Le Pouvoir Legislatif En Droit Romain

Cours d ‘Histoire du droit des institutions. Cours cherchant à elucider la construction de l’etat français. On etudiera certains aspects de constructions politiques de l’etat français. L’objet du cours est la naisance institutionnelle de l’etat français; il faudra néanmoins etudier les institutions judiciaires mais aussi aministratives. Introduction: Etat est un mot qui n’apparait qu’au début du 16eme siècle, c’est à dire à l’époque des royaumes nationnaux où les grands royaumes européens

La révolution française est une période déterminante de l’histoire de France. Elle se déroule à la fin du XVIIIème. Cette période est marquée par la chute de l’Ancien régime et la volonté de mettre en place un nouveau régime garantissant les mêmes droits à tous les citoyens de la nation par l’intermédiaire de célèbres principes tels que la liberté, l’égalité, la sureté et la propriété. Ce sujet va nous permettre de déterminer le rôle de la codification dans la révolution et par continuité de comprendre

méditerranéen. Les 3 guerres puniques opposent Rome à Carthage (Tunisie). 1ere : Au milieu du III s av JC, elle dure environ 20 ans et se solde par une victoire Romaine en Sicile. 2eme : Quelques années plus tard en Espagne à la fin du III s, elle se solde également par une victoire romaine mais de justesse car Hannibal déroute les romains en passant avec ses éléphants par les alpes. Il est arrêté par Scipion l’Africain. 3eme : En 149 av JC, c’est la victoire définitive de Rome car Carthage est rasée

1.Origine(sociale) 1 Claude (1er août 10 av. J.-C. – 13 octobre 54) est le quatrième empereur romain, qui régna de 41 à 54 apr. J.-C. Né à Lugdunum (Lyon) en Gaule en 10 av. J.-C., fils de Drusus et Antonia Minor, elle-même fille de Marc Antoine et d'Octavie, il fut le premier empereur né hors d'Italie Il apparaissait peu probable que Claude devienne empereur : il était bègue et sa famille l'avait jugé incapable

HISTOIRE DES INSTITUTIONS PARTIE 1 - L’ÉPOQUE FRANQUE, RENCONTRE DE LA TRADITION ROMAINE ET GERMANIQUE (5È-10È) Chap. 1 - Les mérovingiens ! §1 - Le pouvoir royal ! ⁃ ⁃ ⁃ Sect. 1 - Organisation politique et administrative du royaume (A.) Trois caractères généraux du pouvoir royal : 1. Caractère personnel : souveraineté personnelle, càd que le pouvoir est le roi. Le roi est roi des francs (pas «  de France  »), ou rex francorum. Il n’y a pas de chose publique, ni d’Etat : les choses conquises

l’Empire Romain Introduction : A Rome, la jurisprudence « iuris prudentia » est une source de droit désignant l’interprétation du droit, la science du droit, ce que nous appelons aujourd’hui la doctrine. En droit romain il existe six sources de droit : la coutume, la loi, les édits des magistrats, les sénatus consultes, les constitutions impériales et la jurisprudence. Le peuple romain a été appelé le « peuple du droit » en raison de son soucis de justice et d’humanité. L’empire romain est divisé

LA JUSTICE ET LE ROI UN MOYEN DE CONQUETE DU POUVOIR Au XVII siècle, Loisel écrira « : «Toute justice émane du Roi » La justice est un terme qui a traversé le temps, et qui s’étend sur tout le regnum Francorum, en effet, Charlemagne à rendu justice et il en va de même de Saint Louis qui rendait la justice de tout sujet qui venait le lui demander (sous son chêne), cette justice à été rendue de différente manière et par différent organe au cours des siècles, elle est apparue dés l’époque mérovingienne

DISSERTATION : L’EMPIRE ROMAIN ET LA GRÈCE ANTIQUE Comment la citoyenneté dans l’empire Romain diffère-t-elle de celle en Grèce Antique? À partir de -570, le pouvoir d'Athènes s'étend rapidement par ses victoires successives lors des guerres médiques. Cette nouvelle Cité -État donna naissance à un nouveau modèle de gouvernement : la démocratie. Athènes imposa à ses citoyens ses propres conditions de citoyenneté basées sur la démocratie. Malheureusement, en -404, après un long siège, la

Les routes construites par les romains vont toutes vers le Rhin derrière ce grand fleuve, vivent un tas de tribus sauvage et pauvre. Leur plus grand désire est de piller l’empire romain qui est riche. Ils vont être amenés à se déplacer, car ils seront eux même chassé de chez eux par les huns. En 450, un de ces peuple, les franc, parvient à s’installer au nord de la Belgique. Les romains acceptent, mais les francs doivent donner certains de leurs hommes à l’armée romaine. Petit à petit, les francs profitent

Introduction au droit INTRODUCTION : LES DIFFERENTS SENS DU MOT DROIT a) Le Droit et les droits Le Droit (phénomène juridique pris dans son ensemble) et les droits (suivi d’un adj.…, on qualifie le Droit, le délimite, lui met des frontières). Le Droit = le Droit objectif = source de prérogatives juridiques Les droits = les droits subjectifs Subjectif (=> sujet) = droits reconnus aux individus en tant que sujet de droits. Sujet de droit = l’être humain c’est-à-dire la personne physique