La Spécificité Du Droit Bancaire

Cette décision implique des choix : - celui du matériel dont la durée de vie peut être plus ou moins longue au regard de l’obsolescence rapide des technologies - celui du financement, qui doit s’adapter aux contraintes de l’entreprise et aux spécificités du matériel L’investisseur peut choisir entre des types de financements classiques comme l’autofinancement et le crédit d’équipement, ou d’autres types de financements comme le crédit bail Choix de ce thème : Au travers de ce rapport

INTRODUCTION GENERALE De part leur nature même, les PME présentent plutôt un profil de croissance et de rentabilité bien plus irrégulier, et aux fluctuations plus grandes, que les grandes entreprises. Les PME présentent de nombreuses spécificités. Du fait de leur taille, elles ont une structure souple, mais sont souvent dépendantes de leur environnement et ont une activité vulnérable. Par ailleurs, la plupart des dirigeants de PME privilégient l'indépendance et la pérennité de leur entreprise

faveurs de l’administration des douanes. Les circonstances économiques qui motivent leur émission par les banques répondent aux besoins spécifiques des opérateurs du commerce extérieur, plus particulièrement au niveau du règlement ou la suspension des droits et taxes  à l’importation et à l’exportation En distingue deux grandes catégories de cautions douanières : D’une part, celle délivrées dans le cadre des importations de marchandises destinées) être mises en consommation et qui permettent aux importateurs

Département : Management. Filière : Gestion des Banques et Assurances. Projet de fin d'étude sur le thème : La bancassurance marocaine : Spécificités et problèmes d'intégration Préparé par : Encadré par : Fatima Zohra SALHI Mme.Sana Quarroute Hatim NINEB Année Universitaire: 2012-2013

 Master droit immobilier et notarial Exposé sous le thème: La résponsabilité du banquier Préparé par: Encadré par : Latifa ATAYEB Pr. Said AMEHMOUL. Aissam AIT AAZI My Youssef ECH-HIBAT Année universitaire: 2013/2014 Table de matières Chapitre I : La responsabilité civile…………………………………………………………..5 Section I : La responsabilité contractuelle……………………………………………5

concordance des soldes balance générale et auxiliaires - dénouement des extournes de début d'exercice - évolution des fonds propres - vérification de la permanence des méthodes utilisées analyse des comptes de trésorerie : - états de rapprochement bancaires - caisses, placements - virements de fonds - endettement analyse des comptes auxiliaires fournisseurs : - justification des soldes - contrôle des dénouements - circularisation analyse des comptes relatifs aux charges de personnel : - comptes de

humains (opportunisme) comme source des coûts de transaction, actifs spécifiques, applications (intégration verticale, firmes multinationales), Arrow (1974). La théorie des droits de propriété et des contrats incomplets A retenir : définition des contrats incomplets, Alchian et Demsetz (1972), Grossman and Hart (1986), droit de contrôle résiduel, bénéfice résiduel. Le problème du hold-up A retenir : Klein, Crawford and Alchian (1978), l’exemple GM-Fisher body. Les relations internes à la firme

Nom du professeur correcteur : Note : 14 Observations générales : votre note répond à l'objectif, elle est correctement présentée et vous avez pris en compte la spécificité du public à savoir qu'il était peu lecteur et donc qu'il fallait aller à l'essentiel. c'est bien! Rédigez votre texte : Remarques personnelles : attention à la présentation du timbre suivre les instructions sur le module Temps passé à la rédaction du devoir : 4h Commentaires du professeur :

entreprises doivent avoir le point sur : • La législation et le cadre juridique ; Le droit européen ; les principales directives ; • Les mentions obligatoires ; La protection et l'information du consommateur ; • Publicité trompeuse et Publicité mensongère ; envoi forcé ; • La publicité comparative : le droit et l'évolution de la jurisprudence ; • Aperçus sur le droit de la concurrence et de la propriété industrielle et intellectuelle : usage des marques

Maroc télécom (service télécommunication de l’entreprise) 1)    Notoriété et image de marque :            Moyens mis en œuvre (progressivement) : marketing : gammes, collections, tarification, etc. communication : publicité, prescripteurs Spécificités de l’offre et avantages concurrentiels distinctifs ? mise en valeur de ces avantages ? -livraison -le prix -protection contre l’environnement pérennité et protection de ces atouts ? L'inscription du nom de l'organisme de certification sur