Histoire du droit
1er partie : LES TEMPS FONDATEURS : LA RÉVOLUTION ET L’EMPIRE (1789-1815)
La révolution selon JULES MICHELET : « L’avènement de la loi, la résurrection du droit, la réaction de la justice ». Les français exaltent devant leur révolution et considèrent souvent la révolution comme la naissance d’institution et d’un droit nouveau. La période qui s’ouvre en mai 1789 et qui se clos en 1815. C’est durant cette période relativement courte de 25 ans que vont être posé l’essentiel des principes juridictionnels, juridique et sociaux qui vont devenir les piliers de l’Etat contemporain. Ils ont été infantés par une révolution dont les historiens se disputent encore les origines. Durant un temps, c’est l’explication économique et sociale qui aurait primée. Pourtant les historiens mettent aussi en avant des causes économiques. Et loin d’être achevée, cette discussion qui fut une ligne de clivages entre droite et gauche, est toujours d’actualité. Au point qu’un homme politique président à la présidentielle de 2007, à écrit un ouvrage « au nom du tiers Etat », de même que V. Peillon à écrit un livre « la révolution n’est pas terminé ». La révolution est ainsi encore dans les pensées des hommes politiques contemporain.
CHAPITRE 1ER : LA CRISE DE L’ANCIEN RÉGIME OU COMMENT MEURT UNE MONARCHIE.
Elle est multiforme et trouve ses causes dans les abus. On veut réformer l’ensemble des faiblesses institutionnelles de la monarchie absolue au XVIIIe (S1). Ces abus vont faire l’objet de critiques idéologiques que l’on réunit sous le terme idéologique de « lumière » (S2). Ces abus n’ont pu être corrigé à temps, et l’incapacité de la monarchie (S3) à conduit à la formation des Etats généraux (S4).
S1 : Les abus de l’ancien régime
Ils résultent d’une inadaptation de structures institutionnelles à la réalité sociale et aux besoins du moment (qui en tous les temps se retrouvent à la veille de toutes les révolutions). La révolution peut ainsi se définir comme un