Les Caractéristiques De La Personne Morale

Il concerne l’individu ou un groupe d’individu, cad une pers physique et une personne morale qui est un regroupement qui a des droits et des obligations. Ex : nous sommes inscrit à l’ISG, nous avons des droits et des obligations vis-à-vis de l’école. B/ La règle de droit et ses caractéristiques a/ La règles de droit et les autres règles sociales On n’a pas que le droit pour organiser une société. On a la morale qui permet de montrer les limites et que l’on ne peut pas tout faire Cependant

et démocratique. 2. Les droits subjectifs : Il s’agit de l’ensemble des prérogatives reconnues par le droit objectif aux personnes privées et morales. Elles peuvent s’appliquer à l’ensemble de la communauté (droit absolu) ou à une partie de la société (droit relatif). Les droits subjectifs régissent les relations entre les personnes, les groupes de personnes, les personnes morales (de droit public ou privé). A ce titre, ils peuvent avoir pour objet de régler des litiges entre membres ou groupes de

a morale peut être individuelle, dans ce cas, il s'agit d'un code d'honneur que l'individu se fixe et qu'il décide d'appliquer ou non1. Cependant, la morale peut être collective, et dans ce cas, elle s'apparente au droit. La morale et le droit travaillent tous deux de manière coordonnée, en ayant pour finalité l'amélioration de la vie en société. Il existe différentes théories du rapport entre la morale et le droit. Les auteurs ont recours à l'image de deux cercles pour illustrer les rapports

est-il un apologue? Un apologue est un court récit à valeur morale ou didactique, permettant souvent d’effectuer une critique de la société. On veut démontrer que le texte: Aventure d’un pèlerin de Jacques Cazotte est un apologue. Dans un premier temps, nous allons dire en quoi ce texte est un récit. Ce texte est écrit en prose, et raconte la rencontre du roi de Naples avec un pèlerin. On y reconnaît les temps caractéristiques du récit: l’imparfait et le passé simple avec « s’appelait », « s’égara »

animaux, une morale, des dialogues, des rimes Une fable c'est : un court récit en vers qui illustre une morale. Il s'agit donc à la fois d'un texte de type narratif puisque cela raconte une histoire d'un texte de type poétique puisqu'il y a des rimes d'un texte de genre argumentatif puisque le texte vise à convaincre le lecteur du bien-fondé de la morale. 2. Dégager les particularités d'une fable Les personnages Relève les personnages de chacune des fables et donnes ses caractéristiques principales

statuts juridiques de l’entreprise On a deux grands types : 1) Les entreprises individuelles Le propriétaire est un travailleur indépendant, il est autonome dans ses décisions, Mais il court plus de risques Les caractéristiques : 1 seul propriétaire, c’est une personne physique La direction est exercée par le propriétaire Les contrat son signé en son nom Le patrimoine de l’entreprise est confondu avec le patrimoine personnel du propriétaire. Conséquences : Responsabilité du chef

multiples éléments et plusieurs conséquences. => . . . problèmes différents selon le droit. 1. Droit administratif: permis de conduire = autorisation de rouler => retrait. 2. Droit pénal: plusieurs infractions : se droguer, conduire ivre, tuer une personne...= actes punis parce que = dangers pour la société. => CP + LStup (3 oct 51) + LCR (19 déc 58). 3. Droit privé: Règles de la responsabilité civile. Accident = faute => dommage - intérêts aux victimes (sujet qui montre que les problèmes de droit

règle Une règle générale et impersonnelle La règle de droit est considérée comme générale car elle est appliquée sur tout le territoire national et pour tous les faits qui s’y produisent. On la qualifie d'impersonnelle car elle vaut pour toutes les personnes qui se trouvent ou se trouveront dans une décision objectivement déterminée, et elle définit alors la conduite à tenir dans cette situation. Dans ce sens, elle n’est pas faite pour régler des cas particuliers connus a priori: elle est formulée en

«  le ministre, la maîtresse, le favori » Dans ce cas là cela permet de les distinguer du reste de la foule, on les reconnaît grâce à leur fonction auprès du roi. Cela donne une impression de grandeurs à ces personnes ; ils ont la confiance du roi, sont au plus près de lui ! Ces personnes sont montrées comme dignes. L’autre dans lequel ils sont énoncés nous permet d’en apprendre plus sur les liens avec le roi et la confiance qu’il leur attribut. C) une histoire bien menée ● Présence d’un cadre

et démocratique. 2. Les droits subjectifs : Il s’agit de l’ensemble des prérogatives reconnues par le droit objectif aux personnes privées et morales. Elles peuvent s’appliquer à l’ensemble de la communauté (droit absolu) ou à une partie de la société (droit relatif). Les droits subjectifs régissent les relations entre les personnes, les groupes de personnes, les personnes morales (de droit public ou privé). A ce titre, ils peuvent avoir pour objet de régler des litiges entre membres ou groupes de