La Place Du Crédit Documentaire Dans Le Produit Net Bancaire

QUELQUES ASPECTS DE LA FISCALITE DES OPERATIONS BANCAIRES AU SENEGAL Mémoire présenté par : Mme Aminata FALL NIANG Sous la Direction de : Monsieur Pape Alassane NDIR, ExpertFiscal. Président de la Section fiscale de l'Ordre National des Experts et Evaluateurs Agréés du Sénégal (ONEEAS) - chargé de travaux dirigés à la Faculté des Sciences Juridiques et Politiques de l'UCAD. 2 DE QUELQUES ASPECTS DE LA FISCALITE DES OPERATIONS BANCAIRES AU SENEGAL A Feu mon Père,, Pour tout et pour

|775.173.400 DH | |Forme juridique |SA | |Siège social |26, Place des Nations Unies | |Registre de commerce |Casa N° 4091 | |Identification fiscale |N° 01084015

capital, a pu franchir avec succès une situation difficile (1990-1995). I.2. FICHE SIGNALETIQUE : Raison sociale BANQUE MAROCAINE POUR LE COMMERCE & L’INDUSTRIE Date de création 1964 Capital 775.173.400 DH Forme juridique SA Siège social 26, Place des Nations Unies Registre de commerce Casa N° 4091 Identification fiscale N° 01084015 I.3. ORGANIGRAMME GENERAL DE LA BMCI : I.4. BMCI EN CHIFFRES : I.4.1. Qu’en est-il de la politique de la restructuration 

la Caisse Organes de gouvernance Organigramme Activité 2007 Environnement international et national Réalisations 2007 : Chiffres clés Gestion des fonds institutionnels et retraite Prévoyance Dépôts et Consignations Métiers bancaires et financiers Banque et activités de crédit Assurance et réassurance Fonds et sociétés d’investissement Développement territorial Faits marquants 2007 Résultats de la Holding CDG Développement Autres activités Loterie (Société de gestion de la loterie nationale) Services

SECRETARIAT ENGAGEMENT INTRODUCTION La loi numéro 90 du 05 novembre 1990 portant réglementation bancaire au sein de l’UEMOA définit en son article 3 : « Sont considérées comme banques les entreprises qui font profession habituelle de recevoir les fonds dont il peut être disposé par chèques ou virements et qu’elles emploient pour leur propre compte ou pour le compte d’autrui, en opération de crédit ou de placement. » Il découle de cette définition que la banque collecte des fonds provenant aussi

INTRODUCTION 1- CONTEXE BANCAIRE DANS LA CEMAC Les Etats de la CEMAC (communauté des Etats monétaire de l’Afrique centrale) ont hérité à leur indépendance d’un système de règlementation bancaire calqué sur le système occidentale. Organisés a l’échelon national ; ils se sont longtemps caractérisés par une très grande stabilité bancaire. Cette situation est principalement due au faible niveau d’activité mais surtout parce que les banques n’étaient que des succursales destinées à financier

Direction des Risques et du Crédit (DRC) 1-Présentation de la Direction des Risques et du Crédit (DRC) 2-Organigramme de la Direction des Risques et du Crédit (DRC) 3-Présentation du service d’accueil PARTIE 2 : ETUDE ET MISE EN PLACE D’UN CREDIT A L’HABITAT I Les différents types de prêts aux particuliers 1-Avance sur dépôt à terme 2-Avance sur compte à court terme 3-Prêt personnel immobilier 4-Prêt personnel ordinaire II Circuit de décision d’un crédit à l’habitat 1-Montage d’un

I] AUDIT EXTERNE A) historique du marché bancaire Depuis l’expansion bancaire du XIXe siècle, le monde a connu de nombreuses phases, parfois à surmonter. Le secteur bancaire a été détruit par les deux guerres mondiales ainsi que par les crises de 1929 et de 1973 qui n’ont pas été favorables à son expansion. Ce n’est qu’à partir de la fin des années 1970 avec le développement du crédit, et surtout dans les années 1980 que la finance connaît son plus grand essor. Avec le début de la libéralisation

Bénéfice Net Réel Bénéfice Net Simplifié Boîte Postale Banque des Particuliers et des Professionnels Banque Sénégalo-Tunisienne Bâtiments et Travaux publics Chiffre d’affaires Dollar canadien Crédit Agricole Indosuez Crédit Agricole du Maroc Conserverie des Cinq Océans Caisse de Dépôt et de Gestion Crédit du Maroc Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières Communauté Economique et Monétaire de l’Afrique Centrale Code Général des Impôts Franc suisse Crédit Industriel et Commercial Crédit Immobilier

d’exporter doit faire partie d’une stratégie de développement sur la base d’une situation financière saine. Il convient d’avoir de réels atouts. Sur le marché local, votre entreprise est performante et vos produits sont spécifiques. Alors il s’agira d’évaluer votre capacité export. Pour cela, votre produit doit être compétitif, adaptable aux normes de votre marché cible et disponible en quantité suffisante pour répondre à une augmentation de la demande. 2 – Visez les bonnes sources d’information Tout