Le Conseil Du Roi

Chancelier, Contrôleur général des finances : Pouvoirs rivaux, symboles de la mutation monarchique | Le roi gouverne entouré de quatre secrétaires d’état, d’un chancelier et d’un contrôleur général des finances. A l’origine le roi dirige le royaume avec sa maison, c’est-à-dire avec ses domestiques. Par exemple il y avait un chancelier qui gardait le sceau du roi, et en même temps qui gardait le sceau de la France. Ces domestiques appelés officiers de la couronne avaient un statut, ils étaient

................................................................................2 TD 3 : Les fondements théoriques de la souveraineté absolue......................................................................3 TD 4 : Le gouvernement par grand conseil ...................................................................................................5 TD 5 : Les agents de la monarchie d’Ancien Régime : Officiers et commissaires .......................................7 TD 6 : La justice ........

(pas de contre-pouvoir s’opposant au roi). Première partie : les institutions de l’antiquité (antiquité grecque) Chapitre 1 : La civilisation grecque Aperçu historique : de la royauté à l’aristocratie. Vers 800 av JC, qu’il y a des sources sur la civilisation. Ces sources sont des poèmes d’Homère : L’Odyssée dans lequel il y a des informations sur l’organisation de la civilisation de cette époque (9e – 8e siècle av JC). Cette société était organisée par un roi pensant que ces ancêtres étaient

de mettre en relief la nature des bases constitutionnelles de ces rapports. Parce que la culture politique et constitutionnelle marocaine a pour valeurs fondamentales celles qui considèrent que le Roi est tel le successeur spirituel et temporel du Prophète. Cette conception s’efforce de faire du Roi, un Calife de droit grand pontife, joignant à son autorité spirituelle une autorité temporelle illimitée. Sous l’angle de la tradition islamique, la suprématie royale trouve sa raison d’être et sa

rois tentent de recentraliser le pouvoir c'est pourquoi sont crées différents services administratifs sur l'ensemble du territoire afin de remplacer les seigneur féodaux afin d'accomplir les tâches administratives. Entre le 15ème et le 16ème le roi organise de grands offices et les charges publiques qui vont produire le personnel administratif. Au milieu du 18ème, l'administration et l'organisation de l'Etat étaient fixé avec des institutions définitives. 1770, commence le déclin de l'AR

ministères ainsi que les fonctions assignées aux ministres mais aussi les pouvoirs donnés au Roi de France. Le Roi a toujours eu une place très importante dans la société Française, en effet il fut longtemps considéré comme Roi de droit divin, son image fut longtemps associé à l’essence divine, toutefois il n’est aujourd’hui que le « Roi des Français » et relève lui aussi de la souveraineté nationale. Ainsi le Roi n’est plus chef de tous les pouvoirs, pouvoir législatif, pouvoir judiciaire et enfin

s'éloigne du système féodal. Le pouvoir du roi de France est un pouvoir souverain, que les légistes comparent au pouvoir de l'empereur romain. « Le roi est empereur en son royaume ». Le pouvoir judiciaire : il est admis que la justice royale l'emporte sur toutes les autres justices. Toute justice émane du roi. Il n'y a pas de justice qui ne soit déléguée par le roi. Le pouvoir financier (ou fiscal) : le pouvoir de lever l'impôt. C'est une compétence du roi, donc de l'Etat. Le premier impôt, la taille

quantifiée installée par le biais de la loi salique. Avec le paiement de ce wergeld, on pacifiait les relations entre les différents clans. Pour les liens naturels artificiels, deux types de soumissions : la soumission au Dux et la soumission au roi. Au Dux : celui qui dirige, celui qui conduit l’armée, choisit par le peuple pour diriger les guerriers lors de l’electio populi au concillium. Cette armée était constituée des comitatus : reconnaissance par le serment. Ils sont des petits groupes de

organes qui exercent l’activité administrative qui consiste à satisfaire les besoins d’intérêt général. » Il faut préciser qu’il s’agit de l’administration publique qui se distingue de l’administration des sociétés ou des entreprises privées (on dit conseil d’administration de telle société, on parle aussi d’administrateur de société). Ce chapitre sera réservé à l’étude de l’organisation administrative ; cette organisation qui varie entre deux modalités principales : - La centralisation - La décentralisation

respecter les lois fondamentales du royaume: -la loi salique, le roi ne peut designer librement son successeur, ce doit être son fils aîné (primogéniture masculine) -l'inaliénabilité du royaume, le royaume ne peut être vendu par le monarque -le roi doit être catholique Les parlements:qui sont des cours de justice, ont le droit de présenter des «remontrances», cad des critiques au roi à propos d'une loi.Toutefois, c'est le roi qui a le dernier mot au cours d'une séance appelée «lit de justice»