Le Role Des Transports Dans Lorganisation Du Territoire Français

succeder une phase de justice privé les letiges etaient confié a un arbitre privé aun judex qui trancher les conflit a rome et somme jusqu'au 3 siecle de notre éré et puis larbitrage privé a été remplacer pa les tribunaux d'etats signe du renforcement du rôle de letat. Ainsi dans tt les société non primitives la hestion des conflit sociaux est organisé par letat qui d'une part impose des regle de droit et dautre part les fait appliquer par les juges. En effet notre systeme judiciaire est fondé sur le postulat 

Plan du cours Chapitre I Lorganisation administrative de la France ou le droit de ladministration Chapitre II Prsentation du droit administratif, ses fondements et lorganisation de la juridiction admnistrative- le juge admnistratif Chapitre III La hirarchie des normes et lactivit de ladmnistration- les sources de ladmnistration (nationales et internationales) Chapitre IV Les diffrents types dactes admnistratifs (lacte admnistratif unilatral) Chapitre V Les contrats admnistratifs Bibliographie GAJA

positif est erritorialement marquee, elle sapplique a un territoire delimité par la competence de lautorité qui pose la regle. La regle posé sapplique sur le territoire de la republique francaise. La regle posé par l emaire de cannes sapplique sur le territoire du canton de cannes… Une difficulté survien qd il faut trancher sur un element d ‘extranéité On sattache a plusieurs droits positifs Par exemple un mariage entre un francais et un libanais, ils vivent en suisse,e t la femme quitte lhomme

croyons penser." "On ne doute jamais trop quand il s'agit de l'état." Tout notre système de pensé est lui même fasciner par histoire de l’état. Il nous met en garde sur l'état qui est en train de nous manipuler. 1539 : François 1er décide que le français allait être la langue officiel date de la promulgation dune ordonnance du maire biller-coterez. L’orthographe est une affaire d'état. 1 l'état : ni universel, ni a-historique. L’état n'est pas universel. L’état a une histoire. Qu’est ce qu'un

comportement qu’il veut--->condition chaotique et dangereuse car chacun définie ses intérêts. Il faut donc dire que l'homme habite en société---> donc organiser la vie sociale, fixer les limites aux actions pour que la vie soit possible. C’est cela le rôle du droit, d’organiser la vie social => ensemble de règles, permettant la vie en société. En réalité la vie sociale comporte toute une série de règles qui ne sont pas toute des règles juridiques. Ainsi interdit de voter, tuer, détruire les biens

pousser la frontire plus loin et dacqurir des nouveaux terre. La GB ne voulait pas de nouveaux guerre contre les Indiens. Ligne de Proclamation. 1763. Les colons ne devait pas passer cette ligne. Elle encourager le colons a allait coloniser certains territoire comme le Floride. Le GB va mettre en place des garnisons que les colons doivent payer pour. Ce qui ajoute au mcontentement. Mesures de Grenville, 1763-66 Rforme des services de douanes. -Renforcer les tribunaux de lamiraut. Pour donner aux gouverneurs

nommé en Algérie pour se faire oublier. C’est lui qui a inventé des méthodes pour l’extermination des juifs. * La gestion des populations coloniales * Technique de mise à mort en série : L’invention de la guillotine par les révolutionnaires français est une technique de mise à mort en série, elle est considérée comme un progrès car elle accélère la mort des condamnés. (EX du massacre de BABI-YAR, pendant trois jours et trois nuits, des juifs ont été exécutés par des soldats allemands). Une

Internet2010: la Chine devient, devant l’Allemagne, le 1° exportateur mondialCe ne sont plus les états mais les multinationales qui entrainent la mondialisationCe sont les PED qui dynamisent le commerce international (demande de machines, de matériel de transport)**Growth of FDI, World Trade and World Output6-6**Tendances de l’environnement actuel et stratégies de développement des entreprisesPrincipales tendancesRéponses des entreprisesNouvel équilibre régional au niveau mondialRemodeler la géographie et

quand vendredi arrive, il faut qu'il y ait un droit. Le droit permet d'organiser la société. Cela ne doit pas conduire à considérer que toute la vie sociale est entièrement dédiée au droit, mais le droit n'a pas de monopole sur la vie sociale, sur lorganisation de la société. L'act humaine est régit par dautres forces que le droit. Il est l'un des acteurs principaux de l'organisation de la vie en société et du coup, il est un phénomène social. Il est à la base de la plupart des règles du droit --> droit

q=tbn:ANd9GcTNYVmQhEehjwtM7aojsYj3Ui_oxxBmDcOKoIJX0nYsUzle_KQsSQhttp://www.sellosmundo.com/sellos/sello_122590.jpg GROUPE 8: SIEMIN Gilles ARROYO Alvaro PLANAS Enrique THÈME: POUVOIRS ET SOCIÉTÉS. SUJET: LES ABUS DU POUVOIR EN GUINÉE ÉQUATORIALE. LYCÉE FRANÇAIS DE MADRID. 1ÈRE ES’2, 2011-2012 INTRODUCTION 3 I/LES ABUS DU POUVOIR EN GUINÉE ÉQUATORIALE (étude de cas)_______________ _6 1-HISTORIQUE 6 2-ÉCONOMIQUE 11 3-POLITIQUE ET SOCIAL 21 II/LES FACTEURS DE PERSISTANCE DES ABUS DU