La Tradition Germanique

au temps des Carolingiens (II). I. Le pouvoir au temps des mérovingiens Les Mérovingiens vont être influencés par leur origine germanique. De plus, ils vont être influencés par une conception romano-chrétienne du pouvoir. A. La conception germanique La conception germanique est le produit du mélange de toutes les institutions des peuplades germanique, romaine et de l’église. On va trouver dans l’entourage des Mérovingiens des ecclésiastiques qui sont les conseillers du Roi. Les institutions

habitaient. » dit Montesquieu en 1748 : selon lui, la justice et le droit du haut Moyen-âge sont caractérisés par une grande pluralité de sources. Succédant directement à l'Antiquité, le haut Moyen-âge est le cadre de l'essor considérable du droit germanique, qualifié de « droit barbare ». La loi Ripuaire fait partie des premières lois importantes que les rois barbares ont mis par écrit. C’est une révolution pour le droit barbare puisqu’auparavant, les peuples en faisaient des usages oraux ; cela signifie

personne jugé. Dans les royaumes fondés par les tribus germaniques en Occident, la personnalité des lois a pour caractéristiques de différenciation l'origine ethnique. Bien que le système de personnalité des lois ne se résument pas au cas des royaumes barbares et plus particulièrement du royaume franc entre le Vème et le Xème siècle, nous nous limiterons à cette période. A partir du IIIème siècle et jusqu'au VIème siècle, des tribus germaniques viennent s'installer dans l'Empire romain d'occident

27 avant J-C jusqu’à 284 pour le haut Empire et de 284 à 476 pour le bas Empire. Le modèle républicain romain a inspiré les révolutionnaires français. L’exemple de l’Empire a inspiré notamment Napoléon. La mission d’un gouvernement selon la tradition grecquo-romaine est de sauvegardé le bien commun, l’intérêt général. Il y avait une prééminence du Sénat, de l’Empereur qui était encore plus évidente, il y avait une forte passivité du peuple. « La loi est ce que veut le peuple ». B) Les pouvoirs

des faits sociaux (TIMBAL/CASTALDO) Dalloz introduction historique au droit (CASTALDO) L’introduction à l’histoire des institutions françaises (BRUGUIÈRE/GILLES/SICARD) PARTIE I : LA GAULE ROMAINE Fondation de Rome par Romulus selon la tradition : 753 av JC. A l’origine, Rome est organisé sous la forme d’une monarchie, elle va être éliminée vers 509 av JC, et s’organise désormais en République. Dans cette république il y a : Deux consuls : le pouvoir exécutif Des assemblées populaires (comices)

classique inclut la dernière partie de la République et le début de l’Empire. C’est donc une source typique des derniers moments de la République. Coexistence de plusieurs assemblées populaires (comices) : Curiates Centuriates Tributes Dans la tradition grecque (terre de la naissance de la démocratie), c’est très différent. En Grèce (particulièrement à Athènes), les citoyens étaient réunis en masse à l’Agora. On avait un vote à la majorité de ceux présents. Les romains avaient une conception différente

mieux la filiation des groupes de langues à tradition écrite que de celles de tradition orale. C'est pourquoi on peut remonter jusqu'à l'indo-européen d'un côté et de l'autre on sait peu de choses sur l'origine de certaines langues africaines à culture orale, par exemple. À l'origine (environ -3000) l'Indo-europeen s'est répandu sur toute l'Europe occidentale et orientale. L'indo-européen a engendré les langues d'origine celtes, latines, germaniques, héléniques, baltiques, slaves et indo-iraniennes

famille "romano-germanique": qui appartient a la tradition juridique "civiliste" ou "continentale", elle rassemble initialement tout les droits de l'europe continentale. Mais aujourd'hui, cett famille comprend des droits de d'autre pays comme: l'Amérique latine, d'Afrique francophone, certains pays d'arabe et des droits qui sont situé en Asie ou en Indochine. cette tradition continntal s'oppose a la 2éme famill juridique qui s'oppose a la tradition juridiqe de Common-Law. cette tradition de common-law

La tradition civiliste I Approche civiliste C’est le code civil qui date de 1804 qui fait le rayonnement du droit français dans le monde. C est la méthode la codification plus que le contenu. Il y en a eu d’autres toutefois c est le code civil français qui s’est imposé (car tout premier et plus connu) il a été a l origine de nombreuses initiatives, tentatives, de codification qui fut la marque de fabrique des systèmes romano germaniques On entendra parler de famille romano germanique qui met en

deux cas ce sera un mélange des résurgences romaines , des influences chrétiennes ainsi que germaniques sur le roi. Sur base que la conception du pouvoir découle d’influences diverses et diffère selon les deux dynasties, on peut dès lors se poser la question : » comment est la conception du pouvoir sous les monarchies Franques ? » Dans un premier temps, il est important de distinguer les influences germaniques sur les monarchies Franques(I) pour ensuite traiter les résurgences romaines et influences