Le Roi Et La Révolution 1789 1793 Probleme

Histoire des institutions après 1789 1 (vendredi 13 septembre)   Bibliographie :  marcel morabito => histoire constitutionnel des politique de la France. Fréderic bulche => manuel d’histoire politique de la France contemporaine.  Presse universitaire de France, collection droit fondamentale. Introduction : Objet du cours : exposer les grandes lignes de l’histoire constitutionnelle française depuis 89 : -          Comment ces institutions publique se forment ? (apparition, a partir de quels

internes à la dynastie qui vont briser l’unité du royaume. L’aristocratie profite pour prendre plus de pouvoir. Ce déclin s’arrête au début 7e S. avec le roi Dagobert réussit à reconstituer l’unité du royaume. Après le règne de Dagobert, le déclin recommence et l’aristocrate reprend le dessus, notamment les leudes : aristocrates liés au roi par un serment de fidélité. Cette aristocratie est représentée : le maire du palais. Finalement, les différents maires du palais vont avoir plus de pouvoir

Lien mécanique entre chaque texte. 1789-1880 : révolution française d’un point de vue constitutionnelle. En 1884 on met en place la forme républicaine définitive. Entre les deux il n’y a pas de stabilité constitutionnelle on passe de l’empire à la république. CHAPITRE 1 : révolutions et contre-révolutions (1789-1871 : commune de Paris) Section 1 : le laboratoire constitutionnelle de la révolution 1789-1799 Deux premières constitutions : de 1791 (appliquée) et 1793 (jamais appliquée) Contexte historique :

Histoire 1er partie : LES TEMPS FONDATEURS : LA RÉVOLUTION ET L’EMPIRE (1789-1815) La révolution selon JULES MICHELET : « L’avènement de la loi, la résurrection du droit, la réaction de la justice ». Les français exaltent devant leur révolution et considèrent souvent la révolution comme la naissance d’institution et d’un droit nouveau. La période qui s’ouvre en mai 1789 et qui se clos en 1815. C’est durant cette période relativement courte de 25 ans que vont être posé l’essentiel des principes

hébraïque (Israël). Droit séculier, c'est en référence à « siècle », c'est à dire le droit qui n'a rien à voir avec la religion. Parmi les droits séculiers, nombreux sont imprégnés par la religion (l'Ancien Droit français qui correspond au droit avant 1789 est fortement imprégné du christianisme). Encore aujourd'hui, en droit anglais ou néerlandais, le blasphème demeure une infraction pénale. Parfois on a même plus conscience de l'origine religieux ( exemple : le divorce par consentement mutuel vient

La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 (DDHC) est un texte fondamental de la Révolution française, qui énonce un ensemble de droits naturels individuels et les conditions de leur mise en œuvre. Ses derniers articles sont adoptés le 26 août 1789[A 1] La Déclaration est un des trois textes visés par le préambule de la Constitution française du 4 octobre 1958. Sa valeur constitutionnelle est reconnue par le Conseil constitutionnel français depuis 1971[1]. Ses dispositions font

L'Etat au sens moderne du terme apparaît avec un phéno majeur => l'institutionnalisation du pouvoir. → A la révolution, le pouvoir est passer de la personne du roi à une institution qui est l'Etat => le pouv n'appartient plus au roi alors qu'avant (ancien régime) on disait que le roi était souverain. (Roi confondu avec l'Etat). Sous la monarchie absolue la loi procédait de la seule volonté du roi. § 1 – Les éléments constitutifs de l’Etat Un groupe de personnes ne forme pas un Etat, un Etat

Etats-généraux en 1789, il est nommé député du Tiers-Etat. Boissy d’Anglas est ensuite élu à la Convention pendant l’été 1792. Il s’illustre parmi les Constitutionnels modérés, il vote contre la mort de Louis XVI. En effet, c’est une personne neutre dont l’opinion entraîne de nombreuses voix du centre, c’est pourquoi il joue un rôle déterminant dans l’événement du 9-Thermidor. Il est le rapporteur de la Constitution de l’an III, qui prendra l’antipode de la Constitution de 1793. Dans l’extrait

Le déroulement de la Révolution française de 1789 jusqu'en 1794 Les Nivelleurs page d'accueil Jean-Paul Marat [deutsch] [english] La Révolution française Matières : La convocation des états généraux L'assaut de la Bastille La noblesse renonce La République des bourgeois La loi « Le Chapellier » La fuite de Louis XVI Une nouvelle Constitution La guerre contre l'Autriche Danton et le 10 Août 1792 La lutte entre Girondistes et Jacobins La guerre civile La Terreur

aujourd’hui se définit comme le pouvoir reconnu au chef d’Etat (roi ou président de la République), dans certains régimes, de s’opposer aux lois votées par l’Assemblée législative. Ainsi, dans certaines constitutions ce pouvoir est institué au pouvoir exécutif. C’est le cas en 1791 dans la Constitution française post révolutionnaire, ou encore en 1787 aux Etats-Unis, où ce pouvoir est toujours en vigueur. Après la Révolution de 1789, il fallait pour l’Assemblée Nationale, rassembler tout les grands