Liste des communes de la Seine-Maritime

Connaissances, Paris Pascale ESPAILLARD, responsable Qualité et services, Les jardins de Cybèle, Gironde Odile FROMENT, directrice de La Haute Bercelle et du Service d’accueil en ville, Adsea 77, Seine-et-Marne Elise GATESOUPE, directrice d’une maison d’accueil spécialisée, Mas de l’Isle, EPS Ville Evrard, Seine-Saint-Denis Florence GUITET, éducatrice, bureau des Méthodes et de l’action éducative, Direction de la Protection judiciaire de la jeunesse, Paris Marianne HAMELIN, vice-présidente de la Fédération

cas échéant, les adaptations proposées et l’absence d’application à certaines de ces collectivités .......... 20 1.5. Consultations menées avant la saisine du Conseil d’Etat .................................................................. 23 1.6. Liste prévisionnelle des textes d’application nécessaires................................................................... 27 2. CREATION DU CONSEILLER TERRITORIAL................................................. 28 3. ELECTION ET COMPOSITION DES CONSEILS

éolien français. La région Méditerranée, pourtant caractérisée par un régime de vent favorable, totalise moins de 8% de la puissance éolienne. Mais la France, qui présente le deuxième potentiel éolien européen, du fait de ses nombreuses façades maritimes, reste pourtant à la traine très loin derrière l’Allemagne. Pour les professionnels du secteur, il est donc grand temps de prendre le train en marche. D'autant plus que les objectifs du Grenelle de l'Environnement visent une capacité installée de

qu’elle s’installe au sein de l’équipe mobilisée pour construire, puis mettre en œuvre cette démarche. • Principe 6 : Etre transparent A l'instar d'autres villes européennes utilisant des signatures ( pour Londres, pour Amsterdam ou encore pour la Seine Saint Denis), Lyon a lancé en avril 2007 une marque et une signature "OnlyLyon". Derrière OnlyLyon sont regroupés les forces d'une douzaine d'organisations publiques et économiques dont le Grand Lyon, l'Aderly, la CCI de Lyon ou encore l'aéroport Lyon

d’ouvrage public dispose d’une palette d’instruments d’action foncière comprenant différentes procédures destinées à dégager les surfaces nécessaires à la réalisation d’un projet d’aménagement en usant parfois de prérogatives exorbitantes du droit commun : par voie de remembrement parcellaire urbain, en faisant valoir un droit de préemption urbain prévu par les documents d’urbanismes locaux, ou bien par voie d’expropriation. Signalons que d’autres instruments existent, notamment relatifs à une fiscalité

Jacques Guillaume et Marc Robin dans le laboratoire Géolittomer de Nantes et l'UMR LETG 6554. Je leur suis profondément reconnaissante pour leur compréhension et leur soutien. Je tiens également à remercier Philippe CHAGNON pour la cartographie des communes impliquées dans l'appel à projet GIZC, Eric MASSON pour la reprise en main du logiciel Map-Info, Gisèle GUILLEMAN et Marie-Laure DERUYTER pour les innombrables photocopies et renseignements que je leur ai demandés, Nathalie HANNEBAU pour la recherche

environ 500. Les motivations qu’ont ces mineurs pour quitter leur pays ont été regroupées en cinq catégories, recensées en 2-1. 2- Les procédures d’entrée sur le territoire national des mineurs étrangers isolés relèvent pour l’essentiel du droit commun des étrangers, codifié dans le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile (CESEDA), alors que les mineurs présents sur le territoire français bénéficient de la législation relative à la protection de l’enfance ; ces derniers

acteurs concernés - gestionnaires de réseaux et collectivités territoriales. La loi n°2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile renforce ce travail croisé en instituant : • d’une part les plans communaux de sauvegarde pour les communes dotées d’un plan de prévention des risques naturels (article 13), • d’autre part, de nouvelles obligations pour les exploitants de réseaux, notamment pour la satisfaction des besoins prioritaires de la population lors des situations de crise (article

02 38 79 70 29 www.carsat-alsacemoselle.fr prev@carsat-centre.fr www.carsat-centre.fr (68 Haut-Rhin) 11 avenue De-Lattre-de-Tassigny BP 70488 68018 Colmar cedex tél. 03 88 14 33 02 fax 03 89 21 62 21 (16 Charente, 17 Charente-Maritime, 19 Corrèze, 23 Creuse, 79 Deux-Sèvres, 86 Vienne, 87 Haute-Vienne) 37 avenue du président René Coty 87048 Limoges cedex tél. 05 55 45 39 04 fax 05 55 45 71 45 www.carsat-alsacemoselle.fr Carsat AQUITAINE (24 Dordogne, 33 Gironde,

moyen de transport peuvent être utilisés. La politique commune des transports est une des plus anciennes politiques communes de l'Union Européenne. En effet les responsables politiques ont très rapidement compris que la politique commune des transports était un élément clé qui allait permettre de réduire les obstacles à la libre circulation des biens et personnes et par conséquent contribuer à la réalisation du marché intérieur commun. Séance 2 : Chapt I : le domaine physique des transports