Le Dommage écologique

Pour les secteurs du Bâtiment et de l’Energie : 12 Pour le secteur des Transports 12 Pour le secteur des déchets 12 4.1.2 Loi Grenelle 2, adoptée en juillet 2010 12 4.1.3 Le "bonus écologique" : une prime de 100 à 5 000 euros 13 4.1.4 Le "super-bonus" ou prime à la casse 13 4.1.5 Le "malus écologique" : une majoration du prix d’achat de 200 à 2600 euros 13 4.1.6 Crédit d’impôt développement durable 14 4.1.7 Retrait progressif des ampoules à incandescence 14 4.2 Union Européenne 14

véhicule de transport individuel ULg, mai 2005 Nzisabira Jonathan Définition du problème Définition L’écoefficience est une mesure relative qui consiste à mettre en regard la satisfaction de l’utilisateur et la performance environnementale (ou écologique). Satisfaction du besoin Ecoefficience = --------------------------------Score environnemental Ecoefficence, véhicule de transport individuel ULg, mai 2005 Nzisabira Jonathan 2 jeudi 16 février 2006 Satisfaction du besoin: « Analyse

 Table des matières Introduction : 2 I] Les enjeux de la transition énergétique en Europe 4 A) Les enjeux écologiques à travers la politique européenne 4 a. La mise en place de la notion de l'environnement 4 b. Les objectifs de l'Union européenne 4 B) Les enjeux économiques et géopolitiques : des enjeux de plus en plus pris en compte par l’UE 6 a. Le gaz russe 7 b. Le pétrole du Proche et Moyen-Orient 8 II] L'influence de la récession économique sur les politiques environnementales et énergétiques

3 L’Indice de Sécurité Personnelle. . . . . . . . . . . . . 16 Les indicateurs environnementaux. . . . . . . . . . . . . . . . 17 5.4.1 Les PIB verts. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17 5.4.2 L’empreinte écologique. . . . . . . . . . . . . . . . . . 19 5.4.3 L’Happy Planet Index. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21 5.3 5.4 2 1 Définitions. 1.1 Qu’est-ce que la croissance économique ? La croissance économique, c’est l’évolution

200 %. Votre site est saturé. Non seulement vous perdez des opportunités, votre chiffre d'affaires baisse, votre image est altérée mais en outre, votre responsabilité peut être engagée pour « non-continuité des services proposés ». Sans parler des dommages immatériels causés à votre entreprise : stress et démotivation du personnel, éparpillement des ressources... Comment éviter tout cela ? En connaissant vos risques. Il y a des risques qui peuvent être identifiés et d autres non. B/ les risques

1311) Les faits de la prise de conscience des limites de la croissance matérielle 1312) Du Club de Rome à Johannesburg 132) Le rapport Brundtland et les deux paradigmes 1321) Le paradigme néoclassique : la durabilité « faible » 1322) Le paradigme écologique : la durabilité « forte » 2) Les indicateurs de croissance et de développement 21) Les agrégats économiques 211) Du PIB au revenu national 212) Le PIB en procès 22) Les nouveaux indicateurs de développement : l’IDH et les autres 221) Le Programme

Responsabilité du Transport :  Responsabilité en cas de perte ou d’avarie d’un véhicule ou en cas de dommages causés par un véhicule : L’entreprise de transport ferroviaire à qui le véhicule a été confié pour utilisation en tant que moyen de transport répond du dommage résultant de la perte ou de l’avarie du véhicule ou de ses accessoires. A contrario, le détenteur d’un wagon répond du dommage causé par le véhicule lorsqu’une faute lui est imputable. IV. Les bases de la tarification La

occasionné. Cela contribue à réparer un dommage subit par une victime. 2 régimes distincts : en responsabilité pénale, la sanction est proportionnelle à la faute. En responsabilité civile, on se concentre sur l’ampleur du dommage : l’indemnisation sera la même que l’acte soit volontaire ou pas. En civil on rejette le principe de la gradation des fautes. 2) les fondements textuels de la responsabilité civile. - Responsabilité délictuelle : c’est lorsque le dommage intervient en dehors de l’exécution

Février 2007 : Quatrième rapport du GIEC, «Changement climatique 2007 : les mesures politiques». Estimation des élévations de température (proche de celles de Arrhenius, plus de 100 ans après). Janvier 2008 : Instauration du Bonus/Malus écologique. Janvier 2009 : Mise en place de l’éco-prêt à taux zéro par Jean Louis Borloo en collaboration avec certaines banques. Instauration de la prime a la casse pour l’achat d’un véhicule neuf. Décembre 2009 : Sommet de Copenhague, un semi échec

une zone de transition entre le continent et l’océan. Ils ont un rôle écologique extrêmement important, comme ils forment une protection physique pour le continent et une protection chimique pour l’océan. Déjà qu’énormément de mangroves sont perdues, détruites les tsunamis et les effets de l’humain sur ces écosystèmes n’arrangent rien à leur situation. 3) Les impacts sanitaires : Les tsunamis provoquent d’important dommage au niveau sanitaire : Il faut déplacer des populations énormes, impliquant