Le Domaine Royal En France Au Moyen âge

TITRE 1ER : De l’Antiquité à la chute de l’empire romain Chapitre 1er : La justice criminelle dans l’Orient ancien « L’Orient nous apporte les premières tentatives connues de codification pénale. Ce sont quelques textes d’origine royale, coutumière, qui sont parvenues jusqu’à nous plus ou moins bien datés et souvent fragmentaires ». Les plus anciens témoignages proviennent du Proche-Orient et du droit suméro-babyloniens ou mésopotamiens. Les premières traces écrites dateraient du 3ème millénaire

notre vie et des règles de droit et des obligations. Au moyen âge, notion capitale en droit constitutionnel par rapport au royaume. Le moyen âge nous a léguer un cadre constitutionnel avancé, avec des règles concernant la transmission de la couronne, l’indisponibilité de cette couronne, l’inaliénabilité du domaine royal qui sont sans doute au plan juridique de véritables victoires sur les épreuves de la guerre de cent ans. Une justice royale relativement développée, justice exercée au nom du roi

par l'étude du droit par le professeur IRNERIUS . Il forme des disciples : MARTINUS , JACOBUS,BULGARUS , HUGO. Ces juristes vont diffuser l'enseignement du droit romain dans le nord de l’Italie et le sud de la France. Des écoles de droit vont être créer. Premier école de droit en France est a Montpellier par placentin. La méthode de ces auteur est dénommer la glose et elle consiste en l'explication des termes difficiles du texte. Ces auteurs sont donc appelés les glossateurs. Ce mouvement des glossateurs

Chapitre 1 : La formation de la France | I)Le cadre général A)Le Moyen-Age ( V-XV ème siècles) 1)V-Xème siècles France Gallo-Romaine, les peuples germaniques vont se constituer en royaumes, D. écrit disparaît pour n’être plus qu’un D. oral. a) Les royaumes barbares 3 royaumes : Wisigoths: l'Édit de Théodoric et la Loi Romaine des Wisigoths appelée aussi Bréviaire d’Alaric → loi reprise à travers toute la Gaulle après les conquêtes de Clovis en Aquitaine. Burgondes: Loi des

bourgeoisieLa pensée et l’artLa LittératureDécadence de la chanson de gesteApparition du roman en proseLe débuts de l’histoireLe théâtreL’inspiration comique et satiriqueLa poésie lyriqueRenforcement de la royauté:Roi Philippe Auguste : agrandit le territoire royal en chassant les Anglais. encourager une nouvelle puissance : la bourgeoisie.L’essor de la bourgeoisie:Classe bourgeoise composée: Préfère un art plus gai et plus accessible.Littérature réaliste, littérature satirique = Littérature bourgeoise.Le théâtre

émerge une hiérarchie d’instances autonomes qui exercent dans leur propre intérêt des pouvoirs normalement attribués à l’état. Dès la fin du 10ème la royauté est entre les mains de la dynastie des capétiens. En dépit de la faiblesse du roi la dignité royale conserve un certain prestige, les capétiens vont habilement utiliser le système féodal pour regagner leur autorité. Un lien type ce met en place, le lien de vassalité. Sur ce principe de vassalité, on assiste à l’apparition d’une hiérarchie, appelée

notre mentalité politique moderne. La raison humaine, l’homme, par sa raison, est à l’origine de toute institution. C’est l’essence de la philosophie moderne. Cette définition ne correspond pas à la mentalité politique d’autre fois, de l’ancienne France (avant la Révolution), qui était largement influencé par une philosophie classique héritée de la philosophie grecque. Dans l’approche classique, la vie en société, comme le pouvoir, sont considérés comme des données naturelles, c’est-à-dire liées

HISTOIRE DU DROIT L’origine, l’élaboration et la connaissance du droit : - l’écriture - la religion - la morale - la politique Les systèmes juridiques de l’Antiquité préromaine : le Moyen Orient et la Grèce • le Moyen Orient : - l’Egypte - les droits cunéiformes - le droit hébraïque • La Grèce : L’unité : - Le droit romain - Le droit germanique - Le droit canonique La diversité : - La coutume - Les législations européennes : Essor, Mutation Des codifications nationales

de musique, sculptures dans la pierre, l’ivoire, dans des bois d’animaux, des peintures, gravures. Il faut citer pour la France le cas de des grottes de Lascaux et de Chauvet. Elles remontraient à 17 000 ans et représentent des animaux, des formes humaines et géométriques. Les premiers habitants de la France. De nombreux vestiges de la préhistoire sont retrouvés en France : outils en pierre, traces de campements, de foyers, ossements et tombes ainsi que de nombreuses œuvres d’arts telles que

ailleurs, organisé différemment. Institution : (du latin institutum = ce qui a été institué) institué = établi, posé. Moyen d’agir sur le plan juridique qui va permettre aux hommes de vivre en société. Droit public : ce qui concerne le fonctionnement de l’Etat (institution publique) Droit privé : ce qui concerne des individus. Partie 1 : Antiquité, antiquité tardive et Haut Moyen-Age | L’Empire Romain démarre en 27 avant JC (ou 14 après JC) : règne d’Auguste Chute de Rome en 476 (fin de l’antiquité)