Les Groupes De Sociétés

……………………………………………………......01 CHAPITRE 1 : Généralités * Définition………………………………………………………………………….. * Enjeux de la consolidation…………………………………………………………. * Terminologie des relations entre sociétés…………………………………………. CHAPITRE 2 : Caractéristiques de la consolidation * Notion de groupe en consolidation………………………………………………… * Types de contrôle et méthodes de consolidation………………………………… CHAPITRE 3 : Les retraitements comptables liés à la consolidation * Ecriture de consolidation……………………………………………………………………

Groupes Marocains et leurs filiales ENCG-Settat SOMMAIRE INTRODUCTION……………………………………………………………………………………................... 1 Nécessité des comptes consolidés…………………………………………………………………………… 1 1- Principes essentiels de la consolidation……………………………………………………………. 3 2- Le périmètre de consolidation………………………………………………………………………. 4 3- Le fait générateur……………………………………………………………………………………………. 5 COMPTES CONSOLIDES MAROC TELECOM……………………………………………………………………. 7 COMPTES CONSOLIDES ONA…………………………………………………………………………………………

de sa personnalité juridique via une filialisation, soit par la création d’une société nouvelle, ou soit par la prise du contrôle d’une société déjà existante. Dans les deux cas, la société-mère se transforme en un « holding » contrôlant des filiales, et formant ce que nous appelons communément un groupe. Cependant, partout dans le monde, la législation ne reconnait pas de personnalité morale aux groupes de sociétés, ce qui creuse un fossé entre les situations de droit et de fait. La première consacre

permettant d’accéder à un marché de capitaux avec plus d’aisance. Dans ce cadre, et afin de mettre à la disposition des investisseurs une information financière pertinente apte à attirer les fonds nécessaires au financement du développement des sociétés, ces dernières se trouvent dans l’obligation de présenter, non pas des comptes individuels, mais plutôt des comptes consolidés qui traduisent l’activité de toute l’entité, car l’examen des documents de synthèse effectué de manière séparée pour chaque

saluée comme manifestant la sortie de l’isolement juridique national et l’entrée dans un mouvement raisonné et raisonnable de réflexion sur des réformes nécessaires, sinon indispensables de ce droit. Le principe général guidant la réflexion du groupe de travail est celui d’une totale ouverture d’esprit, sans a priori, ni parti pris. Il n’exclut par avance, fût-ce sur des points relevant d’une très longue tradition législative ou jurisprudentielle, aucune remise en cause de la législation française

de sa personnalité juridique via une filialisation, soit par la création d’une société nouvelle, ou soit par la prise du contrôle d’une société déjà existante. Dans les deux cas, la société-mère se transforme en un « holding » contrôlant des filiales, et formant ce que nous appelons communément un groupe. Cependant, partout dans le monde, la législation ne reconnait pas de personnalité morale aux groupes de sociétés, ce qui creuse un fossé entre les situations de droit et de fait. La première consacre

------------------------------------------------- MODULE DE MANAGEMENT 2 : Les aspects fiscaux des groupes de sociétés 1) Quelles sont les deux principales options offertes au groupe de sociétés en termes d’optimisation fiscale ? Un groupe de sociétés est une entité économique formée par un ensemble de sociétés qui sont soit des sociétés contrôlées par une même société, soit cette société contrôlante. Une société qui détient une ou plusieurs filiales peut choisir entre 2 régimes en termes d’optimisation

[pic] Le groupe de sociétés est une réalité dans le monde des affaires, il s’agit d’un phénomène de grande ampleur qui se manifeste dans tous les secteurs. Chacun peut aisément dresser une liste de grands groupes industriels, commerciaux ou bancaires cotés en Bourse. Ces groupes poursuivent soit une stratégie industrielle, soit une stratégie financière. Ils recherchent la métrise de filières de production ou de commercialisation, ou bien ils s’orientent vers la maximisation du profit par

une hétérogénéité des législations fiscales, comptables, financières d’un pays à un autre. Donc, la nécessité d’homogénéisation des comptes se montre nécessaire. De cela, se montre l’importance de donner une information unique sur le groupe, constitué de la société mère et ses filiales, présentant une image fidèle sur son patrimoine, sa situation financière, et son compte de résultats. Il convient de rappeler que les entreprises opèrent de plus en plus dans les marchés de capitaux exigeant une information

comptes de groupe 1 Consolidation des comptes de groupe Professeur : M. ABOU EL JAOUAD M.M.Abou El Jaouad Consolidation des comptes de groupe 2 La consolidation des comptes de groupe Qu’est ce qu’un groupe ? Un groupe est un ensemble d’entreprises juridiquement indépendantes, mais liées par des participations ou des contrats, elles exercent leurs activités sous la direction ou le contrôle d’une société mère. Le groupe n’a pas