La Police Judiciaire A Madagascar

Droit OHADA Hilarion Alain BITSAMANA Maître en Droit privé Chargé de cours à L’ESC, ISCOM Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, des pages publiées dans le présent ouvrage, faite sans autorisation de l’éditeur, est illicite et constitue une contrefaçon. Seules sont autorisées, d’une part les reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, et , d’autre part, les analyses et courtes citations

Droit OHADA Hilarion Alain BITSAMANA Maître en Droit privé Chargé de cours à L’ESC, ISCOM Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, des pages publiées dans le présent ouvrage, faite sans autorisation de l’éditeur, est illicite et constitue une contrefaçon. Seules sont autorisées, d’une part les reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, et , d’autre part, les analyses et courtes citations

Maison des Français de l'Etranger Livret du Français à l'étranger Ministère des affaires étrangères Téléphone: 01.43.17.60.79 Courriel: mfe@mfe.org Internet: http://www.mfe.org Fichier généré le 23/03/2011 10:05 Maison des Français de l'étranger Téléphone: 01.43.17.60.79 Courriel: mfe@mfe.org Les Dossiers Pays de la MFE: Livret du Français à l'étranger Sommaire 1. Livret du Français à l'étranger .........................................................................................

OHADA Hilarion Alain BITSAMANA Maître en Droit privé Chargé de cours à L’ESC, ISCOM Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, des pages publiées dans le présent ouvrage, faite sans autorisation de l’éditeur, est illicite et constitue une contrefaçon. Seules sont autorisées, d’une part les reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, et , d’autre part, les analyses et courtes

étudiants, universitaires ou praticiens, ont eu à aborder cette discipline. Le grand commercialiste THALLER' proclamait : « Le droit international privé est une science à broussailles ». L' Américain PROSSER estimait quant à lei: « The realm of the conflict of Laws is a dismal swamp filled with quaking quagmires, and inhabited by learned but eccentric professors who theorize about mysterious matters in a strange and incomprehensible jargon ». Le constat tient à ce que, dans cette discipline, les auteurs

pouvoir en Europe. Le 21 septembre 1792, les députés de la Convention, réunis pour la première fois, décident à l'unanimité de l'abolition de la royauté en France[1]. La République ne fut jamais officiellement proclamée. Le 22 septembre 1792, la décision est prise de dater les actes de l'an I de la République. Le 25 septembre 1792, la République est déclarée « une et indivisible »[2]. De 1792 à 1802, la France est en guerre avec le reste de l'Europe; elle connait également des conflits intérieurs, avec

12/08/13. Règlement hors prélèvement automatique : dépôt de garantie de 150€. Chaines HD selon zone, éligibilité, matériel de réception et décodeur compatibles. CARTE SIM : 10€ EN CAS D'ABSENCE D’ACTIVATION DANS LES 15 JOURS CALENDAIRES SUIVANT SA MISE À DISPOSITION. RÉSILIATION AUTOMATIQUE EN CAS D’ABSENCE D’ACTIVATION OU DE COMMUNICATION SORTANTE PENDANT 3 MOIS CONSÉCUTIFS. COMMUNICATIONS VERS LA FRANCE MÉTROPOLITAINE (+DOM) ET VERS 40 DESTINATIONS, LISTE SUR NUMERICABLE.FR. HORS N° SPÉCIAUX ET VIA

Agregee d'anglais Isabelle PERRIN Agregee d'anglais, maitre de conferences a I'universite Paris III Sorbonne Nouvelle Bernard CROS Agrege d'anglais, maitre de conferences a I'universite Paris X Nanterre Iiltt:tj Education ~ HACHETTE Conception graphique: Couverture: Olivier Calderon Interieur .8€J)i"'MM Responsable de projet: Jean-Benoit Ormal-Grenon Cartographie : Pascal Thomas L'editeur tient a remercier Laurence Demazeux pour son aide precieuse au cours de I'elaboration

[pic] Je dédie ce travail à: Ma maman à qui de tout temps ma soutenu ; merci maman A mon père, qui m’accorde toute son attention et guide mes pas A mes sœurs : khadi, Nogaye, Madjiguéne, et Ndeye dieynaba A ma grand-mère, tantes A mes amis et tous ce qui de prés ou de loin ont contribué à la Réalisation de ce travail. [pic] Mes remerciements vont d’abord à l’endroit du professeur Babacar Gueye à qui je décerne une mention spéciale parce qu’il a fait montre de disponibilité

PLATON (427 – 348 av. JC) .1.2 ARİSTOTE (384 – 322 av. JC) ou Le bien vivre ensemble I.2 LE THÉOCENTRISME DU MOYEN ȂGE I.2.1 Les deux cités1 de SAINT – AUGUSTIN (354 – 430) I.2.2 Les ruptures du Moyen Ȃge I.2.3 De Saint – THOMAS D’AQUIN (1225 – 1274) à Ibn KHADOUN I.3. LA PENSÉE SOCIALE ET POLITIQUE AUX TEMPS MODERNES I.3.1 La double contestation de l’église I.3.2 Raison et individu I.4 DES PHILOSOPHES DE L’HISTOIRE AUX PRÉCURSEURS DE LA SOCIOLOGIE I.4.1 Histoire et société I.4.1.1 Les philosophes