Le Transport Terrestre Des Personnes

ET LA MISE EN DOUANE DES MARCHANDISES A L’IMPORTATION 2.3.1. LES OBLIGATIONS DU TRANSPORTEUR ET LA DECLARATION SOMMAIRE 2.3.1.1. transport maritime 2.3.1.2. transport terrestre 2.3.1.3. transport aérien 2.3.2. L’ECOR DES MARCHANDISES 3. LES FORMALITES POSTERIEURES AU DEDOUANEMENT A L’EXPORTATION 3.1. TRANSPORT MARITIME ET AERIEN 3.2. TRANSPORT TERRESTRE 4. LES SITUATIONS D’ATTENTE DU DEDOUANEMENT 4.1. LES MADT et PORTS SECS : 4.2. LE DEPOT DE DOUANE 5. LES FORMALITES DE DEDOUANEMENT :

premier à nous avoir permis de satisfaire ce besoin, et durant des siècles il fut le meilleur moyen de transport terrestre. Cependant cette supériorité a commencé a prendre fin il y a à peine 250ans, quand la machine a vapeur a été créée. C’est à ce Moment là que l’humain a inventé un moteur plus fort que ses muscles, ou que ceux du cheval. On assiste alors petit à petit à l’avènement d’un nouveau transport mécanique : L’automobile (Mobilis = Qui Bouge Auto = Soi-même) Cependant l’invention de l’automobile

et 1998 1. Par ailleurs, les évènements récents n'ont fait que renforcer l’image d’une France déjà connue pour ses nombreux conflits collectifs du travail. Nous avons ciblé notre étude sur les sociétés de transports terrestres, fort d'actualités dans la région Rhône-Alpes notamment les Transports Commun de l’agglomération de Lyon (TCL) ainsi que la Société National des Chemins de fer Français (SNCF). Nous nous sommes aperçu que ces établissements en grève étaient touchés, entre autres, par un mouvement

INTRODUCTION La distribution urbaine englobe les activités logistiques et le transport de marchandises destinés à approvisionner les entreprises, les institutions et les autres consommateurs en milieu urbain. Elle concerne toutes les livraisons vers et depuis les villes, telles que les livraisons aux supermarchés, magasins de détail, entreprises, bureaux, institutions, chantiers, hôpitaux, etc. et aussi l’acheminement des marchandises produites par les entreprises. Comme beaucoup de pays et

CONTENTIEUX INTERNATIONAL DU TRANSPORT Dr Robert Nemedeu Quelques notes Les échanges internationaux se font au moyen des transports. C’est dire que derrière toute l’activité de transport, se cache une richesse importante. Le transport renvoie autant au transport des passagers que des marchandises. Le contentieux des transports est lié aux litiges qui s’y rattachent. Le cours sera axé sur le transport terrestre, maritime et aérien. Ceci d’autant plus que ce contentieux est très présent dans

d’origine……………………………….25 Section3 : Conduite des marchandises en douane à l’importation………26 I- Transport par mer…………………………………….26 II- Transport par voies terrestres………………….…….27 III- Transport par air………………………………………28 IV- Conduite en douane des envois postaux………….…..28 Section4 : Mise en douane des marchandises…………………………….29 I- Transport par mer……………………………………29 1- La déclaration sommaire…………………………….29

IIIIIIIV- Transport par mer…………………………………….26 Transport par voies terrestres………………….…….27 Transport par air………………………………………28 Conduite en douane des envois postaux………….…..28 Section4 : Mise en douane des marchandises…………………………….29 I- Transport par mer……………………………………29 1- La déclaration sommaire…………………………….29 2- Dépôt de la déclaration sommaire…………………..29 3- Déchargement- transbordement des marchandises…30 4- Apurement de la déclaration sommaire……………..31 IIIII- Transport par les voies

| Le transport intermodal | expose | | Ly mouamadou faty elotas | 2012 2013 | Introduction Le transport multimodal, ou transport intermodal, ou transport combiné, consiste à assurer un transport en empruntant successivement différents modes de transport. Il concerne surtout les marchandises. Le terme intermodal s'applique dans la mesure où une logistique unifiée s'applique tout au long du transport, quel que soit le mode, à la fois pour limiter les manutentions et réaliser le suivi

Le transport est le fait de porter quelque chose, ou quelqu'un, d'un lieu à un autre, le plus souvent en utilisant des véhicules et des voies de communications (la route, le canal ..). Par assimilation, des actions de déplacements et de conduction ont été dénommées "transports", comme le transport d'électricité, qui s'effectue sur des réseaux de câbles électriques, de gaz, de pétrole, au travers de conduites, les pipelines. En ce qui concerne le "transport" d'informations et les télécommunications

interrogative PLAN DE L’INTERVENTION INTRODUCTION I . MISSIONS SPECIFIQUES DES SERVICES DE SURVEILLANCE a. Contrôle des voyageurs et bagages b. Contrôle des marchandises en mouvement c. Contrôle des moyens de transport d. Soutien à d’autres Services II. MODALITES D’EXERCICE DES CONTROLES a. Surveillance générale b. Contrôle des points de passage c. Recherche spécialisée III. ORGANISATION DE LA SURVEILLANCE a. Composition b. Structure hiérarchique