Loi 2 00 Droits D Auteurs Et Droits Voisins Maroc

Université Ibn Tofail Kenitra Maroc Faculté des Sciences Kenitra Maroc UFR : Sciences des Eaux Usées et Santé Thèse présentée par : Mohammed EL MORHIT Sous le thème : Evaluation de la pollution métallique de la côte atlantique Marocaine (Port Laâyoune, Foum l’Oued et Laâsilia) Soutenu le 29/12/2005 devant la commission d’examen ATTRASSI. B……………………………………………..Président Professeur à la Faculté des Sciences de Kenitra. BELGHYTI. D…………………………………….………Rapporteur Professeur à la Faculté des Sciences

d’Etudes Politiques de Bordeaux. Contributions du même auteur -Dis-moi nuage, Collectif. Patrimoine Sans Frontière. Ed. Somogy, 2008. -De L’Ecriture à l’architecture, sld François Seigneur. Cité de l’Architecture et du Patrimoine, Architectonomes et Monografik éditions, 2007. © L’Harmattan, 2010 5-7, rue de l’Ecole polytechnique ; 75005 Paris http://www.librairieharmattan.com diffusion.harmattan@wanadoo.fr harmattan1@wanadoo.fr ISBN : 978-2-296-11125-7 EAN : 9782296111257 Sommaire Introduction

......................................................................... 1 Préface .................................................................................................................................................................... 2 Introduction ............................................................................................................................................................ 7 La face visible de la cybercriminalité.......................................

du Burkina Faso et du Togo Kossi Somali To cite this version: Kossi Somali. Le parlement dans le nouveau constitutionnalisme en Afrique. Essai d’analyse compar´ee a` partir des exemples du B´enin, du Burkina Faso et du Togo. Law. Universit´e du Droit et de la Sant´e - Lille II, 2008. French. <tel-00288063> HAL Id: tel-00288063 https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00288063 Submitted on 13 Jun 2008 HAL is a multi-disciplinary open access archive for the deposit and dissemination of scientific research

la fréquence des cancers métastatiques au cours de cette période était estimée à 26.66%. *Critères d’inclusion - Les cancers du colon dont la localisation initiale a été précisée sur la colonoscopie ou les explorations radiologiques : - Colon droit -Colon transverse -Colon gauche -Colon sigmoïde -Charnière recto-sigmoidienne -Nous avons considéré comme métastase toute extension à distance quelle soit synchrone ou métachrone qu’elle soit hépatique, pulmonaire, péritonéale, ovarienne, surrénalienne

POULIN François JACQUOT, et Jean-François BOURQUE avec la collaboration de Vincent GAUTRAIS, Pierre-Paul LEMYRE, Cynthia CHASSIGNEUX, Sofian AZZABI, Barbara WEITZEL, Alexia ROUSSOS Serge PARISIEN, Karim BENYEKHLEF, et Pierre TRUDEL © 2001, Tous droits réservés. Aucune partie de la présente publication ne peut, à des fins commerciales, être reproduite, enregistrée dans une base de données ou transmise sous quelque forme que ce soit ou par tout moyen électronique, électrostatique, magnétique, mécanique

...................................................3 MEJRI Salah : Présentation..........................................................................5 BACCOUCHE Taïeb : "Pour une méthodologie d’un dictionnaire bilingue (français-arabe) des droits de l’Homme "..............................................................8 BEN AMOR Thouraya :"La terminologie dans le discours oral informel : Le cas de la mécanique auto".........................................................................

Mission du Haut Responsable chargé de l’Intelligence économique La protection du Secret des Affaires : Enjeux et propositions Rapport du groupe de travail présidé par M. Claude Mathon, avocat général à la Cour de Cassation 17 avril 2009 2 Membres du Groupe de travail Président M. Claude MATHON M. Jean-Benoît BUSNEL Me Corinne CHAMPAGNER KATZ Avocat général à la Cour de cassation Conseil en propriété industrielle Avocat à la Cour Dirigeant de société étrangère Administrateur

performances passées et présentes de l'économie ivoirienne ainsi qu’une analyse des facteurs de la croissance à long terme. Les questions de stabilisation macro-économique et de soutenabilité de la dette extérieure ivoirienne sont abordées dans la section 2. La section 3 se consacre aux réformes structurelles : réformes du secteur bancaire, politiques de commerce international, mesures visant à améliorer le fonctionnement des marchés intérieurs des produits et du travail, et les relations entre l'Etat et

tracé de leurs frontières ou limites. Tous droits réservés. Les informations ci-après peuvent être reproduites ou diffusées à des fins éducatives et non commerciales sans autorisation préalable du détenteur des droits d’auteur à condition que la source des informations soit clairement indiquée. Ces informations ne peuvent toutefois pas être reproduites pour la revente ou d’autres fins commerciales sans l’autorisation écrite du détenteur des droits d’auteur. Les demandes d’autorisation devront