Le Pouvoir Législatif 1789 1799

parties : Période révolutionnaire 1789-1799 Période napoléonienne 1799-1814 Période contemporaine après 1814 Bibliographie : Mr Dominique Chagnollaud : Histoire constitutionnelle et politique de la France (1789-1958) Mr Jean-Jacques Chevallier : histoire des institutions et des régimes politiques de la France (1785-1958) Mr Jacques Ellul : Histoire des institutions, Tom 5 Mr Marcel Morabito : Histoire constitutionnelle de la France (1789-1985) éd. 2004 Mr Romuald Szramkiewiez

pol est différentes qui dépend du Régime pol et du moment ou un régime pol se définit comme la résultant du jeu de forces pol ds un cadre institutionnel et juridique donné. La vie pol est une quest° d’angle. I/ Fondement historique de la vie pol (1789-1946) (Tte société s’accompagne d’une vie pol qu’elle soit varié ou plus ou moins riche). Une société organisée, très riche, avc de très nbx acteurs, ont un rapport les uns avec les autres. La vie pol française, autoritaire d’un passé riche

Le consulat 1799-1804 (François Furet p.335-435) Le coup d’état mené par Bonaparte Porte le nom de Directoire PLAN : Pourquoi en 1799 le régime sombre-t-il au profit d’un coup d’état qui est suivi par la rédaction d’une constitution ; Pourquoi ce coup d’état ? Les causes ? Elles sont de 2 ordres Des raisons politique : le directoire ne fonctionne suscite contestation, la constituante s’est terminé avec la législative La nouvelle constitution ne va peut-être pas durer très longtemps

 D’après Victor Hugo, la Révolution française est considérée comme . Robespierre a également dit que > La Révolution française est la période entre 1789 et 1799 qui commence par l’événement symbolique de la prise de la Bastille et se détermine par le coup d’Etat de Napoléon le 18 Brumaire 1799. Durant cette période, on a fait une table fasse du passé. La France entre dans une nouvelle ère. Au 18eme siècle, la société française est une société d’ordres. Ce système tripartite qui se fige

démocratie exige le respect du principe d’égalité « un homme, une voix », et l’élection au suffrage universel direct d’au moins d’une chambre du Parlement. Ces principes sont repris par l’article 6 de la déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789. Aujourd’hui en France, toute personne majeure de nationalité française a le droit de voter lors d’une élection pour élire le président de la république, le maire d’une commune, un député de l’Assemblée nationale ou un député européen sauf en cas

Histoire politique contemporaine Introduction Le terme politique désigne ce qui a trait à l'exercice du pouvoir dans un état. Étymologiquement, c'est le gouvernement de la cité. Quand on parle d'histoire contemporaine, il est admis qu'on fait allusion aux 75 ans qui nous précèdent. Ici, contemporaine désigne la période de 1789 à 1958, soit l'histoire constitutionnelle du droit français. Cette histoire est rythmée par diverses expériences, monarchiques, césariennes et républicaines. C'est

particulièrement attiré. Le 9 septembre 1789, il quitte Auxonne pour un nouveau congé de 6 mois. Il ne réaffectera son régiment que le 11 février 1791. Le premier septembre 1791 il demande un nouveau congé de 3 mois . Il ne reviendra jamais à son régiment22. Ses états de service sont tels que certains le surnomment "l'éternel permissionnaire"22. Article détaillé : Séjour de Napoléon Bonaparte à Auxonne. Premières armes Lorsque la Révolution éclate en 1789, le lieutenant Bonaparte a 19 ans. Il est

politique Une révolution est une transformation des structures politiques et juridiques d’un pays, le passage d'un système de valeurs à un autre. Dans la mémoire française, 1789 est l'année de la Révolution. Mais ce n'est que le début d'une période d’instabilité politique qui ne prend fin qu’en 1799 avec l’arrivée au pouvoir de Napoléon. I) Quelles sont les causes de la Révolution ? On peut distinguer des causes lointaines et des causes immédiates. Les causes lointaines sont le contexte dans

 constitutionnel   §1  La  question  du  pouvoir  politique   §  2  La  question  de  l’autonomie  politique   §  3  Le  droit  constitutionnel  et  la  démocratie     Section  2  la  notion  de  constitution   §  1  Constitution  constatée  et  Constitution  décidée   A.  La  Constitution  constatée   B.  La  Constitution  décidée   §  2  Le  pouvoir  constituant  originaire  et  dérivé   §

La Confiance vient d’en bas, l’autorité vient d’en haut De 1789 à 1815, la France ne parvient que difficilement à choisir la forme du régime lui convenant et stabiliser celui-ci. En effet durant cette période, le pays connait la Révolution de 1789 marquant la fin de l’Ancien Régime, suivie de la monarchie constitutionnelle, de la convention du Directoire et enfin du Consulat, de l’an VIII à l’an XII, et de l’Empire de l’an XII jusqu’en 1814. Cette même période fut féconde en guerres extérieures