Le Paiement Par Chèque

L`ouverture du compte. 1.1. Les vérifications préalables a l`ouverture d`un compte ………………………7 Les personnes physiques : Les personnes morales : 1.2. La classification des comptes …..………..………………………………………8 Section 2 : Les moyens de paiement. 2.1. Les chèques : ………………..…………………………………………………… 9 2.2. Les effets : …………………..…………………………………………………… 10 2.3. Les Mises à Disposition : …..…………………………………………………… 10 2.4. WesternUnion : .……………..…………………………………………………... 10 2.5. MoneyGram : ……………….……………………………………………

les transports maritimes, ferroviaire, routier et aérien ; les accords du GATT ; les conventions internationales portant lois uniformes (les conventions de Genève du 7 juin 1930 sur la lettre de change et le billet à ordre et du 19 mars 1931 sur le chèque). Le droit commercial n’a pas que des sources écrites, il en a d’autres importantes, mêmes non écrites. B- LES SOURCES NON ECRITES Il s’agit des usages, de la jurisprudence et de la doctrine. a - Les usages commerciaux Bien que le droit commercial

cadre du module 1) Les opérations 1. 1) Les paiements 1.2) Les encaissements 1.3) Les frais financiers relatifs aux opérations de trésorerie effectuées en Banque 2) Limites du module II ) Caractéristiques d'un bon contrôle interne des opérations de Trésorerie 1) Rappel de définition du contrôle interne (cf. cours d'audit interne) 2) Objectífs de l'audit des opérations de trésorerie 31 Différents contrôles à effectuer 3.1) Contrôle des paiements 3.2) Contrôle des encaissements 3.3) Contrôle de

(remise chèque sur place et hors place);  Classement des pièces comptables ;  Transmission des demandes d'information émanant de laclientèle vers d'autres postes.  Edition des pièces comptables.  Arrêté et clôture des journées avec le caissier.  Sauvegarde des opérations de la journée et la transmission dela journée au siège …etc.  Chargé De Compte (Caissier)  Réception d'espèces; EST Fés 2008/2009 19 Rapport de Stage d'initiation  Règlement des chèques;  Arrêté

Moyens de paiement : Les moyens de paiement sont des outils d'échange, d'encaissement ou de paiement utilisant le circuit bancaire et interbancaire. Les principaux moyens de paiement sont : Les chèques et les effets. Chèques : Règles générales : Les genres de chèque utilisés sont les suivant : - le chèque au porteur : versé à toute personne qui a remis ce chèque - le chèque barré : Ce chèque ne peut être versé que dans un compte et ne peut en aucun cas être encaissé en espèce. - le chèque non endossable

à vue ou d’un terme inférieur ou égal à deux ans .L’article 10 précise qu’elles sont les seules à y être habilitées. • Distribuer des crédits • Gérer et mettre à la disposition de leur clientèle, tous moyen de paiement  • Réaliser des opérations annexes à leur activité (change, opérations sur les valeurs, conseil…Cf.Infra) • Prendre des participations dans des entreprises. Les banques répondant à ces critères

Dépôts à vue: Le compte : un dépôt d’argent considéré comme un contrat ou une convention qui lie la banque à son client, ce dernier s’engage à respecter certaines conditions. Il existe plusieurs comptes tels que : Le compte chèque Le compte sur carnet B- Les Dépôts à terme: Pour les comptes dépôts à terme (DAT), le client bloque une somme d’argent pour une durée déterminée à un taux créditeur préétabli. Les dépôts à terme portent les échéances

vérification de facture fournisseur toutes les semaines. Cette tâche n’a pas de jour précis pour être réalisée, mais doit être fini chaque mois avant le 24 N+1 pour la déclaration de TVA. Le paiement fournisseur se fait au moins une fois par semaine, il existe plusieurs moyens de paiement, comme : ← Le chèque ← Le virement ← La traite à l’acceptation ← La traite directe J’ai choisi ce thème, car la facturation fournisseur me plait. J’ai trouvé ce sujet très intéressant

l’entreprise • Mme Agathe FAIVRE • Et M. Stéphane LEPRIEUR comptabilité générale et des clients. • Et Mme Christine TRIVIAUX : Comptabilité Relation Clientèle Ce service traite toutes les finances de la Clinique, les paiements, les achats… PRÉSENTATION DE L’ÉTUDE Durant mon stage j’ai pu réaliser plusieurs tâches. • Les PROCÉDURES J’ai élaborais de nombreuses procédures, ce qui a permis d’expliquer le travail aux différentes personnes qui pourraient

_______________________________________________________________________ 5 Chapitre II : Panorama des opérations bancaires : ____________________________________ 5 SECTION I : les opérations de caisses : ___________________________________________________ 5 A/ Les remises chèques : ____________________________________________________________________________ 5 B/ Le virement : ____________________________________________________________________________________ 6 b.1/ Définition: ___________________________________________________________________________________