Liste des communes de la Moselle

d’aborder la mission principale qui m’a été confiée et son déroulement, pour finir sur un bilan personnel et professionnel après ces dix semaines passées au rectorat. Environnement de travail Présentation du rectorat  (Partie commune encore en cours de rédaction) Les outils • Matériel : On a mis à ma disposition un poste Dell Optiplex 170L Intel® équipé de Windows XP Professionnel SP2. • Logiciels : ▪ Echange de fichiers : FileZilla est un

: Navigation, rechercher Bienvenue sur Wikipédia Le projet d’encyclopédie libre que vous pouvez améliorer 1 435 090 articles en français Version pour appareil mobile Arts — Géographie — Histoire — Sciences — Société — Sport — Technologies Liste des portails thématiques Lumière sur Frontispice de l'édition de 1831. Frankenstein ou le Prométhée moderne (Frankenstein; or, The Modern Prometheus) est un roman publié en 1818 par la jeune Anglaise Mary Shelley, maîtresse et future épouse

38 670 000 hab. 1926 40 581 000 hab. 1938 41 560 000 hab. Histoire et événements 4 septembre 1870 À la suite de la capture de Napoléon III par les Prussiens, Gambetta fait proclamer la IIIe République. mars - mai 1871 Instauration de la Commune de Paris, écrasée par le gouvernement à l'issue de la "Semaine sanglante". 1875 Lois constitutionnelles 29 juillet 1881 Liberté de la presse. 1881 - 1882 Vote des lois Jules Ferry : l'école devient gratuite (1881), l'éducation obligatoire et

FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE . . . . . . . . . . . p. 9 Le concours Les dérogations au concours Les agents non titulaires RÉUSSIR UN CONCOURS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p. 12 Le principe de la liberté de choix La liste d’aptitude La recherche d’emploi La période post-réussite au concours ANNEXES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p. 17 Annexe 1 : Les filières, cadres d’emplois, grades et rémunérations Annexe 2 : Informations

actuellement. Les CT ont chacune une compétence générale pour traiter les affaires de leur ressort, d'intérêt local. Cela les distingue des établissements publics:il est gouverné par le principe de spécialité (liste de compétences précises). Il ne peut sortir de cette compétence. Une CT a aussi une liste de compétences mais elle peut régler les affaires d'intérêt local. De la JP précise ce qu'est une affaire d'intérêt local : des activités diplomatiques ne sont pas d'intérêt local. Interdiction du maïs

2012. La Maison Saint Dominique a été déclarée à la Préfecture de Moselle, le 20 mai 1953. L'association a pour but la gestion et l'animation d'un EHPAD pour les personnes et couples âgés, autonomes et dépendants. Elle relève donc du secteur tertiaire. L’établissement est situé au centre de Metz, à proximité de la Mairie, du Conseil Général, de la Cathédrale, du Théâtre, des Cinémas. Elle est desservie par les transports en commun, ce qui facilite le séjour des résidents et son accès pour les familles

régime mis en place pour la plupart des élections françaises permet de dégager une majorité qui a vocation à gouverner, contrairement à la représentation proportionnelle qui permet que les élus soient désignés au prorata des suffrages obtenus par leur liste assurant ainsi une représentation au plus proche des aspirations de la société. Dans un second temps les modalités du scrutin peuvent varier, on trouve des scrutins unilatéraux comme pour les élections cantonales ou législatives, de listes notamment

Séance n°6 – Le plan local d'urbanisme (élaboration) Articles L.123-1 et suivants du CU [pic] 1. La délibération initiale Art. L. 123-6   Le plan local d'urbanisme est élaboré à l'initiative et sous la responsabilité de la commune. La délibération qui prescrit l'élaboration du plan local d'urbanisme et précise les modalités de concertation, conformément à l'article L. 300-2, est notifiée au préfet, au président du conseil régional, au président du conseil général et, le cas échéant

collectivités territoriales (CGCT) Ce code a été élaboré en France après la réforme de la décentralisation en 1982 et 1983. Avant 82-83 il n’y avait que 2 types de collectivités territoriales : les communes et les départements et pour réguler la vie de ces collectivités il y avait le code des communes, ce qui fais que les départements n’avaient pas de codes. En 82-83 avec la reforme il y a une création d’une troisième : les régions. Il y a eu l’idée de créer un code général, ce code va être adopté

processus de décentralisation initié au début des années 1980. De fait, de nombreuses compétences ont été transférées aux communes, aux départements et aux régions, mais aussi aux collectivités à statut particulier et aux collectivités d’outre-mer. Parallèlement, les communes se regroupent de plus en plus au sein d’établissements publics de coopération intercommunale, afin de mettre en commun leurs moyens. À l’image de leurs compétences, ceux-ci sont également en forte augmentation, tant en ce qui concerne