Lods et ventes

de Vincennes, pour faire avec les pierres je ne sais quelle fortification, dont Daumesnil n’avait pourtant pas eu besoin. Tandis qu’on répare à grands frais et qu’on restaure le palais Bourbon, cette masure, on laisse effondrer par les coups de vent de l’équinoxe les vitraux magnifiques de la Sainte-Chapelle. Il y a, depuis quelques jours, un échafaudage sur la tour de Saint-Jacques-de-la-Boucherie ; et un de ces matins la pioche s’y mettra. Il s’est trouvé un maçon pour bâtir une maisonnette

11e siècle. Les enfants du tenancier lui succèdent par voie d’héritage. À la fin du 11e siècle, le tenancier peut aussi aliéner sa censive, la vendre, il doit acquitter, pour que la vente soit licite, un droit de mutation au seigneur : « les lods et ventes ». La tenure roturière suit une évolution similaire au fief mais ce sont deux choses distinctes. La censive résulte du bail à cens alors que la tenure noble résulte d’un contrat féodo-vassalique (hommage, foi, serment et investiture). 2) Les

faire place, et qui contemplaient les jeux de sa longue robe brune jusqu’à ce qu’ils l’eussent perdue de vue, mademoiselle Armande resta vaguement dans ma mémoire comme un type. Ses formes exquises, dont la rondeur était parfois révélée par un coup de vent, et que je savais retrouver malgré l’ampleur de sa robe, ses formes revinrent dans mes rêves de jeune homme. Puis, encore plus tard, quand je songeai gravement à quelques mystères de la pensée humaine, je crus me souvenir que mon respect m’était inspiré

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de ce qu'à mesure que l'on va du midi au nord, les montagnes s'aplanissent, de sorte que le vent du nord souffle partout sans trouver d'obstacles; que ce vent, qui rend la Nouvelle-Zemble inhabitable, soufflant dans la Sibérie, la rend inculte; qu'en Europe, au contraire, les montagnes de Norvège et de Laponie sont des boulevards admirables qui couvrent de ce vent les pays du Nord; que cela fait qu'à Stockholm, qui est à cinquante-neuf degrés de latitude

siècle. Les enfants du tenancier lui succèdent par voie d’héritage. À la fin du 11e siècle, le tenancier peut aussi aliéner sa censive, la vendre, il doit acquitter, pour que la vente soit licite, un droit de mutation au seigneur : « les lods et ventes ». La tenure roturière suit une évolution similaire au fief mais ce sont deux choses distinctes. La censive résulte du bail à cens alors que la tenure noble résulte d’un contrat féodo-vassalique (hommage, foi, serment et investiture). 2)

d'autres (R. P. de Vaux) 4. Le Code sacerdotal est de l'époque de l'exil ou d'après l'exil : VIe siècle avant J.-C. Ainsi l'arrangement du texte du Pentateuque s'étale sur au moins trois siècles. Mais le problème est encore plus complexe. En 1941, A. Lods distingue trois sources dans le document yahviste, quatre dans l'élohiste, six dans le Deutéronome, neuf dans le Code sacerdotal, « sans compter, écrit le R. P. de Vaux, les additions réparties entre huit rédacteurs. » A une date plus récente, on en

les droits féodaux. Le seigneur exigeait un droit en argent (le CENS) ou un droit en nature (le CHAMPART) pour que le tenancier puisse exploiter la terre. Le tenancier peut vendre la terre mais doit acquitter un droit en argent a son seigneur (LODS ET VENTES). Même chose s'il veut transmettre à un héritier. Droits féodaux réaffirment à chaque fois la position du seigneur. Ces droits augmentent pour se faire des revenus supplémentaires. On réactive aussi les droits seigneuriaux. Droits qui viennent

temps la réaction de l’empereur est d’augmenter les pressions fiscales. Les impôts sont augmentés et certains sont créés de toute pièces (c’est le cas de l’octava (et qui perdurera sous plusieurs appellations qui est une taxe qui frappe toutes les ventes de bien s’élevant à 1/8e du montant des marchandises) mais les rentrées dans les caisses de l’Etat sont insuffisantes. La plupart des ces impôts sont directement liés à l’activité économique et commerciale mais comme l’Empire est touché par une grande

la situation du censier. Celui-ci procédait à l’ensaisinement, c’est-à-dire que l’ancien censitaire se dessaisissait entre ses mains et il ensaisinait l’acquéreur. Il percevait un droit de mutation, qui était le relief en cas de donation, les lods et ventes en cas d’aliénation à titre onéreux. Le manque de numéraire ne permet pas facilement de trouver un acquéreur, ce qui oblige la pratique à chercher des solutions nouvelles : Sous-acensement par lequel le censitaire concède sa censive à un sous-censitaire