La Souveraineté Du Roi Au Bas Moyen Age

CHAPITRE 2 : L’EXPERIENCE MEDIEVALE La période du MA commence en 476, et finit en 1453. On peut distinguer le haut moyen-age , une période intermédiaire de 900 à 1300 ( appelé Moyen moyen-age), et le bas moyen-age pendant les 14e et 15e siècles. La première royauté sera la royauté mérovingienne, puis Charlemagne qui tente de reconstruire l'empire romain, qui n'aboutira pas, car l'empire carolingien ne pourra être une entreprise durable. Les modes de gouvernement changent, le gouvernement de

période moderne (à partir de la renaissance, 16-18). Période charnière entre l'anarchie politique féodal et les convictions politiques et l'affirmation dès 1789 pour la France de l'Etat en tant qu'entité abstraite cad totalement libéré de la personne du roi qui l'incarnait jusque la. Durant les 3 siècles de la période moderne la société se sécularise, se modifie profondément, c'est la renaissance avec une vision tout à fait nouvelle de la place de l'H dans le cosmos, approche de plus en plus scientifique

2 : ETAT, JUSTICE, SOCIETE DU ROI JUGE A L’ETAT JUSTICIER (XVe - XVIIIe siècles) L’impôt et la guerre font partie de l’état dit moderne, comme nous avons pu le voir dans le CM précédant. Ainsi, il convient aujourd’hui de parler de la 3ème idée de cette modernisation qui est la justice. Cette justice est de plus en plus détenue par le roi. Mais celui-ci n’est pas que répressif malgré les représentations que l’on peut se faire de cette période, le pouvoir du roi peut aussi gracier les justiciables

des tsars de Russie aux rois d’Espagne et d'Angleterre en passant par les princes de l’Allemagne, elle demeure une langue importante de la diplomatie internationale aux côtés de l’anglais et de l’espagnol. La langue française est un attribut de souveraineté en France : la langue officielle de la République française est le français (article 2 de la Constitution de 1958). Elle est également le principal véhicule de la pensée et de la culture française dans le monde. La langue française fait l’objet

Bourgigogne – domine sur toutes les régions de Belgique (sauf Liege) Maison – ca veut dire la famille , dynastie. La maison de Bourgogne, est lié par lien de vassalité au roi de France. LE roi de bourgogne c´est un vassal du roi de Frane. Vassale rélativement important, il fait parti de la famille du roi. Premier vassal =tait le frere du roi. Au niveau international – équilibre délicat, car territoire situé entre France et Angletter (époque de la guerre de 100ans) flandry obchodují s anglií Sur lep lan

méthode de définition par critère de distinction qui repose sur l idée qu’une institution est une organisation crée par la coutume ou par une loi positive. Partant de cette définition, on distingue deux types d organisations: ceux qui relèvent des moyens de la technique juridique c.-à-d. les instruments juridiques au service de la collectivité comme le recours pour excès de pouvoir, ou le pourvoie en cassation. A coté de cela, il existe d autres types d institutions qui sont d’avantages des éléments

principalement dû aux fondements contradictoires de la société de l’AR. Le concept de souveraineté a permis la reconstruction étatique et l’émergence de l’idée d’un état unitaire. Mais le processus reste inachevé, parce que d’un point de vue juridique, la France de Louis XVI ressemble à une mosaïque de coutumes, de privilèges qui sont défendus par des institutions locales. Cette réalité juridique empêche de considérer que le Roi est la seule source du droit et qu’il projette partout de manière uniforme son

Cours d’HISTOIRE DU DROIT. Deuxième semestre. M BERNARD. PRESENTATION GENERALE DU COURS. 7 SECTION 1 : REPERES CHRONOLOGIQUES. 8 I. L’Antiquité greco-romaine. 8 II. Le Moyen-Âge. 10 A/ Le Haut Moyen-âge. 10 B/ Le Moyen-âge classique. 10 C/ Le Bas Moyen-âge. 11 III. L’époque moderne. 11 IV. L’époque contemporaine. 12 SECTION 2 : LA CONCEPTION CLASSIQUE DU DROIT ET DE LA JUSTICE. 13 I. La justice commutative. 14 II. La justice

Cours d’HISTOIRE DU DROIT. Deuxième semestre. M BERNARD. PRESENTATION GENERALE DU COURS. 5 SECTION 1 : REPERES CHRONOLOGIQUES. 5 I. L’Antiquité greco-romaine. 5 II. Le Moyen-Âge. 6 A/ Le Haut Moyen-âge. 6 B/ Le Moyen-âge classique. 6 C/ Le Bas Moyen-âge. 7 III. L’époque moderne. 7 IV. L’époque contemporaine. 7 SECTION 2 : LA CONCEPTION CLASSIQUE DU DROIT ET DE LA JUSTICE. 7 I. La justice commutative. 8 II. La justice distributive

son sens moderne. Il ne se demande pas quel est le meilleur gouvernement, ni ce qu'est le pouvoir ou l'État en général. Il n'y a pas non plus de d'interrogations sur ce qu'est la nature de l'homme, mais plutôt la constatation de ses travers et les moyens de les utiliser. L'idéal du prince: Le prince selon Machiavel doit d'abord être un réaliste, quelqu'un qui connaît la nature humaine et qui sait l'utiliser et avoir un soucis de sa réputation. Machiavel reconnaît l'importance de l'opinion publique