Le Commerce Electronique En Droit Marocain

Service crédit * Mme F.ABOULAHCEN : Service garantie * Mme Z.MOUHALHA : Service garantie * Mme F.TOUGHRAI : Service garantie Plan Remerciement Introduction Chapitre 1 : présentation de la banque populaire I. Le secteur bancaire marocain II. Historique III. Organisation du groupe banque populaire IV. Les succursales V. L’organigramme de succursale Chaouia Chapitre 2 : fonctionnement de la succursale Partie 1 : les crédits Section 1 : les crédits

3/ Gestion et délivrance des chéquiers clientèle B/ Les effets de commerce ………………………………………………..17 1/ La lettre de change 2/ Le billet à ordre 3/ Le warrant C/ La monnaie électronique ………………………….. …………………..18 1/ Généralité sur l’offre monétique ; 2/ Taches effectués relatives à la gestion de la monétique

Royaume du Maroc RESUME DU SYSTEME FISCAL MAROCAIN Mise à jour - Loi de Finances 2010- IMPOT CARACTERISTIQUES DE L’IMPOT I - IMPOTS DIRECTS 1°) CHAMP D’APPLICATION DEDUCTIONS ET EXONERATIONS I - REVENUS SALARIAUX I’IR s’applique aux revenus et ƒ Principales exonérations :Il s’agit notamment : profits des personnes physiques ¾ des allocations familiales et d’assistance à la famille ; 1°/- IMPOT et des personnes morales ¾ des indemnités destinées à couvrir des frais de fonction lorsqu’elles

elle a évolué avec le temps. L’actuel commerce alimentaire et non alimentaire se trouve divisé en plusieurs formes qui s’adaptent aux différents besoins des consommateurs. En effet, Il existe trois formes d’organisation du commerce, le commerce indépendant, le commerce associe et le commerce intégré. Par le présent rapport en va aborder le sujet de la grande distribution qui constitue l’un des types du commerce intégré. Ce dernier qui est une forme de commerce selon laquelle les fonctions de gros

La Bourse de Casablanca s'est adaptée à l'évolution du monde des marchés et progresse peu à peu. Aujourd'hui, la Bourse de Casablanca s'est mise aux nouvelles technologies et les cotations ne se font plus à la « criée » mais de façon électronique. Ce nouveau système a débuté en 1997. Au départ, seulement quatre valeurs avaient été utilisées à titre de test. Ce dernier ayant été concluant, il a vite été suivi par la migration de tous les titres vers ce type de fonctionnement en juin 1998

Banque Marocaine du Commerce Extérieur Remerciement Avant d’entamer ce modeste travail résultant du stage au sein de La banque marocaine du commerce extérieur A qui fait partie du cursus de notre formation à l'Institut spécialisé de technologie appliquée A, je tiens à remercier le staffe administratif de l'Institut spécialisé de technologie appliquée Azrou et spécialement Mr. OULAAJEB Youssef, Mr. RAZOUKI Houssaine et Mr. HILMI Lhssen , la banque marocaine du commerce extérieur

............................................................................................ 4  II. AXES PRIORITAIRES DU PROJET DE LOI DE FINANCES ............................................................ 5  II.1. La consolidation de l’Etat de droit et le renforcement des principes et des instruments de la bonne gouvernance .......................................................................................................................................... 5  II.1.1. Régionalisation avancée

Royaume du Maroc RESUME DU SYSTEME FISCAL MAROCAIN Mise à jour - Loi de Finances 2010- IMPOT CARACTERISTIQUES DE L’IMPOT DEDUCTIONS ET EXONERATIONS I - IMPOTS DIRECTS 1°/- IMPOT SUR LE REVENU (I.R) 1°) CHAMP D’APPLICATION I’IR s’applique aux revenus et profits des personnes physiques et des personnes morales n’ayant pas opté pour l’IS. Les revenus concernés sont : les revenus salariaux ; les revenus professionnels ; les revenus et profits fonciers ; les revenus et profits

satisfaction des besoins essentiels des générations actuelles et futures, en rapport avec les contraintes démographiques (eau, nourriture, éducation, santé, emploi), amélioration de la qualité de vie (services sociaux, logement, culture...), respect des droits et des libertés de la personne, renforcement de nouvelles formes d'énergies renouvelables (éolienne, solaire, géothermique), etc. En matière d'agriculture par exemple, le développement durable signifie une gestion économiquement rentable, sans

phase qui représente la Banque Populaire à l'heure actuelle, c'est-à-dire face à la mondialisation. 1.1. La phase de complémentarité : Durant cette période, la Banque Populaire, alors semi-publique, ne concernait que l'artisanat, les petits commerces et les PME. Les autres banques étaient spécialisées dans d'autres activités : la BMCE (les opérations d'import et d'export) ; le CIH (le secteur immobilier et hôtelier) ; la CNCA (le crédit agricole) etc. La naissance de la Banque Populaire coïncide