Loi de Charles

UNE RETOUR A L’ORDRE ANCIEN ? "Pour subvenir à tant de frais, il fallut prendre la substance des peuples; il n'y eut point d'extorsion que l'on n'inventât sous le nom de taxe et d'impôt.", grâce a cette citation prononcée dans Histoire de Charles XII de Voltaire en 1730, nous percevons le début des impôts. On peut, ainsi, parler du cens. Le mot cens vient du latin census qui définit le recensement, la contribution annuelle ou bien la fortune. En outre, ce terme apparait durant l’Antiquité

Les préteurs ont des magistrats judiciaires, ils sont 2 pendant 1 an. Ils forment la magistrature collégiale. L’ « Auctoritas » : le Sénat donne une valeur juridique aux décisions du peuple et des magistrats. La « Promulgatio » : c’est le projet de loi. Droit Casuistique : droit qu’on répète toujours et qui est formé par les précédents cas. L’Edit du Préteur : liste des cas qu’il accepte de traiter/de recevoir. La Jurisprudence : ensemble des décisions prises par la Cour de Cassation. C’est la connaissance

Paris. Napoléon met en place le Bonapartisme, c’est lorsqu’un homme exerce un pourvoie autoritaire en s’appuyant sur l’accord du peuple. Napoléon applique t-il les principes de la DDHC ? Une égalité civile ? Code civile, c’est un recueil de loi destiné à fixer les relations entre les individus.IL met en place des préfets à la tête de chaque départements pour faire appliquer ses décisions. Nouvelle élite sociale fondée sur le mérite et le talent : pour récompenser les serviteurs de l’Etat,

l’Angleterre et la France. Mais ce n’est qu’un traité temporaire parce que la France subit les raids de mercenaires car l’armée en France n’est pas encore une armée professionnelle. En 1404, 2ème vague de conflits entre les français et les anglais. Charles VI dit le fol (le fou) (1380-1422) adopte le roi anglais comme étant son fils et donc il prévoit de donner au roi anglais la couronne de France. Son frère, le duc d’Orléans et son oncle le duc de Bourgogne vont tenter de gouverner à la place du roi

Chapitre 11 : Les expériences politiques en Angleterre (1603 – 1660) Exécution en 1649 de Charles Ier et début des Commonwealth et aussi appelé inter – règne car il est en avant le règne du fils de Charles Ier, Charles II qui gouverne en 1660 . Le baron Clarendon a écrit une œuvre sur ces révolutions anglaises. Le premier épisode révolutionnaire, la « Grande Rébellion » ( 1642 – 1660 ) est vu comme un évènement

LA NOTION DE CONSTITUTION CHEZ ARISTOTE Jean-Charles Jobart P.U.F. | Revue française de droit constitutionnel 2006/1 - n° 65 pages 97 à 143 ISSN 1151-2385 Article disponible en ligne à l'adresse: -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------http://www.cairn.info/revue-francaise-de-droit-constitutionnel-2006-1-page-97.htm --------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

Charte Constitutionnelle (nouvelle constitution), rédigé par le gouvernement provisoire et signé par Louis XVIII exprime dans un préambule très monarchiste le désir de « renouer la chaîne des temps » que de funeste écart avait interrompu. 1816, loi sur le deuil. On constate un réel décalage entre la, forme et le fond, car la restauration ne parvient pas a rétablir entièrement la situation d'avant 1799, Louis XVIII ne croyais pas possible de revenir a l'ancien régime. Il va combiné des références

Hammurabi qui indique que ce sont des droits religieux, ce n’est pas la volonté du peuple ni du roi mais d’un dieu. Ces droits sont donc immuables, on ne peut y toucher. Mais les droits mésopotamiens sont un droit religieux et non pas une loi religieuse. La loi religieuse essaye de donner un comportement moral a l’homme vers la pureté tandis que le droit religieux concerne des règlements de paix politique et social. Ces droits religieux sont des droits pragmatiques, empiriques. Sur le codes les

femme est chrétienne -Pour avoir le soutient de l’église -Bataille de Folbriac. Conclusion : Clovis devient le premier roi barbare d’Occident et protecteur des chrétiennes. Paganisme : ne croit pas en un dieu. La loi salique ou loi des francs saliens : Cette loi est écrite après la mort de Clovis. Elle précise la peine encourue selon le délit. L’amende vari selon le délit et le statue de la victime. Ca s’appelle Weergeld (rachat de la peine). Pour éviter la vengeance ? La dissolution

moitié du 12ème siècle apparaisse les 1er signe de renaissance d'un droit de l'état futur (section 3). Section 1 le morcellement coutumier Au 10 ème siècle les droits du roi ont disparu, à ce moment la, il n'existe plus de technicien du roi , de la loi. Il y a donc un vide, et il faut le combler. Le droit et le pouvoir sont en relation , ils viennent de la base, et ce droit qui vient de la base, c'est la coutume. La coutume c'est une notion délicate, elle a ses caractères. On verra aussi quel est