Le Pib Ne Donne Aucune Indication Sur La Composition De La Production

International de La Francophonie ONG: Organisation non Gouvernementale ONU: Organisation des Nations Unies ORTC: Office de La Radio et Télévision des Comores OUA: Organisation de l'Union Africaine PEID: Petit États Insulaires en Développement PIB: Produit Intérieur Brut PMA: Pays Moins Avancés PNUD: Programme de Développement Pour des Nations Unies PV: Procès -Verbal SIAP: Secrétariat Insulaire d'Appui Permanent SNAP: Secrétariat National D'Appui Permanant UA: Union Africaine UNV: Volontaire

participation (principales variations et franchissement de seuil) Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels 147 148 149 150 151 152 169 173 174 175 176 2 Gouvernement d’entreprise 27 2.1. Rappel des principes 28 2.2. La composition et les conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil 29 2.3. Rémunérations des mandataires sociaux 53 2.4. Etat récapitulatif des opérations réalisées en 2011 sur les titres L’Oréal par les mandataires sociaux 59 2.5. Les procédures

et franchissement de seuil) 5.10. Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels 5.1. 5.2. 5.3. 5.4. 5.5. 5.6. 147 148 149 150 151 152 169 173 174 175 176 2 Gouvernement d’entreprise 27 2.1. Rappel des principes 28 2.2. La composition et les conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil 29 2.3. Rémunérations des mandataires sociaux 53 2.4. Etat récapitulatif des opérations réalisées en 2011 sur les titres L’Oréal par les mandataires sociaux 59 2.5. Les procédures

INSTITUTION PUBLIC ET SCIENCE ADMINISTRATIVE Définition des institutions plb et des scs adm : -Instit public : Critère, la distinction personne publique et personne privée donne ligne de partage. La notion d’institutions publiques est plus large que celle de personne publique. Les personnes publiques sont l’Etat, les collect ter, l’adm pbl… Mais la notion d’instit pbl est plus large parce car elle englobe certaines instit q n’ont pas la personnalité juridique (ex : autorités adm indépendantes)

..........................................................................................................................2 CHAPITRE I : DONNEES GENERALES SUR LE SYSTEME DE SANTE ET ORGANISATION DE LA COUVERTURE MALADIE ................................................................................................................................ 5 1.1 DONNEES GENERALES SUR LE SYSTEME : .................................................................................................. 5 1.1.1 La santé

des Informations Financières D : Dalloz FMI : Fonds Monétaire International GAFI : Groupe d’Action Financière GIABA : Groupe d’Action Intergouvernemental contre le Blanchiment en Afrique JCP : Juris Classeur Périodique J.O : Journal Officiel PIB : Produit Intérieur Brut RCCM : Registre du Commerce et du Crédit Mobilier TRACFIN : Traitement du Renseignement et Action contre les Circuits Financiers clandestins UEMOA : Union Economique et Monétaire Ouest Africaine

et de chiffres. La simple mention d’une cote dans le texte signifie qu’il s’agit d’un document de l’Organisation. * ** Les appellations employées dans la présente publication et la présentation des données qui y figurent n’impliquent, de la part du Secrétariat de l’Organisation des Nations Unies, aucune prise de position quant au statut juridique des pays, territoires, villes ou zones, ou de leurs autorités, ni quant au tracé de leurs frontières ou limites. * ** Le texte de la présente publication

construit à une époque où les entreprises bénéficiaient de protections douanières assez élevées. Il est utile aujourd’hui, alors que ces barrières ont été levées, de s’interroger sur la capacité de notre système fiscal à être un facteur favorisant la production nationale. Il est également primordial de veiller à ce que l’impôt ne soit pas considéré comme une contrainte, mais soit également perçu comme un facteur de création de lien social et de solidarité. En effet, dans un monde en mutation, la cohésion

FIGURES Figure 1.1. Fondations du secteur privé et de l’entreprenariat Figure 1.2. Statut juridique des entreprises burkinabè Figure 1.3. Part de l’IDE sur la FBCF (en pourcentage) XVI 5 19 24 Figure 5.1. Evolution du ratio crédit à l’économie sur PIB Figure 5.2. Part des secteurs d’activité dans le crédit 116 118 Figure 7.1. Evolution des rendements tendanciels 165 Figure 9.1. Evolution de la part du budget de la santé Figure 9.2. Evolution de la fréquentation des structures sanitaires Figure

58 Avantages du crédit-bail ...............................................................................................59 Cadre réglementaire et juridique du crédit-bail au Maroc .............................................59 Evolution de la production ............................................................................................66 Evolution de l’encours sectoriel ....................................................................................73 PARTIE III. PRESENTATION GENERALE