Loi relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'œuvre privée

  UNIVERSITE  HASSAN  II  -­‐  CASABLANCA           PROJET DE DEVELOPPEMENT DE L’UNIVERSITE HASSAN II – CASABLANCA PLAN D’ACTION 2013-2017 Présenté  par     Monsieur  Idriss  MANSOURI   Plan  d’action  à  mettre  en  œuvre  pour  la  période  2013-­‐2017  |  Novembre  2013   Plan  d’Action  2013-­‐2017   SOMMAIRE     SOMMAIRE     I   PREAMBULE  ...........................................................

Dans l’ensemble des textes les mots en gras indiquent qu’il existe une définition. Ceci est un document de travail. Comme certains choix sont imparfaits, voire discutables, et que certains termes peuvent être soumis à des controverses qui nous auraient échappé : le lecteur est encouragé à nous faire part de ses commentaires*. Concepts clés 3 Glossaire et commentaires 13 Sigles et abréviations 35 Sources des définitions citées : 35 |

L’ETAT DE LA DIVERSITE BIOLOGIQUE 20 1.4.1. Les écosystèmes 20 1.4.2. La flore 26 1.4.3. La faune 29 1.5. LES CAUSES DE L’EROSION DE LA BIODIVERSITE 33 1.5.1. Les causes liées à la destruction des habitats et à l’exploitation de la flore et de la faune terrestres 33 1.5.2. Les causes liées à la destruction des habitats et à la surexploitation de la flore et de la faune aquatique 35 1.5.3. Autres causes de l’érosion de la biodiversité 37 1.5.4. Récapitulatif des causes de l’érosion de la diversité

DE FIN D’ETUDES Pour l’obtention du DIPLOME DE MAITRISE EN ES- SCIENCE DE GESTION Rapport de stage : SUIVI REALISATION DU CONTRAT DE SERVICES FERROVIAIRES ENTRE DYNATEC MADAGASCAR S.A ET MADARAIL S.A Par Rojo RAJOELISOLO Option Finance et Comptabilité – Promotion Tsinjo Encadreur Professionnel : Monsieur Jules RAMELSON Responsable des travaux et équipements (MADARAIL) Encadreur Pédagogique : Monsieur Horace Gatien Prudent Enseignant à l’Université de Toamasina Année Scolaire : 2008-2009

ÙË×ÜÛ ÓÛÍËÎÛÍ ÐÑËÎ ÌÎß×ÌÛÎ ÔÛÍ Î×ÍÏËÛÍ ÍËÎ ÔÛÍ Ô×ÞÛÎÌWÍ ÛÌ Ôß Ê×Û ÐÎ×ÊWÛ W¼·¬·±² îðïî Mesures pour traiter les risques sur les libertés et la vie privée Edition juin 2012 Sommaire AVANT PROPOS ................................................................................................. 4 1. AGIR SUR LES ELEMENTS A PROTEGER ......................................................... 5 1.1. 1.2. 1.3. 1.4. 1.5. 1.6. 1.7. 1.8. 1.9. 1.10. Minimiser les DCP .............

introduction générale préalable. Nous commencerons par un thème pivot à savoir l’inspection du travail. Notons que les thèmes 5 à 7 sont les plus importants. Introduction générale Le droit social est une notion plus importante que celle de droit pénal du travail, car aucune règle n’est à part. Le droit pénal est avant tout règlementaire, peu légal. Dans la fin des années 70 / début des années 80, la réponse des magistrats à cela a été la création du droit social. Dans les années 1990 le législateur

d’enseignement et de recherche en droit privé Année 2023-2024 Méthodologie du Travail Universitaire 2 2 CONSIGNES GÉNÉRALES Exercices de la plaquette : Chaque semaine, vous devez réaliser les exercices qui figurent dans cette plaquette avant de vous rendre en TD. Par exemple : Pour la première semaine de TD, vous préparerez la séance 1, ainsi de suite. Vous serez interrogés en TD sur les exercices demandés, et votre chargé de TD corrigera les exercices préparés à la maison par vos soins. Système

Référence publiée au Bulletin Officiel de la Comptabilité Publique RÉGLEMENTATION BUDGÉTAIRE, FINANCIÈRE ET COMPTABLE DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS NATIONAUX À CARACTÈRE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL ANALYSE Tome I - Organisation administrative et environnement juridique Date d’application : 01/06/2002 MOTS-CLÉS ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL ; COMPTABILITÉ ; COMPTABILITÉ M95 ; ORDONNATEUR ; CONTRÔLE DOCUMENTS À ANNOTER Instruction générale M95 sur le réglementation

transport, infrastructures et ouvrages. Article L1000-3 Pour l'application des dispositions de la présente partie : 1° Est considéré comme transport public tout transport de personnes ou de marchandises, à l'exception de celui organisé pour son propre compte par une personne, publique ou privée, et de ceux relevant d'une autre réglementation ; 2° Sont considérées comme des transports de marchandises les opérations de transport effectuées dans le cadre d'un déménagement. Dernière modification du

| |3.3 |Les programmes et projets de soutien environnementaux |32 | |3.4 |Les politiques opérationnelles de sauvegarde de la Banque à considérer par le Bénin |33 | | | |