Histoire des institutions

Introduction :
Droit = produit de l’histoire. Ex : code civil de 1804 > héritage du droit romain et du droit coutumier
Pour comprendre le droit français il faut en connaître son histoire.
Histoire = science s’attachant à étudier l’ensemble des faits et événements du passé de l’humanité. L’historien tente de les analyser avec des méthodes spécifiques.
On se focalisera sur les faits politiques. Nous allons retracer l’évolution des origines des institutions.
Institution = ensemble des règles crées par le droit.
On se limitera aux constitutions dites publiques (c.à.d. les institutions politiques).
Comment nait un état ? Il faut voir comment se sont élaborées les structures politiques mais aussi l’étendue et les prérogatives de ces structures politiques (c.à.d. examiner les administrations juridiques et administratives de près).
État = nation organisée soumise à un gouvernement et à des lois communes. Ce mot État vient du latin status. Il n’a été utilisé seulement qu’à partir du XVIème siècle et jusqu’au XVIIIème siècle quand les nations européennes ont commencées à se constituer. La France et le Danemark s’étaient crées avant.
La France est le plus vieux pays d’Europe, la conscience de l’état se fait durant le moyen âge. Cette unité est le fruit d’une évolution sur plusieurs siècles. Le terme « France » n’apparait pas avant le 9ème siècle, il apparait sous le terme « francia occidentalis » à la fin du 9ème siècle dans un traité par le quel les trois petits fils de Charlemagne se partagent l’empire carolingien. Le terme France apparaît sous la forme franci ocidentalis (la france occidentale). Autrefois le terme désignant l’Empire était la Gaulle.

PREMIERE PARTIE : LES ORIGINES du Ier au Xe siècle
Se divise en deux périodes :
- antiquité : commence avec l’invention de l’écriture (3ème siècle avt JC) et se termine en 476 aps JC (chute de l’empire romain). On se focalisera sur la période allant du 1er au 5ème siècle