La Résponsabilité Civile Du Banquier Au Maroc

Mme HDIDOU SALMA Plan de travail Remerciements ……………………………………………………………P4 Introduction …………………………………………………………….....P5 Chapitre 1 : Le système bancaire marocain…………………………. ..P8 Section 1 : Mutation, enjeux et panorama du paysage bancaire au Maroc 1.1 Les mutations du système bancaire……………………………………....P8 1.2 Physionomie et tendance du marché bancaire marocain……………...P12 1.3 Enjeux stratégiques ……………………………………………………P15 Section 2 : la place du CPM dans le système bancaire marocain 2.1 –

| |29 | |Approche méthodologique | |34 | |1ère partie – L’industrie de l’assurance vie et capitalisation au Maroc | |- Introduction de la première partie | |41 | |

système : 2. Développement du système : A. Les améliorations organisationnelles : B. Les améliorations techniques : CONCLUSION GENERALE BIBLIOGRAPHIE Introduction Le secteur de l’intermédiation boursière a montré au Maroc au cours de la dernière décennie une très forte capacité d’évolution, dont les effets sont autant la transformation des acteurs du marché, que l’innovation dans les produits offerts et surtout dans les outils techniques utilisés. La modernisation

.................................... Bénéfice Net Réel BO ...................................... Bulletin Officiel (Maroc) BOI ..................................... Bulletin Officiel des Impôts Bull. Joly ............................ Bulletin Joly CAA .................................... Cour Administrative d’Appel Cass.civ .............................. Arrêts des chambres civiles de la Cour de Cassation Cass.com ........................... Arrêts de la chambre commerciale de la Cour de Cassation

..... ..... ..... ..... ..... ..... .143 CHAPITRE XI Staline .... ..... ..... ..... ..... ..... ..... ..... ..... ..... ..... ..... ..... ..... ..... ..... ..... ..... ..... ..... .157 CHAPITRE XII La révolution espagnole CHAPITRE XIII La guerre civile d’Espagne .. ..... ..... ..... ..... ..... ..... ..... ..... ..... ..... ..... ..... ..... .173 CHAPITRE XIV Franco ..... ..... ..... ..... ..... ..... ..... ..... ..... ..... ..... ..... ..... ..... ..... ..... ..... ..... ..... ..... .183 CHAPITRE

«.. Il nous est donc revenu à l’esprit ce à quoi nous avons toujours aspiré à savoir, comme nous l’avons déjà dit, léguer par la volonté de Dieu et grâce à votre aide, à notre successeur, un Maroc doté d’un parlement représentant au mieux la nation, un gouvernement qui applique la politique décidée par la roi après audition du gouvernement et du parlement, et une base pour tout cela à savoir des structures régionales avec des compétences législatives, financières et administratives lui permettant

marquage réglementaire Section IV : les documents spécifiques CHAPITRE V : LA RESPONSABILITE DES TRANSPORTEURS INTERNATIONAUX Section I : le contrat de transport I- Les intervenants II- Les obligations des parties du contrat Section II : la responsabilité du transporteur I- La responsabilité pour pertes ou avarie II- Responsabilité pour retard III- Les causes d’exonération Section III : la mise en cause de la responsabilité du transporteur I- Les formalités à accomplir II- Indemnisation III- Étude

critères devant être pris en compte simultanément, l’assistance d’un expert-comptable ou d’un conseil juridique est vivement recommandée. Au Maroc, le créateur d’entreprise a le choix entre les formes juridiques suivantes : L’entreprise individuelle (EI) ; La société en Nom collectif (SNC) ; La société en Commandité simple (SCS) ; La Société à responsabilité limitée (SARL) ; La Société en Commandité par Action (SCA) ; La Société Anonyme (SA) . 5-Business plan: Le business plan est le document

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CYCLE D’EXPERTISE COMPTABLE (C.E.C) L’EXPERT-COMPTABLE FACE A L’ABUS DE BIENS SOCIAUX : NOTION PENALE – DEVOIR DE CONSEIL – SECRET PROFESSIONNEL – RESPONSABILITES MÉMOIRE PRÉSENTÉ POUR L’OBTENTION DU DIPLÔME NATIONAL D’EXPERT -COMPTABLE PAR M. BA-SIDI M’HAMDI ALAOUI MEMBRES DU JURY Président : M. Mohamed BELHKAYAT ZOUKKARI –Expert -Comptable DPLE Directeur de recherche : M. Larbi EL AOUFIR – Expert-Comptable

Conclusion………………………………………………………………………………………26 Les cas de synthèse ............................................................................................................... 27 Page | 2 Introduction : La taxe sur la valeur ajoutée a été instituée au Maroc par la loi n° 30-85, promulguée par le dahir n° 1-85-347 du 20 décembre 1985. Cette loi a été abrogée par l’article 213 du Livre d’assiette et de recouvrement institué par l’article 6 de la loi de finances pour l’année 2006. Ce même Livre est abrogé