contrat dès lors qu’il n’existait pas de clause de mobilité. Par conséquent le licenciement de Madame M. est considéré sas causes réelle et sérieuse. C’est pourquoi insatisfait Monsieur P. décide de se pouvoir en cassation IV. Prétentions des parties Demandeur : Monsieur P. veut que la cour de cassation casse et annule la décision de l’arrêt de la cour d’appel. Selon lui le changement proposé ne constituait pas une modification de contrat de travail

l’exécution de contrat de travail, de travailler pour un autre employeur ou de se livrer à des activités concurrentes. : Faute grave Clause de mobilité géographique ou professionnelle Le salarié ne pourra pas refuser la mutation en invoquant la modification substantielle du contrat. Il est tenu d'accepter sinon il risque un licenciement sans préavis ni indemnité. Clause de non concurrence - Définition : Elle a pour but d’interdire au salarié après la rupture de son contrat, l’exercice d’une activité

établissements thermaux, à de rares exceptions près, les organisations patronales et syndicales s'accordent à reconnaître la spécificité saisonnière de l'activité thermale. II. - Champ d'application Article En vigueur étendu Dernière modification : Modifié par Avenant du 30 novembre 2000 BO conventions collectives 2001-2 non étendu. La présente convention collective et ses annexes règlent les rapports entre employeurs et salariés quelles que soient les fonctions que ces derniers y exercent