Les Organismes Sociaux Au Maroc

Royaume du Maroc NOTE CIRCULAIRE N° 717 RELATIVE AU CODE GENERAL DES IMPOTS LIVRE PREMIER : REGLES D’ASSIETTE ET DE RECOUVREMENT PREMIERE PARTIE : REGLES D’ASSIETTE TITRE PREMIER : IMPOT SUR LES SOCIETES TITRE II : IMPOT SUR LE REVENU D.G.I. Avril 2011 1 PREFACE La circulaire d’application du Code Général des Impôts qui constitue l’aboutissement des travaux entrepris en matière d’harmonisation, de simplification et d’aménagement des textes fiscaux, est un document en trois

2) Les principes du microcrédit : II. L’historique et émergence du secteur de microcrédit au Maroc : 1) Historique et développement : 2) Cadre réglementaire : III. Les associations de microcrédit au Maroc : 1) Les associations marocaines de microcrédit : 2) Les sources de financement des associations du microcrédit au Maroc : IV. Besoins du secteur de microcrédit au Maroc : Actuellement, tout le monde parle de l’intégration de la composante micro crédit

RESUME DU SYSTEME FISCAL MAROCAIN DOCUMENT RECUPERE DU SITE WEB DU MINISTÈRE DES FINANCES DU MAROC Impôt Général sur le Revenu (I.G.R) Impôt sur les Sociétés (I.S) Impôt des Patentes (PAT) Taxe Urbaine (T.U) Taxe d'édilité (T.E) Taxe sur la Valeur Ajoutée (T.V.A) Droits de l'enregistrement et de timbre (E.T) Taxe Spéciale Annuelle sur les Véhicules Automobiles (TSAVA) Taxe sur les assurances IMPOT I - IMPOTS DIRECTS 1°/- I.G.R. CARACTERISTIQUES DE L'IMPOT 1°) CHAMP D’APPLICATION : I’IGR

Royaume du Maroc NOTE CIRCULAIRE N° 717 RELATIVE AU CODE GENERAL DES IMPOTS LIVRE PREMIER : REGLES D’ASSIETTE ET DE RECOUVREMENT PREMIERE PARTIE : REGLES D’ASSIETTE TITRE PREMIER : IMPOT SUR LES SOCIETES TITRE II : IMPOT SUR LE REVENU D.G.I. Avril 2011 1 PREFACE La circulaire d’application du Code Général des Impôts qui constitue l’aboutissement des travaux entrepris en matière d’harmonisation, de simplification et d’aménagement des textes fiscaux, est un document en trois parties

Chapitre 2 : Greenwashing et Coût I. Greenwashing : Une réalité présente II. Investissement écologique : Coût exorbitant ? Chapitre 3. Les entreprises écologiques I. Etudes de cas : entreprises écologiques au Maroc II. Les entreprises écologiques à Meknès Conclusion [Peut-on parlé réellement d’une conciliation parfaite entre les entreprises et l’environnement] Remerciements Nous tenons à présenter nos vifs remerciements à toutes les personnes

pourra être admis à exercer dans notre royaume les professions de médecins ; pharmaciens ; chirurgiens dentistes ; sage-femme ou herboristes ; s’il n’est professeur d’un titre ou d’un diplôme lui donnant le droit dans toute l’étendue soit du royaume du Maroc ; soit de son pays d’origine ou du pays dont il est ressortissant ; soit du pays ou le diplôme lui aura été délivré sous réserve dans tout les cas de la vérification du titre ou du diplôme par le secrétaire générale du gouvernement statuera sans recours

INTRODUCTION____________________________ CHAPITRE I : La banque populaire et son secteur d'activité : A. Le secteur bancaire marocain : __________________ B. Présentation du Crédit populaire du Maroc : ________ * Historique * Missions et valeurs du groupe CHAPITRE II : Organisation du Crédit Populaire du Maroc : * Le comité directeur____________________________________ * La Banque Centrale Populaire (BCP) ______________________________ * Les Banques Populaires Régionales (BPR)

LIVRE BLANC 2. LIVRE BLANC Pour renforcer et consolider le dynamisme de l’économie marocaine 1 LIVRE BLANC 2. 2. Confédération Générale des Entreprises du Maroc 2 0 0 7 2 3 LIVRE BLANC Sommaire 2. 2. Introduction I. Renforcer la formation du capital humain 1 Les limites du dispositif de la formation professionnelle 2 Propositions Un déséquilibre financier structurel mettant en danger le financement de la formation continue Une sous-utilisation des Contrats Spéciaux

Royaume du Maroc RESUME DU SYSTEME FISCAL MAROCAIN Mise à jour - Loi de Finances 2010- IMPOT CARACTERISTIQUES DE L’IMPOT I - IMPOTS DIRECTS 1°) CHAMP D’APPLICATION DEDUCTIONS ET EXONERATIONS I - REVENUS SALARIAUX I’IR s’applique aux revenus et ƒ Principales exonérations :Il s’agit notamment : profits des personnes physiques ¾ des allocations familiales et d’assistance à la famille ; 1°/- IMPOT et des personnes morales ¾ des indemnités destinées à couvrir des frais de fonction lorsqu’elles

formation au Maroc Acteur Objectif Entreprise Formation des salariés – Amélioration des compétences – Elaboration du plan de formation. OFPPT / ANAPEC Validation des plans de formation – Vérification de l’éligibilité des entreprises - Remboursement des actions de formations. Octroi du CSF. GIAC (Groupement interprofessionnel d’aide au conseils). Groupements sectoriels. Elaboration et validation des plans de formation. (Fait appel aux cabinets de formation – Ingénierie de formation. Organisme de formation