Les Travaux et les Jours

MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P.) Maître de l'ouvrage : EHPAD RESIDENCE DU PARC 2 rue Résidence du parc 51240 Saint Germain la Ville Tél. : 03 26 67 52 69 Fax : 03 26 64 11 45 e-mail : mrsaintgermainlaville@wanadoo.fr Site Internet : http://www.maison-retraite-st-germain-la-ville.org/ Objet : ____________________________________________________________ ___________ Réhabilitation du système de sécurité incendie

bénéficie d'un congé de 3 jours par an en cas de maladie ou d'accident, constaté par certificat médical, d'un enfant de moins de 16 ans dont il assume la charge. Ce congé non rémunéré, qui peut le cas échéant être imputé sur les jours de repos acquis au titre de la réduction du temps de travail, est porté à 5 jours si l'enfant est âgé de moins d'un an ou si l'ETAM assume la charge de trois enfants ou plus âgés de moins de 16 ans. Congés payés d'ancienneté Au-delà des jours de congé légaux et de

consécutives entre deux journées de travail. Ces trois modes sont : - Répartition égale à raison de 8 heures par jour durant 5 jours avec repos, en plus du dimanche, le samedi ou le lundi ; - Répartition égale à raison de 6 heures 40 par jour pendant les 6 jours ouvrables de la semaine avec repos le dimanche ; - Répartition inégale sur cinq jours et demi avec un maximum de huit heures par jour pour permettre le repos d’une demi journée par semaine en plus du repos dominical.

ORGANISATION DES CHANTIERS ET COORDINATION DE TRAVAUX Version 02 PAUL MAMADOU OUATTARA CHEF DE SERVICE ÉTUDES D'INGÉNIERIE DIRECTION DE LA FORMATION CONTINUE ET À DISTANCE INSTITUT INTERNATIONAL D'INGÉNIERIE DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT (2IE) Septembre 2008 Table des matières Table des matières I - ORGANISATION DE L'ENTREPRISE 3 5 A. Terminologie................................................................................... 5 B. L'organisation interne de l'entreprise..

Fourniture et mise en place des poteaux d’incendie DN100, y compris toutes démarches, travaux ,fournitures et sujétions nécessaires pour la réalisation d’un ouvrage en parfait état d’achèvement,de finition et de fonctionnement, comprenant : -Démarches et contacts nécessaires avec les services concernés de la RADEM et de la protection civile de Meknés pour approbation des tracés et des fournitures ,suivi des travaux ,essais et réceptions. -Etablissement des détails et plans nécessaires et les soumettre

obligations de l’étudiant et de l’employeur . . . . . . . . . . .18 Durée du travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .18 Rémunération du travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .20 Jours fériés payés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .21 Maladie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .22 Accident du travail . . . . . . . . . . . . . . . . .

| |Rabat | | APPEL D’OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N° 6/P.U.M5A/2008 (3 Lots) SEANCE PUBLIQUE Travaux d’Aménagement de Cafétirias pour Etudiants Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales – Agdal (lot N° 2) Destinataire : Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales – Agdal Avenue des Nations Unies Agdal -

Charvin SA est une entreprise de maçonnerie et de travaux publics créée par M. Charvin . Elle emploie 20 personnes. Elle est spécialisée dans les travaux de maçonnerie et de terrassement pour les particuliers ou des collectivités publiques : · Maçonnerie  : bâtiments, murs, maison, petit immeubles, garage, aménagements de places…. · Terrassement et travaux publics  : terrassements, route

par représentants (h) L'entreprise assure-t-elle un service après-vente ? Les entreprises qui interviennent pour les travaux publics assurent un service après-vente. (i) Quels sont les éléments qui interviennent dans le coût d'un produit ou d'un service (du prix d'achat au prix de vente) ? Un budget annuel est voté par le Conseil Municipal pour les travaux qui ont lieu sur la ville. (j) Quel est le chiffre d'affaire de l'entreprise ? La mairie ne dégage pas de chiffre

Contrat d’exception. Ce type de contrat peut être conclu dans les cas suivants : * L’accomplissement de travaux de premier établissement ou des travaux neufs ; * L’accomplissement de travaux nécessités par un surcroît extraordinaire de travail ; * Remplacement provisoire d’un travailleur permanent absent ou dont le contrat de travail est suspendu ; * L’accomplissement de travaux urgents pour prévenir des accidents imminents, effectuer des opérations de sauvetage ou pour réparer des