Loi 15 02

Dossier de Prévention Santé et Environnement Stage effectué du : 23 mai au 02 juillet 2011 ------------------------------------------------- Justine GABRIEL ------------------------------------------------- Lycée Sainte-Ursule ------------------------------------------------- 30 rue de la Miséricorde ------------------------------------------------- 14000 CAEN ------------------------------------------------- ------------------------------------------------- Session 2012 SOMMAIRE

Jean-Paul Kouadio Tel domicile: 23 45 10 64 / Gsm: 07 28 48 11 - 02 55 77 94. Né le 05 septembre 1978 à TOUMODI Ivoirien, Célibataire avec un enfant. ❖ Monsieur DJAHA Jean-Paul Kouadio Tel domicile: 23 45 10 64 / Gsm: 07 28 48 11 - 02 55 77 94. Né le 05 septembre 1978 à TOUMODI Ivoirien, Célibataire avec un enfant. ❖ Monsieur DJAHA Jean-Paul Kouadio Tel domicile: 23 45 10 64 / Gsm: 07 28 48 11 - 02 55 77 94. Né le 05 septembre 1978 à TOUMODI Ivoirien, Célibataire

Marie-Jeanne CHARLIER SEAU - 187, rue du 15 Août - 4430 ANS - Née le 03/10/1937 à Ans M. Jacques WIESEN - 175, rue Fays - 4400 FLEMALLE - Né le 25/11/1944 à Ivoz-Ramet Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921. I. CONSTITUTION Article 1er L'ASBL est dénommée Fédération Royale Ouvrière de Tennis de Table de Belgique Francophone, en abrégé F.R.O.T.T.B.F. dont le siège social est établi à 4430 ANS, rue du 15 Août,187 dans l'arrondissement

Abandonner l’emploi du terme «populations marginales» pour désigner les populations autochtones, ainsi que le recommande dans ses observations finales le Comité des NationsUnies pour l’Elimination de la Discrimination raciale (CERD/C/CMR/CO/15-18) ; 5- Harmoniser la loi foncière et adopter des mesures spéciales permettant aux populations autochtones de jouir entièrement de tous leurs droits, notamment le droit à la propriété foncière, et d’œuvrer pour la reconnaissance de leurs spécificités culturelles

comptabilité générale II.3. Le caractère obligatoire de la comptabilité générale II.4. Ie code de la normalisation comptable Séquence n°III. LE BILAN A/ Définir le bilan B/ Application C/ Présentation du BILAN D/ Variation du BILAN EXEMPLES 14 15 16 17 Séquence n°III. Analyse comptable des opérations de l’entreprise : Flux : 1. RESSOURCES 2- Emplois EXEMPLE 20 21 22 Séquence n°IV Le compte 1. Notion de compte 2.La tenue d’un compte Exemple 3. Présentation d’un compte Compte à

provenant d'activités différentes que les activités domestiques et qui, en raison de leur type ou leur composition ressemblent aux déchets produits dans les activités domestiques – leur code dans le Catalogue des Déchets est 20 00 00 [1,2]. La loi sur les déchets du 27 avril 2001 définit les principes de la gestion des déchets – avant tout: la prévention et la minimalisation de la production des déchets, ensuite: la récupération des déchets dont la production est inévitable en raison des conditions

générale II.3. Le caractère obligatoire de la comptabilité générale II.4. Ie code de la normalisation comptable 11 12 Séquence n°III. LE BILAN A/ Définir le bilan B/ Application C/ Présentation du BILAN D/ Variation du BILAN EXEMPLES 14 15 16 Séquence n°III. Analyse comptable des opérations de entreprise : Flux : 1. RESSOURCES 2- Emplois EXEMPLE 17 20 21 22 23 Séquence n°IV Le compte 1. Notion de compte 2.La tenue d un compte Exemple 3. Présentation d un compte 24

adapté à la zone haute altitude. Parmi les variétés de basse attitude on trouve la CMS 8704, CMS 8501, la CMS 8806, la CMS 9015. Le matériel de haute altitude regroupe les cocas, la Kassaï, Bacoa, 1.3.4. La qualité des endospermes On distingue 02 groupes de variétés en fonction de la qualité des endospermes à savoir les endospermes doux, et les endospermes dures. Parmi les endospermes dures on trouve la CMS 8704 et la CMS 8501. La variété BSR est un exemple d’endosperme doux. 1.3.5. La constitution

II.1. Définir la comptabilité générale II.2. L’utilité de la comptabilité générale II.3. Le caractère obligatoire de la comptabilité générale II.4. Ie code de la normalisation comptable Séquence n°III. LE BILAN A/ Définir le bilan 12 14 15 B/ Application C/ Présentation du BILAN 16 D/ Variation du BILAN EXEMPLES Séquence n°III. Analyse comptable des opérations de l’entreprise : 17 20 Flux : 1. RESSOURCES 21 2- Emplois EXEMPLE Séquence n°IV Le compte 1

FINALISE LES PLANS ET DEVIS SONT PRETS LE COUT LE BUDGET LE FINANCEMENT LES PARTENAIRES LE PROJET DE LOI ' CELIA' LES CREATEURS ET ARTISANS DE CETTE LOI LE TEXTE DE CE PROJET DE LOI LE PROJET DE LOI AVANCE : ON EN PARLE DANS LA PRESSE GRACE AU Député Christian Vanneste et a Eric Denoeud élu a la Mairie de Tourcoing Christian Jacob prèsident du groupe UMP a l' assemblée nationale a le destin de cette loi entre ses mains Liens merci a sarah frikh de son aide journaliste a rtl hommage a mahée Les