Le Droit Naturel Gratien

Histoire des institutions et des sources du droit 14/09/12 Le droit est l’ensemble des règles (genre, objet, élément …) d’origine varié (par exemple le peuple, les institutions, usages et coutumes) => par exemple le code civil. Un objectif : celui d’organiser les relations humaines. Si il n’y a pas de droit il n’y a pas de société = cohésion. Le droit est donc la cohésion entre les individus et il est essentiel à la cohésion de la collectivité humaine. Le droit peut servir aussi à une personne au détriment

Introduction au droit Cours d'introduction au droit a comme son nom l'indique pour objectif de vous faire entrer dans le droit, de vous faire découvrir une matière qui non seulement est nouvelle pour vous mais une matière qui n'est pas au coeur de vos préocupations puisque vous ne vous destinez pas à devenir juristes. Mon objectif est de vous faire acquérir un intérêt pour le droit non comme matière d'examen à la fin du semestre mais comme grille d'analyse. Comprende le fonctionnement juridique

rois Franc possèdent un droit absolu de commandement (le bannum). En usant de cette autorité, les rois ont promulgué des actes de nature législative qui étaient de portée générale. Actes qui se sont ajoutées aux lois nationales, mais à la différence de ces lois nationales, ces actes sont d’application territoriale. INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT BIBLIOGRAPHIE : ! Jean-Marie CARBASSE : « Introduction historique au droit » ! Jean GAUDEMET : « Les naissances du droit » ! Jean-Louis HAROUEL

l’histoire du Droit peut elle aussi commencer à prendre toute son importance. L’écriture cunéiforme permet la rédaction de ’’textes de loi’’ au Proche Orient (en Mésopotamie, Syrie et Anatolie). Ce Droit se caractérise par son empirisme et par son imprégnation religieuse. Sa source est orale, provient de la coutume et est basée sur des actes et des faits ne contenants donc aucune abstraction comparé au Droit moderne. S’il s’agit d’un Droit imprégné de religion c’est parce que par exemple le Droit Mésopotamien

d’Introduction à l’Histoire du Droit INTRODUCTION : L’Orient est le berceau des premières grandes civilisations ; dans le bassin du Tigre et de l’Euphrate en Mésopotamie (actuelle frontière entre l’Iran et l’Irak) l’agriculture est sédentarisée et la nécessité d’un travail collectif entraîne une organisation politique basique et l’apparition de l’écriture vers 3000 av JC. Avec l’apparition de l’écriture, l’Homme s’extrait de la préhistoire pour entrer dans l’Histoire, et l’histoire du Droit peut elle aussi commencer

..................................12 B) L'immunité.................................................................................................................13 Section 4 : Le droit mérovingien..............................................................................................13 1. Les sources du droit.........................................................................................................13 A) La personnalité des lois...............................................

Histoire du droit public et méthodologie Section 1 : Les royautés mérovingienne et carolingienne Quelques éléments de chronologies : 476 : date de la chute de l’empire romain d’occident sous le cours des invasions barbares Au IVème siècle L’empire romain est si vaste qu’il est devenu extrêmement a un seul empereur de le dirigé, il décide alors de le divisé en une partie orientale et occidentale (à l’ouest et à l’est des Balkans). Dont partie donc les capitales sont respectivement : Rome pour

considère le royaume comme son patrimoine privé. Mais ceci entraîne de graves conséquences pratiques. Tout d’abord, pendant la vie du roi. Puisqu’il est propriétaire, il peut faire ce qu’il veut à la fois des terres qui composent le royaume, et des droits issus de la puissance publique, c'est-à-dire des impôts. On est dans une société de dons et contredons. Pour montrer qu’il est plus puissant qu’un aristocrate qui vient le visiter, le roi lui fait des dons et des contredons, c'est-à-dire des cadeaux

institutions Bibliographie : François Saint-bonnet Yves Sassier : histoire des institutions av.1789 ed. Montchréstien coll. Domat droit public. Jean Loui Harouel Eric Bournazel Jean Barbet Jacqueline Thibault Payen histoire des institutions de l’époque Franque à la révolution coll. Droit fondamental presse universitaire de France. Pascal Vielfaure histoire du droit et des institutions préparation aux examens ed. achète supérieur. Une institution c’est un terme générique qui désigne tout ce qui

de l’intérêt (de l’usure) qui les conduit à condamner l’usure. Cette « théorie » ne peut se comprendre sans se référer à la vision qu’avaient ces penseurs des problèmes économiques en général. Pour eux, ce qui importe c’est de retrouver ce qui est naturel, bon pour l’homme. Leur théorie de l’intérêt est pénétrée de cet objectif plus général. ex 2 : On pourrait croire que cette « subjectivité » des théories est due à l’époque : le Moyen-âge. Le temporel et le spirituel sont confondus, etc. Je ne développe