Loi 1804 02 09

compose un traité géographique et politique dans son Voyage en Syrie et en Egypte (1782), le Comte de Choiseul Gouffier écrit un récit pittoresque et historique illustré de 180 planches de Jean Baptiste Hilaire : Voyages pittoresques de la Syrie (1782-1804). D’autres artistes comparent l’Orient et l’Occident, dans l’intention de critiquer leur propre nation : Montesquieu avec ses Lettres persanes en 1721, Voltaire avec Zaïre (1732), Candide (1759) ou Mahomet (1736), Diderot avec Les Bijoux indiscrets

citations effectuées dans un but d’exemple ou d’illustration. En revanche « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite » [article L. 122-4]. La loi 95-4 du 3 janvier 1994 a confié au C.F.C. (Centre français de l’exploitation du droit de copie, 20, rue des Grands-Augustins, 75006 Paris), l’exclusivité de la gestion du droit de reprographie. Toute photocopie d’œuvres protégées, exécutée sans son

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cotisations variables - 79038 Niort cedex 9. Filia-MAIF - Société anonyme au capital de 114 337 500 e entièrement libéré - RCS Niort : B 341 672 681 79076 Niort cedex 9. Entreprises régies par le Code des assurances. 220x280 ASP Le Monde 2014.indd 1 06/02/14 10:24 3’:HIKPNF=UU\^U^:?k@a@a@n@f"; interactif, conforme aux programmes scolaires, pour s’exercer en ligne, répondre M 05350 - 3H - F: 7,90 E - RD Si certains enfants ont moins de facilités à l’école que d’autres, ce n’est pas une Hors-série

ARNOLD VAHRENWALD: PATENT LICENCE CONTRACTS IN ENGLISH, FRENCH AND ITALIAN LAW 12 ABBREVIATIONS English Abbreviations App.Cas. or A.C. = Appeal Cases All E.R. = All England Law Reports B. & P. = Bosanquet & Puller's Reports (126-7 ER) 1796-1804 Ch. D. = Chancery Division Chart. Inst. = Chartered Institute of Patent Agents, Journal of CLJ = Cambridge Law Journal DGFT = Director General of Fair Trading EIPR = European Intellectual Property Review FSR = Fleet Street Law Reports H.L.C. = Clark's

droit et de mdecine. Il connat un chec en dcembre 1830 avec sa premire comdie en prose, La Nuit vnitienne. Ds lors, il prne le thtre dans un fauteuil, cest--dire un thtre destin tre lu (et non pas tre reprsent sur scne). Il rencontre George Sand (1804-1876) en 1833 et sjourne avec elle en Italie. Ils rompent dfinitivement en mai 1835. Musset a t bibliothcaire au ministre de lInstruction publique et a t lu lAcadmie franaise en 1852. Il est mort Paris en mai 1857. Bibliographie Posie Contes dEspagne