Le Droit De Suffrage De 1789 à 1799

Pourquoi commencer en 1789 ? N’est ce pas trop ambitieux de remonter aussi loin en un cours 36 heures ? Parce que 1789 marque une rupture, la fin d’une époque et le début d’une nouvelle, celle a lequel nous appartenons, on qualifie l’avant 89 l ‘ancien régime, tandis que débuterais l’air contemporaine. Pourquoi une nouvelle aire : l’organisation politique et social repose sur des bases qui ont été fondé en 1789, en se sens 1789 a bien été une révolution. Révolution : on l’oppose a la réforme, les

VIIIème siècle avant J.C. | Homère | A écrit deux poèmes. L’Iliade et l’Odyssée qui relatent des exploits fabuleux des grecs du premier temps. | VIIIème siècle(-753 avant J.C.) | Fondation de Rome | D’après la légende, Rome est fondé par Romulus. Cette cité est fondée sur 7 collines par les Etrusques. Cette cité domine l’Italie puis le bassin méditerranéen. | | | | Vème siècle avantJ.C. | Périclès | Stratège à Athènes pendant 14ans. Quand Athènes est à son apogée, il entreprend des travaux

en référence à la prise de la bastille en 1789 par le peuple français. Nos grands symboles, notre vie politique, se basent sur la révolution française et ses apports notamment la DDHC de 1789, les droits et libertés.., ce qui fait de cet événement une période majeure. Rapidement, ce qu'est la Révolution Française : D'après les historiens se situe dans un cours laps de temps : comprise entre l'ouverture des états généraux en 1789 et le coup d'Etat du 18 brumaire (9-10novembre 1799) par le général

Histoire du droit Partie 1 : La révolution française et le premier empire (1789-1815) Chapitre 1 : Le droit public Il y a deux tendances, les questions constitutionnelles, et les questions administratives. Section 1 : Le constitutionnalisme volontariste Le constitutionnalisme est l’acte de créer une constitution, volontariste car avant 1789 avec la révolution, la constitution n’est pas le fruit d’une assemblée mais c’est l’histoire ou la coutume qui fait que l’on peut parler de constitution

généralement 2 questions à traiter aux choix. Début du cours : Succession des régimes : * L’Ancien Régime jusqu’à 1789. Régime politique = monarchie absolue = monarchie de droit divin (crée, voulue par Dieu), il y a confusion des pouvoirs le roi détient tout les pouvoirs (législatif, exécutif, judiciaire). Du point de vue économique = interventionnisme de l’Etat, mais ouverture vers le libéralisme. Dernier roi de l’Ancien Régime = Louis 16. Il n’y a pas de constitutions. Il y a simplement des règles :

| -Régime représentatif -Suffrage restreint (censitaire) -Séparation accentuée des pouvoirs (type présidentiel ) -Souveraineté nationale -Déclaration des droits de l'homme et du citoyen | Ier République (Convention, Directoire et Consulat ) | II. De l'an I (24juin 1793) | Non appliquée en raison des circonstances (1792-1795:Gouvernement révolutionnaire) | -Confusion des pouvoirs (régime d'assemblée) -Souveraineté populaire -Proclamation du suffrage universel et de la démocratie

TRAVAUX DIRIGÉS DE DROIT CONSTITUTIONNEL Licence 1 semestre 1 Notions fondamentales ÉTAT : Un État, est une société politique organisée. Il peut également être considéré comme un groupement humain, fixé sur un territoire déterminé et sur lequel une autorité politique exclusive s'exerce. Trois éléments le caractérisent : – Un territoire (élément matériel, principe de territorialité) : L'État existe dans un espace délimité par des frontières, celles-ci sont terrestres, maritimes, ou aériennes

-1HISTOIRE Partie 1 : La démocratie en France de 1848 à nos jours (8h) INTRODUCTION : Qu’Est-ce que la démocratie? Définitions : démocratie et République Chap 1 : La République s’impose de 1848 à 1879 Problématiques : Quelles expériences politiques connaît la France de 1848 à 1879? Comment le régime républicain parvient-il à s’imposer? I) La Seconde République II) Le Second Empire a) de l'autoritarisme... b) à plus de libertés dès 1860 III)Les débuts de la Troisième République Chapitre

DROIT CONSTITUTIONNEL Contexte : 1789 à nos jours 1789 ->Réunion des états généraux, serment du jeu de paume, abolition des privilèges. Louis XVI veut changer système des impôts. Obligation juridique et absolue, dans le droit de l'ancien régime le droit de peut imposer de nouveaux impôts sans réunir les état généraux. France ruiné à cause de sa participation dans la guerre d'indépendance américaine. Révolution : mouvement qu’on n’imaginait pas. Serment du jeu de paume : états généraux

 20 juin 1789 ; Serment du jeu de Paume Les députés du Tiers Etat, dans la salle du Jeu de Paume, font le serment de ne pas se séparer avant d’avoir rédigé une constitution. En 1790, le club des Jacobins commande un tableau célébrant la scène du Jeu de Paume, à Jacques-Louis-David