Lieutenant-général de police en France sous l'Ancien Régime

méthode d’observation par l’histoire. 6 CHAPITRE 1 : LA DEMOCRATIE GRECQUE : L’EXEMPLE D’ATHENES. 7 SECTION 1 : L’invention de la démocratie à Athènes. 7 Sous-section 1 : Les expériences antérieures. 8 § 1 : L’invention de l’aristocratie (les meilleurs). 8 § 2 : L’invention de la tyrannie. 8 Sous-section 2 : La formation de la démocratie athénienne. 9 § 1 : Première phase. 9 § 2 : Deuxième phase. 9 § 3 : Troisième phase. 9 § 4 :

à un moment donné. 3/ Méthode de découpage Il s'agit ici de décrire l'évolution des règles juridiques en les reliant à leur contexte social, politique et économique. C'est une enquête sur l'ancienne société qui mettra l'accent sur les lignes de force de l'évolution des institutions en étroite relation avec les mutations de la société française. Chaque règle de droit a une histoire, voir derrière la technique.

Section 1 : La structure du droit pénal Il se structure d’abord sur de grandes divisions. §1 : Les divisions du droit pénal Il se découpe un peu comme le droit civil, en sous-ensembles. Droit pénal de fond – ensemble procédural. A/ Le droit pénal de fond (procédure) Découpé classiquement en deux : le droit pénal spécial et général. 1) Le droit pénal spécial Renvoie à l’étude de chaque infraction pénale prise une à une : on étudie, par exemple le meurtre, en le découpant : il faut non seulement

relayés par les Huns qui domineront jusqu’en 453. Plus tard, les Mongols, les Hongrois et les Turcs s’empareront des provinces Moldaves, Valaques et de la Transylvanie. 2.2.2. La domination Ottomane Jusqu’au XIV siècle, la Transylvanie est sous tutelle Hongroise, puis, les voïvodes (noblesse d’origine romaine) finissent par s’affranchir et créent des principautés indépendantes de la Valachie et de la Moldavie. Après la prise de Byzance en 1453, l’Empire Ottoman menace la Valachie et la Moldavie

tout la répression au nom de l’intérêt général, et non pas la satisfaction d’intérêts particuliers. D’autre part, il y a les intérêts de l’auteur d’une infraction qui, bien qu’ayant commis une infraction, ne doit pas être poursuivi et jugé sans pouvoir se défendre, et sans bénéficier de garanties propres à éviter tout abus dans le cadre de la mise en œuvre de la répression. C’est là le critère d’un Etat démocratique respectueux des Droits de l’Homme. En France, de ce point de vue, des progrès ont

engéorgien : იოსებ ბესარიონის ძე ჯუღაშვილი, Iosseb Bessarionis dze Djoughachvili), connu sous le nom de Joseph Staline(Иосиф Сталин), et aussi surnommé Le Vojd ou Le Petit père des peuples né à Gori le 18 décembre 1878 — officiellement le21 décembre 18791 — et mort à Moscou le 5 mars 1953, est un révolutionnaire communiste et homme d'État soviétique d'originegéorgienne. Il établit en Union soviétique un régime de dictature personnelle2, période pendant laquelle les historiens lui attribuent, à des

......................................56 2-2 Monseigneur Dubourg. .....................................................61 3- Décembre 1906 : Disparition des établissements publics du culte et mise sous séquestre de leurs biens............................................................66 3-1 Mise sous séquestre. .........................................................67 3-2 Problème des séminaires. ..................................................71 PARTIE II- LA RECHERCHE D'UN MODUS VIVENDI DIFFICILE

1789, érigé ensuite en symbole de l’ancien régime. C’est un tourment, l’amorce de la chute de la monarchie presque millénaire. Mais ce n’est pas l’événement le plus significatif du point de vue juridique et institutionnel. 1789 : triple révolution : politique, idéologique et sociale. I. La révolution politique A. la convocation des états généraux Qu'est-ce que les états généraux? Leurs motifs? Les modalités? La portée qu'ils ont? États généraux: c'est une assemblée des représentants

de Bayeux, 16 juin 1946Invité par la municipalité de Bayeux pour le deuxième anniversaire de la libération de la ville, de Gaulle prononce un grand discours sur la future Constitution de la France :" L'unité, la cohésion, la discipline intérieure du gouvernement de la France doivent être des choses sacrées, sous peine de voir rapidement la direction même du pays impuissante et disqualifiée. Or, comment cette unité, cette cohésion, cette discipline, seraient-elles maintenues à la longue si le pouvoir

quand il veut prendre ses distances, il utilise les temps du passé (passé simple); quand il veut au contraire garder une impression de proximité, il utilise les temps ancrés dans la situation d’énonciation (passé composé)    III Les sous-genres et les genres proches Sous-genres  - Les mémoires : l’auteur sélectionne dans sa vie les événements liés à l’Histoire dont il a été témoin ou acteur. Il y a peu de place pour sa vie personnelle. L’auteur donne sa vision personnelle de l’Histoire.  - Le journal