Les Limites De La Citoyenneté Romaine

du Ve siècle avec la sédentarisation en Gaule-romaine. La France d’aujourd’hui occupe la majeure partie du territoire de l’ancienne gaule. La gaule, devient une province de l’empire romain, les institutions romaines y sont introduites. Les gaulois deviennent des Gallo-romains. Quand, au Ve siècle, les barbares envahissent la gaule, c’est le droit romain qui est appliqué (le droit celtique à disparu). Il régnait un véritable aspect de tradition romaine avant la rencontre avec la tradition germanique

de l' Europe. Chap1: Genèse historique du droit romain. Leçon1: Rome et les origines de l'Etat de droit Rome est l'héritière des grecs, elle va les conquérir. La Grèce est d'abord conquis par la Macédoine au IVème siècle par A. Le Grand. Il a crée pour la 1ère fois dans la tradition euopéenne le modèle impérial, la cosmo polis. Rome va ensuite conquérir la Grèce au IIIème siècle av.JC. La Grèce va être absorbé politiqument par Rome. Les Romains vont donner au grecs des responsabilités dans l'éducation

un avocat : « Je suis de Paris et on m’a fait étudier pendant 3 ans les lois oubliées des l’ancienne Rome, ma coutume me suffirait s’in n’y avait pas dans notre pays 144 coutumes différentes. » Essaie sur les mœurs : « L’empire Romain mérite notre attention car les Romains étaient les législateurs et maitres de lois qui sont encore en vigueurs. » La 1ere vertu du Droit Historique est de nous apprendre le relativisme : aucun système juridique est immortel. En Mésopotamie, Babylone (Irak actuel) a

Paris : 11,8 Bordeaux : 1,1 Lyon : 1,75 Nice : 1 Marseille : 1,62 Nantes : 0,8 Lille : 1,15 Strasbourg : 0,7 Toulouse:1,12 Grenoble : 0,6 Définitions : La périurbanisation = le mouvement d'étalement urbain au-delà des limites des agglomérations, dans les communes rurales situées à leur périphérie. Les pôles d'excellence rurale ( PER) = les mesures de l'état destinées à dynamiser des espaces ruraux en difficultés. La croissance urbaine = l'augmentation de la population

héritage de l'ancien testament). L'héritage grec, romain est une source pour nos système actuel. La Grèce et son organisation atteigne leur apogée entre le 6eme et le 7eme siècle avant jésus christ et le système romain entre le 2eme et 3eme siècle après j-c. Rome et la cité grec ont crée un système plus élaborer. Le modèle de la cité grec va livrer des référence institutionnel qui vont servir par la suite. Ex: affaire de la cité, la notion de la citoyenneté, l'art de gouverner la cité. Rome va aller encore

système s’epuise car pvO imperial devient absolu. En retour, autres sources de D, d’autres institutions se st developpées [ cours on a vu passage Republique  empire  Monarchie absolu] PARA «3 une source en expansion la doctrine ou jurisprudence Ce Q romain appelle jurisprudence (terme employé a partir mtnt) rien a voir ac jurisprudenc actuelle (designe decisions tribun,aux) a rome = sience du D (ce Q l’on apL ajd doctrine) A) Dvlpt de la doctrine Ds la rome ancienne, la connairssance et interpretation

texte très bref dont la version la plus complète se trouve au temple de Louxor et ou est célébrer la royauté du roi. On trouve l’idée que la dignité royale trouve sa légitimité qui se trouve dans la délégation de pouvoir. On trouve l’indication des limites du pouvoir royale : - juger les hommes et satisfaire les Dieux - faire advenir Maât et anéantir Isefet Il explique l’institution pharaonique, la nature particulière du pouvoir en Égypte (pays oriental avec une conception particulière du pouvoir).

Histoire du droit privé PUF ourliac et de malafosse histoire du droit privé I) Le droit Romain 1) La condition des personnes à Rome Les personnes morales : la personnalité juridique appartient à des individus personnes physiques en principe, dans ce cas elle est encadrée par les conditions naturelles, elle commence à la naissance et se termine au décès. Mais dès le droit romain on peut acquérir la personnalité juridique avant d’être né, le fœtus dans certains cas est considéré

provinces : les iles de la méditerranée occidentale (Sicile, Sardaigne, Corse, Baléares), péninsule ibérique, les Gaules, les Germanies, les Alpes, la Rhétie et la Bretagne insulaire. La ville est un des éléments les plus importants de la civilisation romaine qui ne s'est pas construit autrement que de façon urbaine. Le système urbain est d'abord un instrument de domination et un reflet politique : on peut y voir l'espoir d'unifier les modes de vies et les aspirations sociales des puissants. Les villes

proche orient avant d’arriver ici. Par convention la préhistoire commencent quand l’écriture arrive. - 4 grandes périodes : - l’antiquité (période de l’apparition de l’écriture et qui officiellement s’achève avec la chute de l’empire romain d’occident à la fin du Vème siècle en 476.) * le moyen-âge (de 476 jusqu’à la fin du 15ème siècle en 1492). * La période des temps modernes (1492 jusqu’en « 1789 » ou « 1815 »(congrès de vienne qui redécoupe l’Europe) * La période contemporaine