Liste Arrêts Droit Administratif L2

UNIVERSITÉ DE PARIS-I PANTHÉON-SORBONNE SCIENCES ÉCONOMIQUES - SCIENCES HUMAINES - SCIENCES JURIDIQUES SYSTÈME POLITIQUE TRADITIONNEL ET ORGANISATION MUNICIPALE DU CAMEROUN ORIENTAL (Exemple BAMOUN) THÈSE POUR LE DOCTORAT DE SPÉCIALITÉ 3· CYCLE EN DROIT ET ÉCONOMIE DES PAYS D'AFRIQUE présentée et soutenue publiquement par Oumarou NCHOUVV'AT-NJOYA le 1971 JURY Président M. M. ALlIüT, Professeur Suffragants M. P. LAMPUr, Professeur M. A. TUI"JC, Professeur La Faculté n'entend donner aucune

norme NF C 15-100 comprend : d'une part, les prescriptions de la norme proprement dite qui reprennent de façon générale les textes des normes internationales ou des documents d'harmonisation. Ces prescriptions sont imprimées en caractères romains droits noirs. d'autre part, des commentaires qui contiennent des recommandations facilitant l'application des prescriptions, basées sur l'expérience et l'usage courant. En général, ces commentaires ne reprennent aucun texte international, mais permettent

peut se faire s’appelle le prix d’exercice, ou strike. Les op´ erations sur les options Achat d’une option d’achat : L’acheteur paye au vendeur une prime qui lui donne le droit d’acheter a` la date d’´ech´eance de l’option, 100 actions a` un prix d’exercice convenu a` l’avance. C’est le principe d’une ” promesse de vente”. Ce droit n’est “exerc´e” que si les cours ont mont´e et d´epass´e le prix d’exercice . Les risques sont limit´es a` la prime pay´ee, et les gains d´ependent de l’´ecart entre le

------------------------------------------------- DROIT GÉNÉRAL DES SOCIÉTÉS ------------------------------------------------- Bibliographie : * Code civil * Code de commerce * Cozian, Viandier, De Boissy, Droit des sociétés, Éd. Litec * Le Canu, Droit des sociétés, Éd. Montchrestien * P. Merle, Droit des sociétés, Précis Dalloz * Traité de droit commercial de Rippert et Reblot, Les sociétés tome 1, volume 2 (M. Germain et V. Magnier) * Revue des sociétés, Revue droit des sociétés, Bulletin

Création de nouveaux corps classés en catégorie A (composé de 2 à 4 grades) - Accès des cadres de santé à une grille rénovée de catégorie A en 2012 - Conditions d’accès à la catégorie A, laissé au choix personnel - Reclassement des personnels administratifs, techniques, ouvriers et socio-éducatifs de catégorie B en 2011 - Amélioration des conditions de travail des personnels paramédicaux de la FPH et allongement des carrières et donc du temps de travail - Revalorisation des salaires - Spécialisation

coopérations entre chercheurs et industriels dans le champ du handicap ? 4.4. Une régulation administrative de l’innovation technologique à améliorer 4.4.1. Des méthodologies d’évaluation encore inabouties 4.4.2 Des incohérences dans le processus administratif 5. Les grands défis et les préconisations pour y faire face Objectif A : Conforter le handicap comme grand défi applicatif pour les sciences de l’ingénieur Objectif B : Renforcer à tous les niveaux de la recherche et de l’innovation les coopérations

 PARTIE 1 : INTRODUCTION GENERALE AU DROIT 1ère Partie Introduction générale au droit Pour débuter l’étude du droit en général et plus spécialement du droit civil qui est la matière que je traiterai avec vous cette année (au 1er semestre, après l’introduction, le droit des personnes, des mineurs et des majeurs protégés anciennement droit des incapacités ; au 2ème semestre, le droit de la famille), il convient de s’accorder sur le sens du mot droit. Par principe, la notion est inconnue pour

21 èm·promotion Page ii Audit fiscal de PARK.s SARL Togo LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS Al: Alinéa Art: Article ATH: Association Technique d'Harmonisation Av: Avant BCEAO: Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest BP: Boite Postale CAHT: Chiffre d'Affaires Hors Taxes CGI: Code Général des Impôts CGA : Centre de Gestion Agréé COSO: Commirtee of Sponsoring Organization of the Treadway Commission DAF: Directeur Administratif et Financier DGE: Direction des Grandes Entreprises DGI: Direction

d’Etudes et de Documentation TABLE DES MATIÈRES AVANT - PROPOS 1ERE PARTIE LES IMPOTS DIRECTS CHAPITRE 1 L'IMPOT DES PERSONNES PHYSIQUES (IPP) 1.1. 1.2. 1.3. 1.4. Qui est imposable, et où ? La détermination des revenus nets Les dépenses donnant droit à un avantage fiscal Calcul de l’impôt 1 7 15 17 18 37 57 77 77 77 78 95 LA PARTICIPATION DES TRAVAILLEURS AU CAPITAL ET AUX BENEFICES DE LEUR SOCIETE LES REGIMES SPECIAUX D’IMPOT DES SOCIETES 101 103 109 109 110 110 114 115 117 119 121 121 121 123

|Faut-il tout traduire ? | EXERCICE 1: faut-il tout traduire ou pas tout? Et comment ? (tous ces problèmes ont été rencontrés en version par des L2) 1. Dans un polar ; la détective se dirige vers son pub favori : the Golden Pheasant. Est-ce que faut-il traduire ? Ça s’est fait. Je n’en vois guère l’utilité. 2. Le roman s’appelle « An unsuitable job for a woman ». Comment faut-il le traduire