Le Roi Et La Révolution 1789 1793 Problématique

les choses ont changé, il y a une histoire constitutionnel et des évènements ont bousculés des choses (ex : Révolution : changer les systèmes qui ne conviennent pas, les idées se retrouvent bousculé par les hommes. Il est naturel que les hommes s’expriment, disent que ça ne va pas par la révolution. En France il y a eu beaucoup de révolution.) (En Angleterre par ex, il n’y a pas eu de révolution, les anglais s’adaptent et modifie la situation selon le temps actuel, ils n’ont pas le même regard sur la

de ces peuples, le modèle de gouvernance totalitaire fondé sur la toute puissance dʼun seul homme issu de lʼarmée ou de la police sʼest vu bousculer et a, dans certains cas, abouti à la fuite de ces despotes. Afin de comprendre pourquoi cette révolution a eu lieu à ce moment précis, menée par la jeunesse, prenant de vitesse les intellectuels et les religieux, il est important de revenir sur quelques faits. On dénombre aujourdʼhui plus de cent millions de personnes âgées entre 15 et 29 ans au

formes différentes : lois ou règlements (décret). Dans le droit constitutionnel on retrouve la notion de constitution. Le droit constitutionnel est issu de la constitution. 1 La Constitution : par référence à l'article 16 de la DDHC du 26 août 1789 « toute société (État) dans laquelle la garantie des droits (protection des droits de l'homme) n'est pas assuré ni la séparation des pouvoirs déterminée n'a point de constitution). Une constitution sert donc à déterminer la séparation des pouvoirs

les textes qui n'ont pas été appliqués) de la France depuis la Révolution française. Norme suprême du système juridique français, elle a été modifiée à treize reprises depuis sa publication, soit par le Parlement réuni en Congrès, soit directement par le peuple grâce à un référendum. Son préambule renvoie directement et explicitement à deux autres textes fondamentaux : la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen du 26 août 1789 et le Préambule de la Constitution du 27 octobre 1946 (la Constitution

d’arbitrage ) : L’unité sous 3 fonctions Ce qui intéresse l’église qui suit volontairement les pas de l’antiquité pour se faire sa place en remplacant la fete d’hiver par noel par exemple et profite donc de 1er personnage : St. Augustin : Toute sa problématique est de assujettir le pouvoir spirituel ( église ) et le pouvoir temporel ( guerriers ) . Le pouvoir temporel gère l’immédiat en essayant de mener selon les préceptes de l’église vers Dieu. 2eme personnage : St. Thomas au 13 eme siècle , pour

perturber la numérotation. Titre consacré au président de la R, au parlement, sur le conseil constitution… Avant il y a le préambule (introduction) de la constitution, il est important car il contient l’énoncé des droits fondamentaux, il reprend la DDCH de 1789, il renvois de la charte de l’environnement. Elle remplit les fonctions complémentaire du droit constituions. II) les caractéristiques du droit constitutionnel contemporain A) un droit constitutionnel instable Dans le sens ou on le modifie

connaissance/méconnaissance, jeu/enjeu, de champ social et de domination. Sur le fond : Sa pensée est centrée sur le concept de domination. En SP, ce concept peut être très attrayant. Il permet la mise en place de la problématique du dominant/dominée dans un système politique. Plus généralement, cette problématique s’appuie sur le concept de déterminisme social. On désigne par ce terme toutes les formes de contraintes sociales, économiques, culturelle et symboliques qui vont venir façonner la manière d’être et le

Introduction au droit public La summa divisio « publicum jus est, quod ad statum rei romanae spectat » (institutes, Justinien) C’est la distinction entre droit privé et droit public. Le droit public est né à la révolution, car il s’occupe des institutions publiques et du collectif. Cette distinction existe-t-elle vraiment ? C’est une distinction académique. Il y a des juges de droit public et des juges de droit privé. (Conseil d’état / Cour de cassation). Le conseil constitutionnel

Le constitutionnalisme C’est un mouvement apparu au siècle des lumières dont le but était de substituer aux coutumes (souvent vagues et imprécises) des constitutions écrites qui permettrait de limiter l’absolutisme royal et donc la monarchie. Avant 1789 il existait sous l’ancien régime des règles strictes (les lois fondamentales du royaume) en France et dans d’autres pays portant sur l’organisation des pouvoirs publics. (Hérédité de la couronne, primogéniture male). Mais pas grand-chose de contraignant

dit qu'il existe. La summa divisio → « publicum jus est, quod ad statum rei romanae spectat » Justinien, Institutes. C'est la distinction entre le droit privé et le droit public. Cette distinction vient des romains. Le droit public est né à la Révolution, car il s'occupe des institutions publiques et du collectif. Cette distinction existe t-elle vraiment ? C'est une distinction assez idéologique. C'est une distinction académique. Il y a des juges de droit public et des juges de droit privé. C'est