La Vassalité Carolingienne

mérovingien et va créer une nouvelle dynastie, celle des carolingiens. Section 1 : Droit et justice sous la dynastie mérovingienne (5e-8e siècle). Sous cette première dynastie franque, le système juridique qui domine, c’est le pluralisme juridique, avec la coexistence sur le même territoire de plusieurs ordres juridiques différents et avec le système de la personnalité des lois. Un système qui va perdurer jusqu’aux dynasties carolingiennes. Paragraphe 1 : Le système de la personnalité des lois

époque, les rois ne sont pas actifs, ils sont feignants, c’est donc un maire du palais (sorte de 1er ministre) Charles Martel qui va arrêter les arabes à Poitiers en 732, et son fils Pépin le Bref est le premier d’une nouvelle dynastie : celle des Carolingiens. I. Le royaume franc A. Le pouvoir royal A l’époque romaine l’état était considéré comme étant une chose publique : la res publica. C’était une idée abstraite et on considérait à cette époque que l’empereur avait une affaire publique

d'Alaric (506). Les rois mérovingiens vont s'efforcer de fournir des règles nouvelles, communes susceptibles de rapprocher toutes ces lois nationales différentes sur le sol de la Gaule. Les carolingiens notamment vont utiliser le capitulaire pour limiter la personnalité des lois. En dépit de ces efforts carolingiens, le droit privé de l'époque Franque jusqu'au Xème siècle au moins demeure dominé par des lois nationales . Le tribunal de droit commun sur cette période est le Mallus comtale. Un Mallus comtale

contraindre). Le roi délègue les pouvoirs du Mundium à ses agents notamment pour l'exercice de la justice à travers le Bonnum qui est une sorte de pouvoir de créer des règles. Donnera le "pouvoir du bon" qui est le pouvoir de légiférer. Sous les Carolingiens, renouveau du pouvoir économique, culturel, permet la restauration d'un ordre politique. Ce renouveau s'inspire des legs chrétien romain et germanique. Cela débouche sur un empire stable. En 800 sous charlemagne période de "movatio imperium"

différente de celle des romains. L’intérêt public se dispose au profit des chefs barbares qui vont chacun disposer de leur volonté propre pour accroître leurs pouvoirs et leurs propriétés. Cette conception s’est développée sous la dynastie des Carolingiens (fin du Ve siècle – milieux du VIIIe siècle). Elle repose sur des liens privilégiés tant personnels que romain. L’engagement implique donc la loyauté, c'est-à-dire celle des hommes. Ceci répond au privilège personnalisé des lois (= différent de

Francs. Ces peuples ont un modèle politique tribal et les Barbares le particularisme ethnique. Certains vont se convertir au christianisme. On va assister à deux grandes dynasties : la dynastie mérovingienne instaurée par Clovis la dynastie carolingienne instaurée par Pépin Le Bref SECTION 2 : LE SYSTEME DE PERSONNALITE DES LOIS Il se caractérise par l’existence d’un droit privé particulier à chacune des composantes ethniques de la société. PARAGRAPHE 1 : LE PLURALISME JURIDIQUE EN DROIT PRIVE

d’un aveu de culpabilité. - L’aveu : Il existe, mais n’est pas toujours tenu pour une preuve. Le droit hébraïque influencera le droit musulman, notamment au niveau du droit familial. Le Dim sera aussi reprise au droit hébraïque, pour droit carolingien sous Charlemagne. Le droit de glanage donnait le droit aux pauvres d’aller chercher des épis, du blé pour leurs besoins. Au Moyen-âge, ces prescriptions seront reprises, on aura alors le droit de glaner des épis… Mais le Code pénal sous l’Empire

nouvelle dynastie : les Carolingiens, dont le 1er Roi est Pépin le Bref. Ces rois francs (germaniques) vont donner l’illusion sous le règne de Charlemagne et de son fils Louis le Pieux, jusque dans les années 840 donnent l’impression qu’à la différence des Mérovingiens, ils vont pouvoir rétablir, imposer l’ordre, la paix, donc l’unité. Cette espérance se solde par un échec et l’on peut dire qu’à partir des années 888, l’époque dite féodale succède à l’époque carolingienne. Les temps féodaux sont

unité. Droit public : la législation impériale va passer par les capitulaires. L’aspect chrétien que ce soit par le biais de la cérémonie du sacre ou par le biais de son entourage chrétien. L’Empire prend le nom d’Empire chrétien. (Pépin le bref : carolingiens dont Charlemagne était le plus puissant) L’Eglise n’est pas simple instrument pour Charlemagne est chargé d’une mission religieuse d’évangélisation il doit porter la parole de Dieu en même temps que les armes. L’Empereur s’impose au Pape, il reçoit

conseiller du roi fut donné par sa famille à l'abbaye de St Denis qui va devenir le compagnon  d'enfance et d'étude du futur roi Louis VI, et plus tard en 1122 Suger devait devenir l'abbé de St  Denis. Suger va utiliser non pas les règles de la vassalité car il a très vite compris que le roi ne peut  compter sur ses vassaux. Ce que le roi ne peut exiger de la fidélité vassalique, Suger va l'obtenir au  nom des liens réels, c'est à dire au nom de la Terre, au nom des fiefs. Suger ne va pas dire au très