Les Français Et La Monarchie 1789 1793

qui de 1788-1789 au coup d’état de Napoléon du 18 brumaire an VIII se produisirent en France, entraînant de profonds bouleversements politiques, juridiques et sociaux et mettant fin à l’Ancien Régime. En effet, cette rupture avec l’Ancien Régime débute véritablement le 17 juin 1789 lorsque les états généraux se déclarent assemblée nationale constituante. Ce sont ensuite succéder des évènements qui ont définitivement aboli le système monarchique de l’Ancien Régime. Le 14 juillet 1789, le peuple et

Sous-section 1: L'Ancien Régime et la Révolution L'histoire constitutionnelle de la France commence avec la révolution: pouvoir encadré par un texte majeur donc 1789 marque début de l'histoire constitutionnelle de la France. Nbr de régimes: environ 16 entre 1789 et 1958. Entre 1789 et 1875, les régimes alternent. Avant 1789 déjà quelques éléments constitutionnels. Constitution : définit des règles d'attribution du pouvoir + proclamation des droits. Il n'y avait pas de droits fondamentaux

Révolution française à l’Empire. * La Révolution française. 1. Succession des régimes. 1789 : 5 mai –Convocation des Etats généraux 20 juin – Serment du Jeu de Paume, formation d’une Assemblée constituante. 3 septembre 1791 : Constitution formant une monarchie constitutionnelle (Assemblée législative s’ajoute au pouvoir du Roi) 21 septembre 1792 : Abolition de la Monarchie Début de la Ière République. 1792 – 1795 : Convention nationale (Assemblée chargée de rédiger une

------------------------------------------------- HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS APRES 1789 Dans le droit se distinguent trois grandes branches : * le droit privé * le droit public * l’histoire du droit Cette séparation entre droit privé et droit public date des Romains et a été conservée en France depuis => jugements moraux entre publicistes et privatistes persistants. Napoléon a gardé le droit du droit public pour lui. L’histoire du droit occupe une place particulière :

La Révolution française.(Compléments). La crise de la monarchie: -elle est d'abord politique : les ordres privilégiés(la noblesse et le haut clergé)sont à l'écart de la vie économique; dans les années 1780, les prix montent et il leur est difficile de maintenir leur train de vie; ils essaient donc par tous les moyens de renforcer leurs privilèges et leurs revenus. C'est ce qu'on appelle la ''réaction nobiliaire''. La bourgeoisie qui ne peut pas accéder aux postes privilégiés a des ambitions politiques

souveraineté peut être définit telle une puissance sans limite ou bien absolue. Nous voyons apparaître une certaine mysticité quant à l’entité qui détient l’autorité ultime. En outre la souveraineté n’est pas apparue simplement à la révolution de 1789, elle s’est construite sur l’histoire. Une histoire entre coupé de doctrines qui ont établi différentes visions de la souveraineté où le détenteur du pouvoir change selon le régime. En effet, dictée par une essence divine dans ses premiers pas aujourd’hui

de Navarre le 10 mai 1774, jusqu'en 1791 où il sera déclaré « roi des français » par la Constitution du 3 septembre 1791. Louis XVI (1754-1792) Actions réalisées : En 1778, Louis XVI signe un traité d'alliance avec les Américains. Il engage la France dans la guerre d'indépendance américaine qui s'achève en 1783 par le traité de Versailles signé entre la France et l'Angleterre. Mais cette guerre ruine la France et en 1789, Louis XVI décide de convoquer les Etat Généraux car il a besoin de l'accord

Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 Pour les articles homonymes, voir Déclaration des droits de l'homme et du citoyen. Déclaration des droits de l'homme et du citoyen Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, Le Barbier, 1789, huile sur toile, 71 x 56 cm, Paris, musée Carnavalet. La Monarchie, tenant les chaînes brisées de la Tyrannie, et le génie de la Nation, tenant le sceptre du Pouvoir, entourent la déclaration. Lire en ligne Texte sur Wikisource La Déclaration

réfléchi à ces transformations depuis 1789. Débat historiographique : situer Napoléon par rapport à la Révolution Française 1) Héritier de la Révolution Française 2) Ou celui qui a mis un terme à la Révolution Française, un dictateur, fin des libertés politiques ? Il revient sur des lois obtenues après la Révolution Française. Il a cherché à mettre un terme au processus de la Révolution. Les Français sont marqués par les dix années passées. Terreur (1793-1794) => Robespierre. 1799 =>

Titre 1er : l’histoire constitutionnelle française L’Ancien Régime était qualifié de monarchie absolue. C’est un régime autoritaire : on a le droit de penser différemment tant qu’on ne veut pas prendre le pouvoir (sinon => répression). Dans un régime totalitaire, on ne peut penser d’une autre façon et il y aura répression même si on ne veut s’emparer du pouvoir. Différentes institutions : Les Parlements d’anciens régimes (qui enregistraient les ordonnances du roi). Les Etats généraux (1788