Les Source Du Droit Algerien

République Algérienne Démocratique et Populaire MINISTERE DES FINANCES DIRECTION GENERALE DES IMPOTS LE SYSTEME FISCAL ALGERIEN DIRECTION DES RELATIONS PUBLIQUES ET DE LA COMMUNICATION 2010 1 LE SYSTEME FISCAL ALGERIEN Imprimé par Alger Print Tél/Fax : 021 30 25 54 Dépôt légal : 625-2010 - ISBN 978-9961-924-55-6 Co-édition Ministère des Finances / Editions du Sahel 2 www.mfdgi.gov.dz SOMMAIRE IMPÔTS DIRECTS Impôt sur le revenu global (IRG) Impôt forfaitaire unique (IFU)

intéressantes à étudier car elles nous parlent du rapport des sociétés à leur passé. On se souvient du passé, ce sont les mémoires (= ensemble de souvenirs individuels ou collectifs). L’Histoire est une science humaine qui étudie le passé à l’aide de sources diverses faisant l’objet d’un travail critique. Les mémoires ont un rapport affectif au passé, elles sont nombreuses et parfois contradictoires alors que l’Histoire c’est la recherche de la vérité la plus objective possible avec le risque de se tromper

SECTEUR BANCAIRE TUNISIEN 3 Historique 3 Réglementation bancaire 4 1. Sources Spécifiques 4 1.1. Lois sur les établissements de crédit 4 Loi 2001-65 5 Loi du 2 Mai 2006 5 1.2. Réglementation de la Banque Centrale de Tunisie (BCT) 6 a.Circulaires prises en interprétation de la loi 6 Circulaires interprétatives 6 1.3. Lois spéciales 6 a.Loi du 15 juillet 1999 6 Loi du 11 mai 2000 6 2. Sources de droit commun 7 2.1. Code des Obligations et des Contrats (COC) 7 2.2. Code

« LA DOUBLE ABSENCE », A. Sayad Introduction Texte : La double absence. Des illusions de l'émigré aux souffrances de l'immigré de Abdelmalek Sayad, édité chez Seuil en Septembre 1999. Présentation de l’auteur : Sociologue franco-algérien né en Algérie Française en 1933 et décédé en 1998 en France. Surnommé le « Socrate d’Algérie » par ses pairs ; assistant et ami du sociologue Pierre Bourdieu. Directeur de recherche en sociologie au CNRS et à l’EHESS Préface de Pierre BOURDIEU sur

guerre d'Algérie, également connue sous le nom de révolution algérienne ou de guerre d'indépendance algérienne, a opposé la France au Front de libération nationale (FLN) de 1954 à 1962 et a conduit à l'indépendance de l'Algérie. Les Algériens se sont rebellés contre l'administration française après avoir été incapables de résister à sa brutalité. Cet article aborde la colonisation française de l'Algérie, les causes de la révolution algérienne et les individus qui ont participé à la mutinerie. Les principaux

UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL L'ISLAM· ET LA LAICITÉ DANS LA SOCIÉTÉ QUÉBÉCOISE LE CAS DES IMMIGRANTS ALGÉRIENS À MONTRÉAL MÉMOIRE PRÉSENTÉ COMME EXIGENCE PARTIELLE DE LA MAITRlSE EN SOCIOLOGIE PAR. DJAMEL MOUHOUB DÉCEMBRE 2010 UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL Service des bibliothèques Avertissement La diffusion de ce mémoire se fait dans le respect des droits de son auteur, qui a signé le formulaire Autorisation de reproduire et de diffuser un travail de recherche de

l'emprise de l'Empire Ottoman. Les représentants de certains groupes algériens dont el-Kader, se rebellent et résistent. En 1834, l'Algérie est annexée. En 1839, El-Kader déclare la guerre à la France. El-Kader capitule en 1847 et l'Algérie devient une partie intégrante du territoire français en 1848. En, 1865 Napoléon III fait publier des senatus-consultes protégeant la propriété collective des tribus et donnant le droit à la naturalisation des musulmans, ce qui contrarie les colons.

Algérie SPA, membre algérien du réseau KPMG constitué de cabinets indépendants adhérents de KPMG International Coopérative, une entité de droit suisse. Tous droits réservés. Imprimé en Algérie. Guide des banques et des établissements financiers 2012 Dépôt légal : 195-2012 ISBN : 978-9947-807-08-8 © 2012 KPMG Algérie SPA, membre algérien du réseau KPMG constitué de cabinets indépendants adhérents de KPMG International Coopérative, une entité de droit suisse. Tous droits réservés. Imprimé en

Algérie SPA, membre algérien du réseau KPMG constitué de cabinets indépendants adhérents de KPMG International Coopérative, une entité de droit suisse. Tous droits réservés. Imprimé en Algérie. Guide des banques et des établissements financiers 2012 Dépôt légal : 195-2012 ISBN : 978-9947-807-08-8 © 2012 KPMG Algérie SPA, membre algérien du réseau KPMG constitué de cabinets indépendants adhérents de KPMG International Coopérative, une entité de droit suisse. Tous droits réservés. Imprimé

séminaire des Conseillers de Coopération et d’Action Culturelle (COCAC) organisé le 4 mai 2011 par le Ministère des Affaires étrangères et européennes. La mobilité des étudiants du Maghreb 1.1 Les premiers pays d’accueil des étudiants du Maghreb1 (source : UNESCO) • 84 649 étudiants du Maghreb étaient en mobilité dans le monde en 2008. Leur nombre a fortement augmenté de 2000 à 2003, puis diminué jusqu’en 2008. Au total, on observe une augmentation de 20% sur la période. • La France est, de loin